La diffusion est maintenant terminée.
Merci de l'avoir suivie
Rechercher : 
I - Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 16 juillet 2020
II - Examen des projets de délibérations :
1 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
2 - Rapport d'orientation budgétaires (ROB) - Année 2020
3 - Affectation du résultat 2019
4 - Budget primitif 2020 et vote des taux d'impôts 2020
5 - Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints au Maire et des conseillers municipaux ayant reçu délégation
Rapporteur : M. Le Maire
6 - Majoration indemnités des élus : Chef-lieu d'arrondissement
7 - Modalités de remboursement des frais de déplacements et de séjour liés à l'exercice du mandat de conseiller municipal
8 - Modalités de remboursement des frais de déplacements et de séjour liés à l'exercice d'un mandat spécial
9 - Instauration du droit à la formation des élus municipaux
10 - Modification du tableau des emplois
11 - Instauration d'une prime exceptionnelle liée à l'exercice de l'activité des agents durant la période de confinement
12 - Recours au contrat d'apprentissage
13 - Recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité
14 - Recrutements sur la base de contrats d'engagement éducatif pour l'accueil de loisirs de Nelson MANDELA
15 - Mise à disposition d'un agent de l'Agglomération du Grand Villeneuvois au profit de la commune
16 - Mise à disposition d'un agent de l'Agglomération du Grand Villeneuvois au profit de la commune
17 - Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire - article L. 2122-22 du CGCT
18 - Désignation des représentants à la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
19 - Désignation des représentants à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
20 - Création des Commissions Municipales permanentes et désignation des Commissaires
21 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Maintien réglementaire des tarifs
22 - Cession d'un bien immobilier communal situé à Monmares au profit de M. Patrick PAGES
23 - Acquisition d'une parcelle appartenant à M. et Mme PITOT (EY 174) - Régularisation de la voirie communale rue de Verdun
24 - Classement d'une parcelle du domaine privé communal dans le domaine public de la voirie communale - EY 174 - Rue de Verdun
25 - Acquisition d'une parcelle appartenant à M. Jatioua et Mme Hasnae - lieu dit Vignes du Grand Oustal
26 - Acquisition d'une parcelle appartenant à M. Carrasco - lieu dit Vignes du Grand Oustal
27 - Acquisition d'une parcelle appartenant à M. Cadiot et Mme Descazals - lieu dit Vignes du GrandOustal
28 - Convention de servitudes et de mise à disposition d'une partie de parcelle au lieu dit La Salanquette au profit d'ENEDIS - raccordement station GNV
29 - Modification du Bail : SARL CHRIST / commune : Halle - stationnement
30 - Classement dans le domaine public communal des places de stationnement situées aux abords de la Halle
31 - Modification de la délibération n°130 en date du 26/11/2019 relative à l'acquisition d'une parcelle située au lieu-dit Vignes du grand Oustal au profit de Mme Aliette LARDEL
32 - Bilan cessions / acquisitions 2020
33 - Demande de protection fonctionnelle d'un élu communal
34 - Renouvellement de la convention d'accompagnement à l'emploi associatif du secteur sportif de la commune pour l'association Aéro-Club Villeneuvois
35 - Renouvellement de la convention d'accompagnement à l'emploi associatif du secteur sportif de la commune pour l'association Cercle des Nageurs Villeneuvois
36 - Renouvellement de la convention d'accompagnement à l'emploi associatif du secteur sportif de la commune pour l'association Ping Pong Club Villeneuvois
37 - Mise à disposition du parc des Expositions à la Mosquée
38 - Dérogation ouverture dominicale - modification de la délibération de 2019 Dimanche (octobre)
39 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au comité de jumelage Villeneuve/Bouaké
40 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au comité de jumelage Villeneuve/Neustadt
41 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au comité de jumelage Villeneuve/San Dona Di Pave
42 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au comité de jumelage Villeneuve/Troon
III - Questions diverses
ORDRE DU JOUR
Moyens techniques www.perivisionstudio.fr