Communication du Président
I - TEMPS D'ÉCHANGE SUR LA GRATUITÉ DES TRANSPORTS COLLECTIFS
TRANSPORTS
Rapporteurs : Jean-Pierre MOGA, Sénateur de Lot-et-Garonne,Michèle VULLIEN, Sénatrice du Rhône,Pascal DE SERMET, Vice-Président en charge des Transports
1. Transports collectifs : la gratuité à quel prix ?
II - SUJETS D'INFORMATION NE NÉCESSITANT PAS DE PRISE DE DÉLIBÉRATIONS
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA
2. Information sur la stratégie tarifaire du Technopole Agen Garonne
3. Bilan financier actualisé du Technopole Agen Garonne
POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DE SANTE
Rapporteur : Nadège LAUZZANA
4. Signature du Contrat Local de Santé
III - RAPPORT POUR UNE DÉLIBÉRATION LIÉE À L'INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
5. Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire suppléant représentant la commune d'Aubiac.
IV - RAPPORTS POUR DES DÉLIBÉRATIONS LIÉES AUX FINANCES DE L'AGGLOMÉRATION D'AGEN
FINANCES ET MUTUALISATION
Rapporteur : Bernard LUSSET
6. Redevances et tarifs communautaires pour 2020
7. Engagement, liquidation et mandatement avant vote du budget
8. Notification des attributions de compensation 2020
TRANSPORTS
Rapporteur : Pascal DE SERMET
9. Taux de versement transport et frais de gestion
10. Tarifs TEMPO 2020 et pôle d'échanges multimodal
11. Versement d'acomptes KEOLIS avant le vote du BP 2020
12. Présentation du dispositif de l'agence nationale de traitement automatise des infractions (ANTAI)
EAU ET ASSAINISSEMENT, EAUX PLUVIALES ET PROTECTION CONTRE LES CRUES
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE
13. Modalité d'application de la redevance Gestion d'Etiage
V - RAPPORTS POUR DES DÉLIBÉRATIONS LIÉES À L'AMÉNAGEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE DE L'AGGLOMÉRATION D'AGEN
URBANISME, AMENAGEMENT DE L'ESPACE ET ADMINISTRATION DU DROIT DES SOLS
14. PLUI contentieux : exécution du jugement du Tribunal Administratif de Bordeaux
Rapporteur : Christian DEZALOS
15. PPRI : Avis sur la révision nécessaire au projet Armandie
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
INFRASTRUCTURES, DU SCOT, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE
Rapporteur : Henri TANDONNET
16. Arrêt du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) - Avis de l'Agglomération d'Agen
VI - RAPPORT POUR UNE DÉLIBÉRATION LIÉE À LA PROTECTION ET LA MISE EN VALEUR DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE
ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ENERGIES
Rapporteur : Patrick BUISSON
17. Choix du mode de gestion pour le futur Réseau de Chaleur Urbain (R.C.U.)
VII - RAPPORT POUR DES DÉLIBÉRATIONS LIÉES À LA POLITIQUE DE LA VILLE DANS LA COMMUNAUTÉ
COHESION SOCIALE ET POLITIQUE DE LA VILLE
Rapporteur : Francis GARCIA
18. Signature du protocole d'engagements renforcés et réciproques relatif à la prolongation du contrat de ville de l'Agglomération d'Agen jusqu'en 2022
19. Avis de l'Agglomération d'Agen sur le projet de Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage 2020-2025
VIII - RAPPORT POUR UNE DÉLIBÉRATION LIÉE À LA GESTION COURANTE DES ACTES DE L'AGGLOMÉRATION D'AGEN
VOIRIE ET ECLAIRAGE PUBLIC
Rapporteur : Jean-Marc GILLY
20. Intégration de la voie entre « Jardiland » et « Grundberg Motoculture » dans le domaine public de l'Agglomération d'Agen
IX- RAPPORTS POUR DES DÉLIBÉRATIONS LIÉES AUX RESSOURCES HUMAINES DE L'ADMINISTRATION COMMUNE VILLE - AGGLOMÉRATION D'AGEN
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Louise CAMBOURNAC
21. Tableau des effectifs - Tableau des emplois de direction
22. Tableau des effectifs
23. Ratios d'avancement de grade
24. Compte Epargne Temps et dispositif d'indemnisation
X - RAPPORTS POUR DES DÉLIBÉRATIONS LIÉES AUX RAPPORTS D'ACTIVITÉS DE SERVICE PUBLIC
COLLECTE, TRAITEMENT DES DECHETS ET ECONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Pierre TREY D'OUSTEAU
25. Rapport d'activités du service de la collecte et traitement des déchets pour l'année 2018
26. Rapport annuel 2018 de la DSP « SOGAD » (Délégataire SUEZ)
TRANSPORTS
Rapporteur : Pascal DE SERMET
27. Rapport d'activités de Kéolis pour l'année 2018