INTERVENTION DU PRÉSIDENT
GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
1. Délibération actant de la mise en oeuvre de la visio-conférence et du vote électronique lors de nos instances communautaires
2. Installation de deux Conseillers Communautaires (titulaire + suppléant) représentant la commune de Roquefort
3. Election d'un nouveau membre du Bureau pour représenter la commune de Roquefort
4. Débat sur le pacte de gouvernance
5. Adoption du Règlement Intérieur des instances de l'Agglomération d'Agen
FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
6. Actions entreprises suite au rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (articles L. 243-9 du Code des Juridictions financières)
7. Décision Modificative
8. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur les budgets annexe eau, assainissement et SPANC
9. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses avant vote budget
10. Tarifs et redevances communautaires 2021
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : Henri TANDONNET
11. Convention de coopération pour une stratégie commune sur la hiérarchie des priorités des opérations de désenclavement Nord-Sud du Lot-et-Garonne à inscrire au futur CPER 2021-2027
12. Présentation du rapport annuel d'activités du Syndicat Mixte du Pays de l'Agenais pour l'exercice 2019
EMPLOI
Rapporteur : Eric BACQUA
13. Validation du plan prévisionnel de financement du PLIE de l'Agenais et de sa programmation pour l'année 2020
ÉCONOMIE, EMPLOI ET TRANSITION NUMÉRIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA
14. Approbation du bilan annuel financier 2019 (CRAC) pour la zone en concession d'aménagement avec la SEM 47 : ZAC Le Rouge à Foulayronnes
15. Approbation du bilan annuel financier 2019 (CRAC) pour la zone en concession d'aménagement avec la SEM 47 : ZAC de Carbounères à Castelculier
16. ZAC de Carbounères à Castelculier/Avenant n°3 au contrat de concession d'aménagement avec la SEM 47
17. Subvention d'investissement de 100 000 € de l'Agglomération d'Agen à la SOLOGEMIN pour la réalisation d'une plateforme de gestion de collecte et de traitement des déchets du MIN
TRANSITION ÉCOLOGIQUE, COLLECTE, VALORISATION DES DÉCHETS ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Patrick BUISSON
18. Convention de coopération entre l'Agglomération d'Agen et le Syndicat Mixte de Valorisation et traitement des déchets ménagers (valorizon)
19. Rapport annuel 2019 relatif à la délégation de service public relevant des concessions de services pour l'exploitation de l'installation de traitement et de valorisation énergétique des déchets sur le site de Monbusq au Passage d'Agen
20. Rapport annuel 2019 relatif au prix et à la qualité du service public de collecte des déchets
RESSOURCES HUMAINES
Co-Rapporteurs : Pascale LUGUET & Mohamed FELLAH
21. Point d'information sur le Bilan Social de l'Administration Commune
22. Tableau des effectifs
23. Ratios d'avancement de grade
24. Actualisation du Règlement Intérieur Santé et Sécurité
TRANSITION ÉCOLOGIQUE, COLLECTE, VALORISATION DES DÉCHETS ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE & LOGEMENT, HABITAT ET RURALITÉ
Co-Rapporteurs : Patrick BUISSON & Bruno DUBOS
25. Validation du dépôt de candidature à l'Appel à Manifestation d'Intérêt du Conseil Régional pour le déploiement des plateformes de rénovation énergétique de l'habitat en Nouvelle Aquitaine
LOGEMENT, HABITAT ET RURALITÉ
Rapporteur : Bruno DUBOS
26. Approbation de la constitution du groupe d'organismes de logement social autour de la société « Habiter en Lot-et-Garonne », société de coordination » entre l'Office Public d'Habitat Agen Habitat et Habitalys
TRANSPORTS ET MOBILITÉS
Rapporteur : Pascal DE SERMET
27. Taux de la taxe Versement Mobilité (VM) et frais de gestion pour l'année 2021
28. Tarifs du réseau TEMPO et pôle d'échange multimodal pour l'année 2021
29. Versement d'acomptes au délégataire du réseau de transport public urbain avant le vote du budget primitif 2021
30. Rapport d'activité du délégataire Transport pour l'année 2019
EAU ET ASSAINISSEMENT ET GEMAPI
Rapporteur : Pierre DELOUVRIÉ
31. Adhésion à la convention de partenariat Entente « Neste et Rivières de Gascogne »
32. Présentation du rapport d'activité 2019 du Syndicat Mixte d'Aménagement de la Masse et de la Laurendanne
33. Rapports annuels sur le prix et la qualité des services public d'eau potable et d'assainissement
URBANISME
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR (en l'absence de Joël PONSOLLE)
34. Révision allégée n°2 du PLUi : Délibération de prescription complémentaire n°2
PETITE ENFANCE, ENFANCE ET JEUNESSE
Co-Rapporteurs : Francis GARCIA & Olivier THERASSE
35. Remises gracieuses garderie - Gratuité pour les familles des personnels prioritaires
REPRÉSENTATIONS
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
36. Représentation de l'Agglomération d'Agen au Comité d'Attribution de la SEM 47
37. Modification de la représentation de l'Agglomération d'Agen au Syndicat Mixte du Pays de l'Agenais
38. Modification de la représentation de l'Agglomération d'Agen à la Commission Consultative de l'Environnement de l'Aérodrome Agen-Garenne
39. Modification du collège des représentants des professionnels et des organismes intéressés au Tourisme du territoire de l'Agglomération d'Agen
RAPPORT REMIS SUR TABLE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
40. Soutien aux commerces dans le contexte de la crise sanitaire