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ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
PROPOS LIMINAIRES
Jean-Luc MOUDENC - Maire de Toulouse
PAROLE AUX GROUPES
Groupe génération.s socialisme et écologie
Isabelle Hardy - Présidente du Groupe génération.s socialisme et écologie
Groupe Alliance Majorité Présidentielle

Franck Biasotto -
Groupe Communiste, Républicain et Citoyen
Pierre LACAZE - Président du Groupe Communiste, Républicain et Citoyen
Groupe Toulouse Vert Demain
Antoine Maurice - Groupe Toulouse Vert Demain
Groupe Socialiste
François Briançon - Président du Groupe Socialiste
Groupe Alliance Démocrate Toulouse
Marthe Marti - Présidente Groupe Alliance Démocrate Toulouse
Groupe Toulouse Ensemble
François Chollet - Président du Groupe Toulouse Ensemble
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DES 22 MARS 2019
COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
DÉLIBÉRATIONS 1
Jean-Michel LATTES - Adjoint au Maire
1.1 Dénomination de voies
Pôles territoriaux et coordination opérationnelle de proximité 19-0400
DÉLIBÉRATIONS 2
Laurence ARRIBAGE - Adjointe au Maire
2.1  Opération Toulouse Plages - Principes d'organisation - Adoption règlement intérieur

Sports et bases de loisirs 19-0265
2.2  Opération Toulouse Plages - Approbation de conventions de prestations nautiques

Sports et bases de loisirs 19-0309
2.3 Subvention exceptionnelle à l'association du Tournoi des 6 Stations pour l'organisation de l'édition 2019

Sports et bases de loisirs 19-0339
2.4 Subvention exceptionnelle à la Ligue Régionale d'Occitanie de Basket-Ball, pour le match de préparation de l'équipe de France à la coupe du monde 2019

Sports et bases de loisirs 19-0351
2.5 Convention de partenariat accueil Tour de France 2019

Pôle événementiel 19-0388
DÉLIBÉRATIONS 3
Daniel ROUGE - Adjoint au Maire
3.1 Contrat de ville 2019 : Soutien aux initiatives associatives
Action territoriale 19-0205
3.2 Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la lutte contre les exclusions, de la prévention et de l'accompagnement social
Solidarités et cohésion sociale 19-0275
3.3 Attribution de subventions à des associations d'insertion sociale et professionnelle
Solidarités et cohésion sociale 19-0337
3.4 Engagement de la Mairie de Toulouse dans la contractualisation avec la Délégation Interministérielle à l'Accueil et à l'Intégration des Réfugiés
Solidarités et cohésion sociale 19-0407
3.5 Soutien aux actions en faveur de la promotion de la laïcité
Mission Egalité Diversités 19-0325
DÉLIBÉRATIONS 4
Marion LALANE de LAUBADERE - Adjointe au Maire
4.1 Subventions aux opérateurs associatifs partenaires de la Réussite Éducative - Complément à la délibération n°4.2 du 22 mars 2019 - Année 2019
Education 19-0373
4.2 Actualisation du règlement des prestations périscolaires
Education 19-0342
4.3 Non-renouvellement des conventions d'occupation des logements de fonction pour les professeurs des écoles
Education 19-0343
DÉLIBÉRATIONS 5
Sacha BRIAND - Adjoint au Maire
5.1  Compte Administratif de la Ville de Toulouse pour l'exercice 2018
Finances 19-0300
5.2  Compte de gestion 2018 budget principal
Finances 19-0313
5.3  Affectation au Budget Supplémentaire 2019 du résultat constaté au Compte Administratif 2018
Finances 19-0314
5.4  Décision modificative - Budget Supplémentaire de la Mairie de Toulouse pour 2019 - Budget Principal
Finances 19-0315
5.5  Caisse de Crédit Municipal de Toulouse - Rapport annuel et compte financier 2018
Finances 19-0318
5.6  Recueil des tarifs proposés par la Mairie de Toulouse - Actualisation des tarifs
Finances 19-0317
5.7 Demande d'admission en non valeur des titres irrécouvrables sur le Budget Principal et reprises de provisions
Finances 19-0295
5.8 Litiges et contentieux Mairie de Toulouse : reprises de provisions et constitution de nouvelles provisions
Finances 19-0296
5.9 Constitution de provision pour dépréciation de créances irrécouvrables - Budget Principal
Finances 19-0297
5.10 Accord de Partenariat 2017 - 2020 entre le Conseil Départemental de la Haute-Garonne et la Mairie de Toulouse - Rapport annuel d'avancement et de suivi : présentation du bilan 2017- 2018
