INTERVENTION DU PRÉSIDENT
I - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A L'AMENAGEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE DE L'AGGLOMERATION D'AGEN
INFRASTRUCTURES, SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
Rapporteur : Henri TANDONNET
1. Avis sur le dossier d'enquête publique unique au titre du Code de l'Environnement sur le projet de réalisation de l'échangeur autoroutier Agen Ouest A62
URBANISME, AMENAGEMENT DE L'ESPACE ET ADMINISTRATION DU DROIT DES SOLS
Rapporteur : Christian DEZALOS
2. Ouverture de zones 2AU dans le PLUi : Demande d'ouverture à l'urbanisation de zones 2AU sur les communes de Brax et d'Estillac dans le cadre de la modification simplifiée n°11 du PLUi - Inversion de zones 1AU en 2AU sur les communes de Roquefort, Saint Pierre de Clairac et Saint Caprais de Lerm dans le cadre de la modification n°4 du PLUi
HABITAT ET LOGEMENT SOCIAL
Rapporteur : Francis GARCIA
3. Approbation du document cadre des orientations en matière d'attribution de logements sociaux.
II - RAPPORT POUR UNE DELIBERATION LIEE A LA COMPETENCE « EAU ET ASSAINISSEMENT » DE L'AGGLOMERATION D'AGEN
EAU ET ASSAINISSEMENT, EAUX PLUVIALES ET PROTECTION CONTRE LES CRUES
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE
4. Validation du zonage d'assainissement de l'Agglomération d'Agen.
III-RAPPORTSPOUR DESDELIBERATIONSLIEESALAMUTUALISATIONETAUX RESSOURCES HUMAINES DE L'ADMINISTRATION COMMUNE VILLE - AGGLOMERATION D ‘AGEN
FINANCES ET MUTUALISATION
Rapporteur : Bernard LUSSET
5. Validation des clés de répartition et calcul 2020 dans le cadre de la mutualisation.
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Louise CAMBOURNAC
6. Tableau des effectifs.
7. Actualisation du régime indemnitaire de l'Agglomération d'Agen.
8. Modification du dispositif de prise en charge des frais de déplacement temporaire et d'hébergement pour les agents de la fonction publique et les détenteurs de mandats électifs locaux(abroge et remplace la délibération n°DCA_56/2019 du Conseil d'Agglomération du 20 juin 2019).
IV - RAPPORT POUR UNE DELIBERATION LIEE AUX RAPPORTS D'ACTIVITES DE SERVICE PUBLIC
EAU ET ASSAINISSEMENT, EAUX PLUVIALES ET PROTECTION CONTRE LES CRUES
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE
9. Présentation du rapport d'activités du Président du Syndicat Mixte d'Aménagement de la Masse et de la Laurendanne pour l'exercice 2018.