COMMUNICATION DU PRESIDENT
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA
Le dynamisme économique de l'Agglomération : Etat des lieux de la commercialisation du foncier dans les ZAE et de leur vacance immobilière
I - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A LA GOUVERNANCE
GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
1. Installation de deux Conseillers Communautaires (titulaire + suppléant) représentant la commune de Fals
2. Election d'un nouveau membre du Bureau pour représenter la commune de Fals
3. Répartition des sièges de Conseillers Communautaires
II - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A L'AMENAGEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
4. Convention de coopération sur le développement numérique entre le Département de Lot- et-Garonne, l'association campus numérique et l'Agglomération d'Agen
URBANISME, AMENAGEMENT DE L'ESPACE ET ADMINISTRATION DU DROIT DES SOLS
Rapporteur : Christian DEZALOS
5. Prescription de la révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal de l'Agglomération d'Agen
6. Approbation de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal de l'Agglomération d'Agen
7. Approbation de la modification n°1 du Règlement Local de Publicité intercommunal de l'Agglomération d'Agen
8. Bilan de la mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée n°10 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal de l'Agglomération d'Agen et approbation de la modification simplifiée
INFRASTRUCTURES, SCOT, ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
9. Acquisition de parcelles appartenant à l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Agen- Garonne dans le cadre de la poursuite des aménagements et de la commercialisation du Technopole Agen Garonne
TRANSPORTS
Rapporteur : Pascal de SERMET
10.Convention relative aux modalités d'organisation du transfert de la compétence « Transports scolaires » entre la Région Nouvelle Aquitaine et l'Agglomération d'Agen
11.Avenant n°8 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public urbain
III - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX RESSOURCES HUMAINES DE L'ADMINISTRATION COMMUNE VILLE - AGGLOMERATION D ‘AGEN
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Louise CAMBOURNAC
12.Modification du dispositif de prise en charge des frais de déplacement temporaire et d'hébergement pour les agents de la fonction publique et les détenteurs de mandats électifs locaux
13. Actualisation du Régime indemnitaire de l'Agglomération d'Agen
14. Action sociale à l'attention des agents de l'administration commune : attribution de titresrestaurant, modalités de participation financière pour les médailles d'honneur etparticipation financière pour les colonies et centres de loisirs sans hébergement
15. Tableau des effectifs
16. Tableau des effectifs - Délibération portant création d'un emploi de catégorie A contractuel
IV - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX FINANCES DE L'AGGLOMERATION D'AGEN
FINANCES ET MUTUALISATION
Rapporteur : Bernard LUSSET
17. Développement du paiement par carte bleue sur internet (PAYFIP)
V - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A DES ACTES DE LA GESTION COURANTE DE L'AGGLOMERATION D'AGEN
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA
18.Renouvellement de la convention de partenariat entre l'Agglomération d'Agen et la Chambre des Commerce et d'Industrie du Lot-et-Garonne pour l'année 2019
COLLECTE, TRAITEMENT DES DECHETS ET ECONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Pierre TREY D'OUSTEAU
19.Levée de la prescription quadriennale entachant le paiement des factures émises par l'entreprise TOVO
EAU ET ASSAINISSEMENT, EAUX PLUVIALE ET PROTECTION CONTRE LES CRUES
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE
20.Demande d'autorisation de défrichement dans le cadre du projet d'aménagement de bassins écrêteurs des crues du Labourdasse et du Ministre prévu au Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du Bruilhois
ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE ET ENERGIES
Rapporteur : Patrick BUISSON
21.Convention relative au versement aux communes des recettes issues de la vente des Certificats d'Economies d'Energie (CEE)
VI - RAPPORT POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX RAPPORTS D'ACTIVITES DE SERVICE PUBLIC
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA
22.Approbation du bilan annuel financier 2018 (CRAC) pour la zone en concession d'aménagement avec la SEM 47 : ZAC Le Rouge à Foulayronnes
23.Approbation du bilan annuel financier 2018 (CRAC) pour la zone en concession d'aménagement avec la SEM 47 : ZAC de Carbounères à Castelculier
EAU ET ASSAINISSEMENT, EAUX PLUVIALES ET PROTECTION CONTRE LES CRUES
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE
24. Présentation du rapport d'activité du Président du Syndicat Mixte d'Aménagement de la Masse et de la Laurendanne pour l'exercice 2017 (missions communes sur les territoires d'Agen, Pont-du-Casse, Bajamont, Sauvagnas)