Finances 19-0298
5.11 Adhésion de la Mairie de Toulouse à l'Institut Franc?ais de la Gouvernance Publique (IFGP)
Finances 19-0299
5.12 Travaux d'aménagement du centre historique de Toulouse : adoption d'une convention de fonds de concours à intervenir avec Toulouse Métropole
Finances 19-0403
5.13 Conseil de la Métropole - Nouvelle répartition des sièges - Création de douze sièges supplémentaires
Affaires Juridiques et Assemblées - Affaires Juridiques 19-0383
DÉLIBÉRATIONS 6
Annette LAIGNEAU - Adjointe au Maire
6.1 Approbation du conventionnement du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - NPNRU - financé par l'ANRU
Action territoriale 19-0090
6.2 Avis de la commune de Toulouse sur la Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du PLUi-H de Toulouse Métropole relative au projet de requalification urbaine du site Guillaumet (ex-CEAT)
Urbanisme 19-0220
6.3 Avis de la commune de Toulouse sur le dossier de mise en compatibilité du PLUi-H relatif au projet de Téléphérique Urbain Sud (TUS)
Urbanisme 19-0221
6.4 ZAC Borderouge : approbation du Compte-Rendu Annuel d'activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2018
Opérations d'aménagement et projets urbains 19-0207
6.5 ZAC Niel : approbation du compte-rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2018 et de l'avenant n°5 à la convention publique d'aménagement
Opérations d'aménagement et projets urbains 19-0208
6.6 ZAC Cartoucherie : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2018 et adoption de l'avenant n°6 au traité de concession d'aménagement - Oppidea
Opérations d'aménagement et projets urbains 19-0211
6.7 ZAC Desbals : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2018 - Oppidea
Opérations d'aménagement et projets urbains 19-0212
6.8  ZAC Guillaumet : approbation du programme des équipements publics (PEP)
Opérations d'aménagement et projets urbains 19-0210
6.9  Guillaumet : adoption de la démarche de labellisation « Ecoquartier »
Opérations d'aménagement et projets urbains 19-0214
6.10 Adoption de la première modification du règlement d'intervention de l'EPFL valant avenant aux conventions de portage en cours
Habitat et opérations foncières 19-0239
6.11 PRU Izards Trois Cocus - ZAC BORDEROUGE - Rue Ernest Renan - Cession d'emprises foncières à OPPIDEA
Habitat et opérations foncières 19-0237
6.12 Quartier Ginestous - Rue des Troènes - Déclassement et cession d'une emprise à usage de parking comprenant un barnum au profit de l'association Les Amis du Stade
Habitat et opérations foncières 19-0238
6.13 Quartier Casselardit - 15, chemin de la Flambère - Cession à Toulouse Métropole Habitat d'un terrain cadastré 846 AD n°s 191 et 237, d'une superficie de 1455 m2
Habitat et opérations foncières 19-0241 - délibération retirée
6.14 Quartier Saint Simon - Rue Deldi - Cession à Green City d'un terrain cadastré Toulouse Saint Simon, section AL n°519, d'une superficie de 740 m2
Habitat et opérations foncières 19-0142
6.15 PRU Izards Trois Cocus - Concession d'aménagement de la Cité Blanche - Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise foncière au CDC Habitat
Habitat et opérations foncières 19-0399
6.16 Dessine-moi Toulouse : délibération cadre, mise en oeuvre opérationnelle de l'appel à projets
DG Aménagement 19-0390
6.17 Habilitation de dépôt, par Monsieur le Maire, des demandes d'autorisations prévues par le Code de l'Urbanisme
DG Aménagement 19-0215
6.18 Etat - ministère de la Culture - Adoption de la Convention de partenariat 2019-2029 formalisant le cadre de la labellisation au titre de Ville d'Art et d'Histoire de la commune de Toulouse
Atelier du patrimoine et du renouvellement urbain 19-0394
6.19 Extension du centre social Amouroux - Adoption d'un protocole d'accord transactionnel et approbation d'un échange de terrains et d'une création d'une servitude de passage - Monsieur Jean-Franc?ois SCHUTZ
Affaires Juridiques et Assemblées - Affaires Juridiques 19-0398
DÉLIBÉRATIONS 7
Francis GRASS - Adjoint au Maire
7.1 Associations culturelles - Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens : approbation de conventions
Ressources de la culture 19-0267
