COMMUNICATION DU PRESIDENT
I - RAPPORT POUR DES DELIBERATIONS LIEES A L'INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
1. Installation de deux Conseillers Communautaires (titulaire + suppléant) représentant la commune de Fals
2. Election d'un nouveau membre du Bureau pour représenter la commune de Fals
II - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX FINANCES DE L'AGGLOMERATION D'AGEN
FINANCES ET MUTUALISATION
Rapporteur : Bernard LUSSET
3. Présentation du rapport d'observations définitif de la CRC sur les comptes et la gestion de l'Agglomération d'Agen sur la période 2012 à la période la plus récente
4. Décision Modificative 2019
ACQUISITION-CESSION
Rapporteur : Henri TANDONNET
5. Acquisition d'un ensemble de parcelles situées sous emplacement réservé GPSO appartenant à l'EPFL Agen Garonne
6. Information sur le projet de cession d'un ensemble de parcelles situées sous emplacement réservé GPSO dans le cadre d'acquisition anticipée par SNCF réseau.
FINANCES ET MUTUALISATION
Rapporteur : Bernard LUSSET
7. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Budget Principal
8. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Budgets Annexes Régie Eau etRégie Assainissement
9. Position définitive de l'Agglomération d'Agen sur le projet de rénovation du stade Armandie
10.Retrait de la délibération n° 2018/48 du 27 septembre 2018 portant répartition decompétences et de biens entre Ville d'Agen et l'Agglomération d'Agen suite à la transaction intéressant le marché aux bestiaux et le parking gare
FINANCES / EAU ET ASSAINISSEMENT, EAUX PLUVIALES ET PROTECTION CONTRE LES CRUES
Co-Rapporteurs : Bernard LUSSET et Pierre DELOUVRIE
11. Dispositif « Oudin-Santini »
PETITE ENFANCE, ENFANCE ET JEUNESSE
Rapporteur : Bernard LUSSET
12. Modification des redevances des crèches communautaires
EMPLOI ET INSERTION SOCIALE
Rapporteur : Eric BACQUA
13. Validation du plan d'actions, du financement du PLIE de l'Agenais et de l'avenant à son protocole d'accord 2015-2019
IV - RAPPORT POUR UNE DELIBERATION LIEE A L'AMENAGEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
URBANISME, AMENAGEMENT DE L'ESPACE ET ADMINISTRATION DU DROIT DES SOLS
Rapporteur : Christian DEZALOS
14.Délibération complémentaire à la prescription de la révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal de l'Agglomération d'Agen
V - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A DES ACTES DE LA GESTION COURANTE DE L'AGGLOMERATION D'AGEN
HABITAT ET LOGEMENT SOCIAL
Rapporteur : Bruno DUBOS
15.Proposition d'exemption de la commune de Layrac à ses obligations de production de logements sociaux dans le cadre de l'article 55 de la loi Solidarité Renouvellement Urbain (SRU)
EAU ET ASSAINISSEMENT, EAUX PLUVIALES ET PROTECTION CONTRE LES CRUES
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE
16.Participations aux frais de branchement (PFB) et au financement de l'Assainissement Collectif (PFAC).
17. Renouvellement adhésion des communes au dispositif de « Télé-alerte »
18. Modification des statuts du Syndicat Mixte versant des deux Séoune
19. Protection contre les crues de Garonne : secteurs Boé bourg et Agen Sud
COHESION SOCIALE ET POLITIQUE DE LA VILLE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
20.Fonds de concours pour la ville d'Agen: rénovation de l'actuel Groupe scolaire Paul LANGEVIN et de l'accueil de loisirs sans hébergement de Donnefort
21. Fonds de concours pour la ville d'Agen : aménagement d'un plateau multisports sur le quartier de Barleté
22.Fonds de concours pour projet Agen Habitat (le petit Panier situé sur le quartier de Montanou)
23. Modalités de gestion des aires d'accueil des gens du voyage de l'Agglomération d'Agen
VI - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX RESSOURCES HUMAINES DE L'ADMINISTRATION COMMUNE VILLE - AGGLOMERATION D ‘AGEN
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Louise CAMBOURNAC
24. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de catégorie A contractuel de chargé d'opération aménagement
25. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de catégorie A contractuel de chef de projet Infrastructures
26. Tableau des effectifs
VII - RAPPORT POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX RAPPORTS D'ACTIVITES DE SERVICE PUBLIC
EAU ET ASSAINISSEMENT, EAUX PLUVIALES ET PROTECTION CONTRE LES CRUES
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE
27. Rapports annuels sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'année 2018.