COMMUNICATION DU MAIRE

30 ANS DE LA CONVENTION INTERNATIONALE DU DROIT DES ENFANTS (20/11/19)
Rapporteur : Maïté FRANCOIS

DECISIONS DU MAIRE
Rapporteur : Pierre CHOLLET

I - DELIBERATIONS LIEES A UNE ORIENTATION DONNEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

PROJET ARMANDIE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

1. Avis relatif à la modification du PPRI sur l'emprise de la plaine des sports d'Armandie

GENS DU VOYAGE

2. Avis sur le projet de schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de Lot-et-Garonne 2020-2025

II - DELIBERATIONS LIEES AUX ENGAGEMENTS DU PROJET DE MANDAT

LES QUARTIERS ACTEURS DE LEUR VILLE / Engagement n° 99
Rapporteurs : Laurence MAIOROFF

3. Nouvelle dotation « appel à initiatives culturelles » 2020

III - DELIBERATIONS LIEES A DES ACTES DE LA GESTION COURANTE DE LA VILLE

CULTURE
Rapporteur : Laurence MAIOROFF

4. Nouvelle convention avec le Théâtre Ecole Aquitaine 2020/2022

5. Musée - création d'une salle Louis Ducos du Hauron- nouvelle orientation artistique sur la photographie

AGENCE DU COMMERCE
Rapporteur : Clémence ROBERT-BRANDOLIN

6. Ouvertures dominicales 2020

POLITIQUE FONCIERE - AFFAIRES JURIDIQUES
Rapporteur : Jean PINASSEAU

7. Cession de deux parcelles situées lieu-dit « Bellevue », cadastrées section BP n°30 et BP N°31 (pour partie)

8. Cession d'une maison et de son emprise foncière environnante situées 1519 avenue de Gaillard, parcelles cadastrées sections AW n°55 (partie A), CH n°14 (partie A) et CH n°16 (en totalité)

9. Convention de portage établie par l'Etablissement Public Foncier (EPFL) Agen-Garonne pour le compte de la commune d'Agen - Acquisition foncière réalisée dans le cadre du projet de résorption d'habitats en état de friche urbaine inclus dans le périmètre d'OPAH-RU, située 42 rue des Autas

10. Convention de servitude entre la société ENEDIS et la Ville d'Agen sur la parcelle cadastrée section AE n° 189, avenue Léon Blum

POLITIQUE DE LA VILLE ET CENTRES SOCIAUX
Rapporteur : Baya KHERKHACH

11. Rattachement administratif et financier du centre social Montesquieu au sein du service Politique de la Ville et Cohésion Sociale

SPORT
Rapporteur : Alain DUPEYRON

12. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Agen Basket Club (ABC)

DOMAINE PUBLIC - POLICE MUNICIPALE - HYGIENE
Rapporteur : Thomas ZAMBONI

13. Exonération de la redevance 2019 des terrasses des établissements impactés par les travaux des rues Voltaire et Sentini

14. Rapport annuel 2018 sur la « décentralisation du stationnement payant »

15. Reconduction du dispositif télé-alerte

16. Avis à donner sur la modification des statuts du SIVU chenil fourrière de Lot-et- Garonne à Caubeyres

IV - DELIBERATIONS LIEES AUX FINANCES

FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET

17. Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur les comptes et la gestion de l'Agglomération d'Agen (exercices 2012 et suivants)

18. Approbation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

19. Approbation du montant de l'attribution de compensation pour 2019

20. Redevances et tarifs municipaux 2020

21. Subventions ordinaires aux associations - acomptes 2020

22. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

23. Engagement, liquidation et mandatement avant vote du budget

V - DELIBERATIONS LIEES AUX RAPPORTS D'ACTIVITES DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC

DSP STATIONNEMENT
Rapporteur : Clémence ROBERT-BRANDOLIN

24. DSP « Stationnement » : Présentation du rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2018

DSP FOURRIERE AUTOMOBILE
Rapporteur : Thomas ZAMBONI

25. DSP « fourrière pour véhicules terrestres » : Présentation du rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2018