7.2 Associations culturelles - Exercice 2019 : attribution de subventions
Ressources de la culture 19-0268
7.3 Valorisation de la Basilique Saint Sernin : approbation d'une convention de partenariat avec l'Agence d'Attractivité Toulouse Métropole et la Paroisse Saint Sernin
Ressources de la culture 19-0387
7.4 Restauration de Notre-Dame de Paris : principe d'une aide exceptionnelle
Ressources de la culture 19-0381
7.5 Théâtre Sorano - Convention de mise à disposition des locaux au profit de l'association Théâtre Populaire d'Aujourd'hui : approbation de l'avenant n°1 (prolongation)
Ressources de la culture 18-0444
7.6 Théâtre Populaire d'Aujourd'hui : approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2019 - 2022
Recherche et développement culture 19-0283
7.7 Théâtre Garonne / Scène européenne : approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2019 - 2022 - Modification de la délibération n° 19-0096 du 22 mars 2019
Recherche et développement culture 19-0284
7.8 Appel à projets Passeport pour l'Art - Parcours culturels gratuits 2019/2020 - Sélection des candidats
Recherche et développement culture 19-0282
7.9 Association Plan 9 : approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2019 - 2022
Recherche et développement culture 19-0289
7.10 Projet de création d'un parcours d'interprétation au bénéfice de la Chapelle Saint-Joseph de la Grave : approbation de la convention de mécénat en compétences avec l'entreprise Altran
Culture - Mission mécénat Ressources de la culture 19-0393
DÉLIBÉRATIONS 8
Ollivier ARSAC - Adjoint au Maire
8.1 Attribution de subventions aux associations
DG aux sécurités 19-0312
8.2 Rapport annuel sur la gestion RAPO et du contentieux relatifs aux Forfaits de Post Stationnement (FPS) sur l'année 2018
Police Municipale 19-0377
DÉLIBÉRATIONS 9
Laurence KATZENMAYER - Adjointe au Maire
9.1 Commission de Recours Amiable - Décision du Conseil Municipal après avis de la Commission du 5 avril 2019 sur les demandes d'annulation ou de réduction de dette pour les prestations proposées par les Directions Petite Enfance, Education, Enfance-Loisirs, Animation socioculturelle, Sports et Bases de Loisirs
Mission Dossier Unique Interactif 19-0341
9.2 Aide au secteur associatif pour les structures petite enfance - recueil des dispositions applicables
Petite enfance 19-0330
9.3 Attribution d'une subvention à l'association crèche and do au titre du projet "pop up and do"
Petite enfance 19-0331
9.4 Attribution de subventions à diverses associations intervenant dans le domaine de la petite enfance au titre de l'année 2019 dans le cadre du guichet unique
Petite enfance 19-0332
9.5 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Lou Pitchoun au titre de l'année 2019
Petite enfance 19-0334
9.6 Approbation d'avenants aux conventions d'objectifs et de financement - Prestation de service de la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne
Petite enfance 19-0335
9.7 Approbation de conventions d'objectifs et de financement pour les lieux d'accueil enfants parents - Prestation de service de la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne
Petite enfance 19-0371
9.8 Approbation de la convention annuelle d'aide au fonctionnement - Fonds "réequilibrage territorial" de la CAF pour la poursuite d'une politique d'action sociale familiale
Petite enfance 19-0329
DÉLIBÉRATIONS 10
François CHOLLET - Adjoint au Maire
10.1 Education à l'environnement et au développement durable : attribution de subventions aux associations
Environnement et énergie 19-0256
10.2 Valorisation des certificats d'économie d'énergie : adoption d'une convention de partenariat
Environnement et énergie 19-0397
DÉLIBÉRATIONS 11
Jean-Jacques BOLZAN - Adjoint au Maire
11.1 Approbation du schéma de développement commercial des quartiers de Toulouse 2018-2025
Opérations d'aménagement et projets urbains 19-0199
11.2  Prolongation du plan d'action exceptionnel en soutien aux commerçants et artisans de Toulouse
Opérations d'aménagement et projets urbains 19-0408
11.3  Subventions municipales pour les travaux de restauration des rez-de-chaussée commerciaux et de mise aux normes des enseignes.
