COMMUNICATION DU MAIRE
INFORMATION SUR LE DÉPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE SUR LA VILLE D'AGEN
Présentation par M. Jacques BROYER, Directeur des Relations Collectivités Locales à la Société Orange
COMMUNICATION SUR LA RENTRÉE SCOLAIRE 2019-2020
Maïté FRANCOIS
DÉCISIONS DU MAIRE
Pierre CHOLLET
I - RAPPORTS LIÉS AUX ENGAGEMENTS DU PROJET DE MANDAT
LE SPORT POUR TOUS / Engagement n° 86
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
1. Projet de réaménagement du stade de rugby et de la plaine des sports Armandie
LE SPORT POUR TOUS / Engagements n° 84/86
Rapporteur : Clémence ROBERT-BRANDOLIN
2. Convention de mandat entre la ville d'Agen et l'Agglomération d'Agen pour des travaux d'aménagement d'un plateau traversant au droit du gymnase communautaire Georges Descombes, situé rue de Lille
MIEUX VIVRE EN VILLE / Engagements n° 41
Rapporteur : Jean PINASSEAU
3. Convention pour portage foncier établie par l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Agen-Garonne pour le compte de la commune d'Agen : acquisition foncière réalisée dans le cadre du projet de résorption d'habitats en état de friche urbaine, inclus dans le périmètre d'OPAH-RU, située 175 boulevard de la République et impasse Grammont
UNE VILLE PLUS FACILE / Engagement n° 49
Rapporteur : Jean PINASSEAU
4. Intégration de diverses voies privées dans le domaine public de la Ville d'Agen
EDUCATION - JEUNESSE - PETITE ENFANCE / Engagement n° 78
Rapporteur : Maïté FRANCOIS
5. Participation de la Ville d'Agen aux frais de fonctionnement des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association pour l'année scolaire 2019-2020
II - RAPPORTS LIÉS À DES ACTES DE LA GESTION COURANTE DE LA VILLE
VOIRIE - ECLAIRAGE PUBLIC
Rapporteur : Clémence ROBERT-BRANDOLIN
6. Convention de mandat avec fonds de concours, entre la ville d'Agen et l'Agglomération d'Agen pour les travaux de réfection de la Place du Poids de la ville, réseaux de télécommunication et d'éclairage public
7. Convention de mandat avec fonds de concours, entre la ville d'Agen et l'Agglomération d'Agen pour les travaux d'aménagement du parvis de la Cathédrale, place du Maréchal Foch, réseau de télécommunication et d'éclairage public
8. Signature de deux conventions financières relatives au versement d'un fonds de concours au titre de la compétence éclairage public, entre la Ville d'Agen et l'Agglomération d'Agen pour l'installation de réseaux électriques et de points lumineux, rues des Iles et Place Jean-Baptiste DURAND
CULTURE
Rapporteur : Laurence MAIOROFF
9. Convention de partenariat entre la Ville d'Agen et l'entreprise sociale et solidaire RECYLIVRE, pour le don de livres déclassés
POLITIQUE FONCIERE - HABITAT - AFFAIRES JURIDIQUES
Rapporteur : Jean PINASSEAU
10. Acquisition du cabinet médical situé 163 avenue Léon Blum à Agen, propriété de la SCI MERNES, parcelles cadastrées section AH N° 34 et 430
11. Lancement de la procédure de désaffectation et de déclassement d'une partie des espaces du domaine public situés au sein du Centre Culturel André Malraux, partie dénommée « sud », rues Ledru Rollin et Paul Pons à Agen
12. Convention de servitude entre la société ENEDIS et la Ville d'Agen, sur la parcelle cadastrée AE N°10, située 9001 rue du docteur Couyba
13. Convention de servitude au profit de la Ville d'Agen pour la réalisation de travaux d'aménagement sur un réseau pluvial privé, situé rue de Courberieu à Agen
14. Transfert de la propriété du lycée Jean-Baptiste de Baudre, situé sur le territoire de la Ville d'Agen, à la Région Nouvelle Aquitaine
15. Subvention exceptionnelle à l'association SOS Espoir 47
PETITE ENFANCE
Rapporteur : Maïté FRANCOIS
16. Modification des redevances de la crèche municipale
ACHATS
Rapporteur : Bernard LUSSET
17. Adhésion à un groupement de commandes énergies renouvelables et maîtrise de la demande en énergie (ENR-MDE) et acte de candidature au marché public lié à l'opération MOBIVE.H.A
18. Adhésion à l'association Aquitaine des Achats Publics Responsables (3AR)
SPORTS
Rapporteur : Alain DUPEYRON
19. Convention de prestation de services avec la SASP Sporting Union Agen Lot-et-Garonne pour la saison 2019-2020
20. Convention de subventionnement de la SASP Sporting Union Agen-Lot-et-Garonne pour la saison 2019-2020
21. Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives
III - RAPPORTS LIÉS À DES ACTES FINANCIERS
FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET
22. Décision Modificative n°1 2019 - Budget principal
23. Garantie d'emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l'opération de réhabilitation de 29 logements locatifs sociaux situés 190 boulevard de la Liberté à Agen
24. Garantie d'emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l'opération de réhabilitation de 69 logements locatifs sociaux situés rues Cajarc et Mazeau à Agen
25. Régularisation comptable participation pour non réalisation d'aires de stationnement
26. Retrait de la délibération n°083/2018 du Conseil municipal du 17 septembre 2018 portant répartition de compétences et de biens entre la Ville d'Agen et l'Agglomération d'Agen suite à la transaction intéressant le marché aux bestiaux et le parking gare
FINANCES
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
27. Convention financière avec Agen Habitat et l'Agglomération d'Agen - Travaux d'extension du local « Le Petit Panier » à Montanou
28. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Nationale des Anciens Combattants et Amis de la Résistance de Lot-et-Garonne (ANACR 47) pour l'organisation du 75ème anniversaire de la libération d'Agen
IV - RAPPORTS LIÉS AUX DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC / RAPPORT D'ACTIVITÉS
DSP PETITE ENFANCE
Rapporteur : Maïté FRANCOIS
29. Délégation de Service Public é »Petite Enfance - Rapport d'activités 2018