COMMUNICATION DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE
Rapporteur : Pierre CHOLLET
BILAN DE L'EXPOSITION GOYA
Rapporteur : Laurence MAIOROFF
I - MOTION
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
1. Motion relative au démarchage téléphonique abusif
II - RAPPORTS LIES AUX FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET
2. Approbation du compte de gestion 2019 du Trésorier Principal d'Agen Municipale
3. Compte Administratif 2019
4. Affectation des résultats 2019
III - RAPPORTS LIES AUX ENGAGEMENTS DU PROJET DE MANDAT
UNE VILLE PLUS FACILE (EXEMPLE) / Engagement n° 49
Rapporteur : Jean PINASSEAU
5. Cession par la Ville d'Agen à Agen Habitat des parcelles cadastrées section AI n° 491, 492, 493, 503 et 507, situées à la Salève
6. Intégration de la rue Alphonse Daudet dans le domaine public de la Ville d'Agen
IV-RAPPORTSLIESADES ACTESDELAGESTIONCOURANTEDELAVILLE
AFFAIRES GENERALES
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
7. Adhésion au Comité français pour Yad Vashem, association pour la mémoire et l'enseignement de la Shoah et pour la nomination des « Justes parmi les Nations » et pose d'une plaque commémorative
8. Agen village - renouvellement de la convention « Monte le son »
VOIRIE - COMMERCE
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
9. Changement de dénomination du rond-point du pont de pierre en rond-point du « Colonel Arnaud BELTRAME »
10. Conventions financières pour le versement de fonds de concours à l'Agglomération d'Agen pour l'installation de réseaux électriques et de points lumineux rue Grenouilla, rue de Lille et Square Labesque
11. Résiliation amiable du bail commercial et de la convention d'occupation précaire de Monsieur Daniel ESTEFFE - Commerce marché couvert
SECURITE - DOMAINE PUBLIC
Rapporteur : Thomas ZAMBONI
12. Rapport annuel 2019 sur la décentralisation du stationnement payant
CULTURE
Rapporteur : Laurence MAIOROFF
13. Musée - Organisation d'une exposition de photographies à l'espace Eglise des Jacobins « Inventer la couleur, hommage à Louis Ducos du Hauron »
14. Théâtre municipal Ducourneau - Renouvellement des licences de catégorie 1, 2 et 3 d'organisateur de spectacles et représentation de la Ville d'Agen pour la détention de ces licences
15. Subvention ordinaire attribuée à l'association « Socquette Légère » pour son Festival 2020
HABITAT - AFFAIRES JURIDIQUES - PATRIMOINE MUNICIPAL - POLITIQUE FONCIERE
Rapporteur : Jean PINASSEAU
16. Approbation de dépôt du dossier d'éligibilité RHI/THIRORI et demande de financement des études - Ilots Paradis/Lagasse et 14 Juillet/Fumadelles
17. Déclaration sans suite de la consultation 2019CA01 pour l'attribution d'une concession d'aménagement pour le renouvellement urbain du coeur de ville d'Agen
18. Cession du bâtiment situé 80 avenue Jean Jaurès (ex-CMPP), parcelle cadastrée section AM n°81 pour partie, au profit de la SAS NATSUJ, représentée par Monsieur André ARNOULD
19. Avis relatif à la modification des statuts du Syndicat Départemental d'Electricité et d'Energies de Lot-et-Garonne (SDEE 47)
ENFANCE JEUNESSE
Rapporteur : Maïté FRANCOIS
20. Signature d'une Convention Territoriale Globale entre la Ville d'Agen et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour la période 2020-2024
MUTUALISATION
Rapporteur : Bernard LUSSET
21. Validation des clés de répartition et calcul 2020 dans le cadre de la mutualisation
SPORTS
Rapporteur : Alain DUPEYRON
22. Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives
23. Convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville d'Agen et SUA Rugby association
COOPERATION
Rapporteur : Jean-Marie NKOLLO
24. Projet de coopération décentralisée : versement d'une subvention exceptionnelle à la commune de DJEBONOUA, dans le cadre du volet « accès à l'eau potable » pour l'amorçage du budget de fonctionnement de gestion de l'eau
V - RAPPORTS D'ACTIVITES
ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Bertrand GIRARDI
25. Rapport annuel d'activité 2018 du Syndicat mixte d'aménagement de la Masse et de la Laurendanne