Opérations d'aménagement et projets urbains 19-0198
DÉLIBÉRATIONS 12
Djillali LAHIANI - Adjoint au Maire
12.1 Modalités de fonctionnement des accueils de loisirs dans les écoles - Modification de la délibération du 14 décembre 2001 N°2001-11B-135.
Enfance et loisirs 19-0245
12.2 Attribution de subventions à l'Association Jeunesse en Plein Air 31.
Enfance et loisirs 19-0246
12.3 Convention d'objectifs et de partenariat "Accueil de loisirs associatif" entre la Mairie de Toulouse et l'association Espoir 31.
Enfance et loisirs 19-0247
DÉLIBÉRATIONS 13
Marie-Jeanne FOUQUE - Adjointe au Maire
13.1 Insertion emploi - Attribution de subventions aux associations - 2ème tranche 2019
Emploi 19-0340
DÉLIBÉRATIONS 14
Pierre TRAUTMANN - Adjoint au Maire
14.1 Chapelle Saint-Joseph de la Grave - Mise aux normes ERP et restauration - Marché de maîtrise d'oeuvre N°15V568 - Réclamation du groupement de concepteurs Betem Midi Pyrénées/W Architectures - Protocole d'accord
DG Aménagement Commande publique 19-0356
14.2 Quartier des Sciences - Réhabilitation des bâtiments 39-41 allée Jules Guesde - Marché de maîtrise d'oeuvre n°11V194 - Groupement de concepteurs Scau sas, Azema Architectes, Grontmij, Ifecc, Tribu,Tisseyre + Associés, Prêle Fourmont paysagiste, Artis Factas - Mémoire de réclamation sur "litige acoustique" - Protocole transactionnel
DG Aménagement Commande publique 19-0358
14.3 Quartier des sciences - réhabilitation des bâtiments 39-41 allée Jules Guesde - marché n°12V697 relatif au lot n°10 "finitions" - protocole transactionnel avec le groupement d'entreprises Roudie - Roudie Sols Français
DG Aménagement Commande publique 19-0395
14.4 Achat de colis de fin d'année : convention de groupement de commandes entre la Mairie de Toulouse et les CCAS des communes de Drémil-Lafage, Saint Orens, Flourens et Fonbeauzard.
Commande publique 19-0262
14.5 Achat de titres restaurant : convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole, des communes membres de Toulouse Métropole et CCAS
Commande publique 19-0263
14.6 Achat et maintenance de copieurs : convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole, des communes membres de Toulouse Métropole, des CCAS et le CTMR
Commande publique 19-0264
14.7 Maintenance du système d'information financier : convention de groupement de commandes avec la Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole, le CCAS de Toulouse, le Centre Toulousain des Maisons de Retraite (CTMR) et la ville de Blagnac
Commande publique 19-0367
14.8 Services de télécommunications : convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole, le CCAS de Toulouse Métropole, le Centre Toulousain des Maisons de Retraite (CTMR), des communes membres de Toulouse Métropole et certains de leurs CCAS
14.9 Avenant n°12 au contrat de concession du golf public de La Ramée - Adoption d'un nouveau calendrier de réalisation des travaux d'amélioration des équipements.
