COMMUNICATION DU MAIRE

DECISIONS DU MAIRE
Clémence BRANDOLIN-ROBERT, 1ère Adjointe

I - FINANCES

Rapporteur : Mohamed FELLAH

1. Débat d'Orientations Budgétaires 2020

2. Budget Primitif 2020 - Equilibre général

3. Budget Primitif 2020 - Vote par chapitre

4. Subventions aux associations pour l'année 2020

5. Liste cadre des biens meubles à imputer en section d'investissement exercice 2020

Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

6. Convention financière relative au versement d'une subvention d'équipement pour les travaux d'aménagement du local du Comité des Œuvres Sociales (COS) des fonctionnaires territoriaux de l'agglomération d'Agen (impasse d'Aquitaine à Boé)

Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT

7. Plan de soutien et de relance de l'activité commerciale - Remises gracieuses de créances des commerçants et entreprises occupant un local municipal et le domaine public

Rapporteur : Rose HECQUEFEUILLE

8. Remises gracieuses cantines et garderie - gratuité pour les familles des personnels prioritaires

9. Participation de la Ville d'Agen aux frais de fonctionnement des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association

10. Aide aux familles agenaises pour la restauration scolaire dans les établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association

II - ENGAGEMENTS DE MANDAT

PARTICIPATION CITOYENNE

Rapporteur : Thomas ZAMBONI

11. Engagement n°39 - Création des commissions extra-municipales

DOMAINE PUBLIC - FONCIER

Rapporteur : Jean PINASSEAU

12. Engagement n°50 - Acquisition d'un immeuble situé 77 rue Lafayette, parcelle cadastrée section BE n°381, dépendant de la succession de Madame GOETZ, gérée par le service des Domaines de la Direction Régionale des Finances Publiques (DRFIP)

SPORT
Rapporteur : Alain KLAJMAN

13. Engagement n°17 - Service de garde d'enfants au stadium en faveur du développement du sport féminin - convention de partenariat et de mandat d'encaissement de recettes avec l'association RECRE

III - AFFAIRES COURANTES

COMMANDE PUBLIQUE
Rapporteur : Mohamed FELLAH

14. Saisine pour avis Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Projet nouvelle délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du cinéma Art et Essai

DOMAINE PUBLIC - FONCIER
Rapporteur : Jean PINASSEAU

15. Intégration dans le domaine public de la ville d'Agen de parcelles situées impasse Abbé Pierre à Agen, appartenant à Agen habitat (section cadastrale : AR 805, 806, 807, 808, 809, 812, 813, 814, 815 et 816)

16. Cession au profit d'Agen Habitat de parcelles appartenant à la Ville d'Agen situées impasse Abbé Pierre, cadastrées section AR n°803 et 804

17. Cession de la parcelle cadastrée section AC n°14 sur la commune de Boé, propriété de la Ville d'Agen, au profit de Monsieur et Madame TALYA

JEUNESSE - PETITE ENFANCE
Rapporteur : Rose HECQUEFEUILLE

18. Avenant à la convention de partenariat entre la Ville d'Agen et l'Association RECRE suite à la fusion absorption par l'association « AFDAS/DPM »

VOIRIE
Rapporteur : Nicolas BENATTI

19. Attribution d'un fonds de concours d'investissement au syndicat départemental TERRITOIRE D'ENERGIES de Lot-et-Garonne (TE47) pour les travaux d'électrification de la rue Commune de Paris

IV - REPRESENTATIONS DE LA VILLE DANS LES COMMISSIONS ET ORGANISMES DIVERS

20. Désignation des représentants de la Ville d'Agen au sein du Conseil d'Administration de la Régie de Quartier

Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT, 1ère Adjointe

21. Représentation de la Ville d'Agen au sein de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

Rapporteur : Mohamed FELLAH

22. Désignation des membres du Comité d'évaluation de la Délégation de Service Public relative à la gestion d'un cinéma Art et Essai

Rapporteur : Marie-Claude IACHEMET

23. Désignation des représentants de la Ville d'Agen au sein de la Commission communale de concertation des taxis de la Ville d'Agen

Rapporteur : Jean DUGAY

24. Dissolution de la Société Anonyme d'Economie Mixte Locale Agen Expo Congrès (SAEML)

Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR