COMMUNICATION DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
COMMUNICATION SUR LA RENTREE SCOLAIRE 2020-2021
Co-Rapporteurs : Rose HECQUEFEUILLE / Baya KHERKHACH
I - ENGAGEMENTS DE MANDAT
CULTURE
Rapporteur : Marie-Claude IACHEMET
ENGAGEMENT N°6 « FAIRE MEMOIRE DE MICHEL SERRES »
1. Donation Bibliothèque Michel SERRES
ENGAGEMENT N°12 « FAIRE ENTRER LE MUSEE DANS LE XXIEME SIECLE ET L'INSERER DANS UN PROGRAMME ARCHITECTURAL MODERNE »
2. Acquisition d'un mélanochromoscope (appareil inventé par Louis DUCOS du HAURON pour photographier des couleurs)
VIE DES QUARTIERS
Rapporteur : Thomas ZAMBONI
ENGAGEMENT N°42 « ELIRE LES CONSEILLERS DE QUARTIER AU SUFFRAGE UNIVERSEL »
3. Elections des Conseils de quartier - Approbation du mémento d'organisation et du budget prévisionnel
II - FINANCES
FINANCES
Rapporteur : Mohamed FELLAH
4. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes et la gestion de la Ville d'Agen de 2012 jusqu'à la période la plus récente
5. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
6. Décision Modificative n°1 exercice 2020 - Budget principal
7. Subventions aux associations pour 2020
8. Transfert des Garanties d'emprunt accordées à Ciliopée Habitat vers la Société Domofrance
9. Autorisation de programme - Crédits de paiement 2020 - Projet de rénovation et mise aux normes du stade Armandie
10. Demandes de financement au titre du Fonds de Solidarité Territorial (FST) 2020
III - AFFAIRES COURANTES
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
11. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
DEFI DE LA PARTICIPATION CITOYENNE
Rapporteur : Thomas ZAMBONI
12. Désignation des membres des onze commissions municipales
VIVRE ENSEMBLE et COHESION SOCIALE
Rapporteur : Baya KHERKHACH
32. Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSUCS) - Rapport d'activité 2019
COMMERCE
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
13. Plan de soutien et de relance de l'activité commerciale - Remise gracieuse de créance complémentaire accordée au profit du Cinéma CGR au titre de l'occupation d'un local municipal
VIE DES QUARTIERS
Rapporteur : Thomas ZAMBONI
14. Mise en place d'une navette expérimentale avenue Henri Barbusse - Modalités de mise en oeuvre et subvention exceptionnelle au profit de l'Agglomération d'Agen
FONCIER - PROMOTION IMMOBILIERE ET COMMERCIALE - HABITAT
Rapporteur : Jean PINASSEAU
15. Convention de portage établie entre l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Agen Garonne pour le compte de la commune d'Agen - Acquisition foncière réalisée dans le cadre du projet de résorption d'habitats en état de friche urbaine inclus dans le périmètre d'OPAH-RU
16. Convention de portage établie par l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Agen Garonne pour le compte de la commune d'Agen - Acquisition foncière du bien situé 172 boulevard de la République cadastré section BE n°550 (projet de résorption d'habitats en état de friche urbaine inclus dans le périmètre d'OPAH-RU)
17. Cession d'une maison à usage d'habitation située 8 rue Debussy à Agen, parcelle cadastrée section AP N°468, au profit de Monsieur CHAMPAGNE
18. Lancement de la procédure de désaffectation et de déclassement de l'ensemble immobilier de l'Ilot Montesquieu et des espaces extérieurs du domaine public liés à son projet de cession
19. Approbation du dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) de l'Opération de Restauration Immobilière (ORI) de la Ville d'Agen
CULTURE
Rapporteur : Marie-Claude IACHEMET
20. Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRDA) - Convention cadre de partenariat pédagogique pour la mise en réseau des épreuves d'admissions, d'évaluations et terminales du module principal du cycle spécialisé/cycle d'orientation professionnelle
21. Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRDA) - Convention pédagogique avec l'école municipale de musique de Pont du Casse
SPORT
Rapporteur : Thierry HERMEREL, en l'absence d'Alain KLAJMAN
22. Convention de subventionnement de la SAS Sporting Union Agen-Lot-et-Garonne pour la saison 2020-2021
23. Convention de prestation de services avec la SAS Sporting Union Agen-Lot-et-Garonne pour la saison 2020-2021
VOIRIE
Rapporteur : Nicolas BENATTI
24. Convention financière relative au versement d'un fonds de concours à l'Agglomération d'Agen pour l'installation de réseaux électriques et de points lumineux place des Augustins
25. Attribution d'un fonds de concours d'investissement au Territoire Energie 47 (TE47) pour les travaux d'électrification de l'impasse Boyer d'Agen et le carrefour de Barleté
26. Convention de mandat avec l'Agglomération d'Agen pour la rénovation d'un réseau pluvial place Jean-Baptiste Durand, aux abords du marché couvert
DEFI NUMERIQUE - SYSTEME D'INFORMATIONS
Rapporteur : Carole DEJEAN-SIMONITI
27. Convention d'installation, gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
IV - DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC
DSP CINEMA ART ET ESSAI
Rapporteur : Mohamed FELLAH
28. Délibération de principe relative au choix du mode de gestion du cinéma Art et Essai de la Ville d'Agen
V - REPRESENTATIONS DE LA VILLE AU SEIN D'ORGANISMES EXTERIEURS
SECURITE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
29. Représentations de la Ville d'Agen au sein la Commission Locale d'Information (CLI) de la centrale de Golfech
SOCIAL
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
30. Représentation de la Ville d'Agen au sein de l'Association SYLLABE
ORGANISMES PUBLICS
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
31. Représentation de la Ville d'Agen au sein du conseil de surveillance du centre hospitalier intercommunal d'Agen-Nérac
VI - RAPPORTS D''ACTIVITES
ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Rose HECQUEFEUILLE
33. Présentation du rapport annuel d'activité 2019 du Syndicat Mixte d'Aménagement de la Masse et de la Laurendanne