Contrôle des Gestions Déléguées 19-0261
DÉLIBÉRATIONS 15
Christophe ALVES - Adjoint au Maire
15.1 Attribution de subventions à plusieurs associations intervenant aupre?s de publics en situation de handicap
Solidarités et cohésion sociale 19-0197
15.2 Candidature à la marque "Destination pour tous"
Solidarités et cohésion sociale 19-0258
DÉLIBÉRATIONS 16
Marie-Pierre CHAUMETTE - Adjointe au Maire
16.1 Commune de Toulouse - Lotissement Les Rives du Touch - Rue Poutier : intégration d'espace vert
Jardins et espaces verts 19-0185
16.2 Convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et le Conservatoire d'Espaces Naturels Midi-Pyrénées
Jardins et espaces verts 19-0372
16.3 Dénomination du jardin du Grand Selve
Jardins et espaces verts 19-0386
DÉLIBÉRATIONS 17
Pierre ESPLUGAS-LABATUT - Adjoint au Maire
17.1 Musée Saint Raymond : approbation de la convention cadre de partenariat avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP)
Direction des Musées 19-0266
17.2 Musée Saint-Raymond : approbation de la convention de prêt d'oeuvre avec le Musée Bargoin pour l'exposition "Wisigoths, rois de Toulouse" du 26 février au 20 septembre 2020
Direction des Musées 19-0269
17.3 Musée des Augustins - Exposition "Art et archéologie à Toulouse au XIVe siècle. Une floraison d'exception au temps de la peste et de la guerre de Cent ans" : approbation du contrat relatif à l'organisation de l'exposition avec la Réunion des Musées Nationaux - Grand Palais et le Musée national du Moyen Age, Musée de Cluny
Direction des Musées 19-0271
17.4 Musée des Augustins : approbation de la convention de partenariat avec les Presses Universitaires du Midi pour l'édition de l'ouvrage "Art et Archéologie à Toulouse au XIVème siècle"
Direction des Musées 19-0272
17.5  Musée des Augustins : acquisition d'oeuvres d'art
Direction des Musées 19-0273
17.6  Centre d'art nomade : approbation de la convention de partenariat avec l'association Pinkpong
Direction des Musées 19-0274
17.7  Musée Georges Labit - Festival "Faites de l'image" : approbation de la convention de partenariat avec l'association les Vidéophages et gratuité d'entrée le samedi 06 juillet 2019
Direction des Musées 19-0278
17.8 Couvent des Jacobins - Festival Piano aux Jacobins : gratuité d'accès le 07 septembre 2019 dans le cadre des enregistrements de France Musique
Direction des Musées 19-0270
17.9 Chapelle des Carmélites : mise à jour de la convention type de mise à disposition pour des manifestations culturelles occasionnelles
Culture - Lecture Publique 19-0327
DÉLIBÉRATIONS 18
Marie-Hélène MAYEUX-BOUCHARD - Adjointe au Maire
18.1 Renouvellement de l'adhésion de la Mairie de Toulouse à la Fédération Agir pour le Fluvial
Environnement et énergie 19-0257
18.2 Journée du patrimoine 2019 - Animation du Port Saint-Sauveur : convention de prêt à titre gratuit entre le musée de Saint-Ferréol "Le Réservoir" et la Mairie de Toulouse
Environnement et énergie 19-0366
18.3  Gestion unique des salles et principe de mises à disposition - Nouvelle modification
Action territoriale 19-0304
18.4  Mise à disposition des salles communales pour les réunions politiques - Mise à jour n°4
Action territoriale 19-0302
DÉLIBÉRATIONS 19
Bertrand SERP - Adjoint au Maire
19.1 Convention entre Tisséo Collectivités, Tisséo Voyageurs et la Mairie de Toulouse relative à la carte "MonToulouse"
Numérique 19-0204
19.2 Adhésion au programme France Connect
Numérique 19-0384
19.3 Smart City - Démonstrateurs zone de fraîcheur (Urban Canopée) : approbation de conventions de partenariat
DG Gouvernance, International, Economie et Emploi 19-0404
DÉLIBÉRATIONS 20
Christine ESCOULAN - Adjointe au Maire
20.1 Attribution de subventions à diverses associations intervenant auprès des seniors
Solidarités et cohésion sociale 19-0259
20.2 Convention de partenariat dans le cadre de la manifestation annuelle la Semaine Seniors et plus
Solidarités et cohésion sociale 19-0260
DÉLIBÉRATIONS 21
Roger ATSARIAS - Conseiller Municipal Délégué
21.1 Quartier Sept-Deniers - Cession à la Société SOPIC, d'un terrain situé 63 route de Blagnac
Immobilier et Bâtiments 18-0742
21.2 Quartier les Pradettes - Désaffectation et déclassement du domaine public communal de l'école maternelle Hameau 47
Immobilier et Bâtiments 19-0206
21.3 Quartier Dupuy - Constitution d'une servitude d'occupation du sol et passage de gaines techniques au profit du Syndicat des Copropriétaires de la résidence FIDELIO - 19, rue Port Saint-Etienne
Immobilier et Bâtiments 19-0380
21.4 Quartier Lalande - Cession à la société Labatut d'une emprise située avenue des États-Unis
Immobilier et Bâtiments 19-0045
21.5 Quartier Lalande - Chemin de Croix Bénite - Parcelle cadastrée 830 AB 714 : adoption d'une convention de servitude de passage au profit de la SCI SMOI
Immobilier et Bâtiments 19-0226
21.6 Quartier Lascrosses - Avenue Honoré Serres : déclassement de deux emprises foncières
Immobilier et Bâtiments 19-0227
21.7 Quartier Saint Simon - Rue du cimetière Saint Simon - Constitution d'une servitude de passage et d'occupation au profit d'Orange
Immobilier et Bâtiments 19-0231
21.8 Quartier Toulouse-Saint-Michel - Loi MAPTAM - Régularisation du transfert à Toulouse Métropole du Muséum d'Histoire Naturelle déclaré d'intérêt métropolitain
Immobilier et Bâtiments 19-0216
21.9 Quartier Saint-Michel - Cession d'emprises situées Boulevard du Maréchal Juin à la SAS Constructions Pierre Toulouse
Immobilier et Bâtiments 19-0254
21.10 Quartier Toulouse-Ginestous - Transfert à Toulouse Métropole d'un terrain situé chemin de la Plage dans le cadre de la compétence relative à la Politique de l'Habitat Social - Accueil des gens du voyage - Loi de Modernisation de l'Action Publique Territoriale et de l'Affirmation des Métropoles (MAPTAM)
Immobilier et Bâtiments 19-0345
21.11 Quartier Cartoucherie - Cession d'un terrain situé avenue de Grande-Bretagne à EIFFAGE Immobilier
Immobilier et Bâtiments 19-0348 - délibération retirée
21.12 Quartier Lespinet - Quartier Compans - Convention de servitude avec ENEDIS pour la création de lignes souterraines
Immobilier et Bâtiments 19-0355
21.13 Maintenances et vérifications obligatoires des églises, propriété de la Mairie de Toulouse - Modification de la délibération du 15 décembre 2000
Immobilier et Bâtiments 19-0244
DÉLIBÉRATIONS 22
Marie DEQUE - Conseillère Municipale Déléguée
22.1 Saison Bleue 2019-2020 : programmation, billetterie, tarification, partenaires, contrats de location et communication
Culture - Musiques 19-0217
22.2 Festival Rio Loco - Édition 2020 : thématique, durée, dates et horaires
Culture - Musiques 19-0321
22.3 Festival Rio Loco 2019 - Organisation de la vente de produits dérivés : approbation de la liste des produits à la vente, de leurs conditions générales de vente et de leurs tarifs
Culture - Musiques 19-0389
22.4 Metronum : approbation du projet de numérisation des musiques à Toulouse depuis les années 50
Culture - Musiques 19-0322
DÉLIBÉRATIONS 23
Nicole MIQUEL-BELAUD - Conseillère Municipale Déléguée
23.1 Attribution de subventions aux associations intervenant dans le champs de l'Economie Sociale et Solidaire (ESS) - 2ème tranche
Solidarités et cohésion sociale 19-0252
23.2 Soutien aux actions de prévention, de lutte contre les discriminations et en faveur des droits humains
Mission Egalité Diversités 19-0323
23.3 Solidarité internationale : subvention aux associations
International, Europe et Contractualisation 19-0364
DÉLIBÉRATIONS 24
Martine SUSSET - Conseillère Municipale Déléguée
24.1  Régie Agricole de la Ville de Toulouse - Compte Administratif 2018
Jardins et espaces verts 19-0359
24.2  Régie Agricole de la Ville de Toulouse - Compte de résultat 2018
Jardins et espaces verts 19-0360
24.3  Régie Agricole de la Ville de Toulouse - Budget Supplémentaire 2019
Jardins et espaces verts 19-0361
24.4 Régie Agricole de la Mairie de Toulouse - résiliation du contrat de prévoyance souscrit par la régie agricole auprès de l'AG2R
Jardins et espaces verts 19-0362
DÉLIBÉRATIONS 25
Catherine BLANC - Conseillère Municipale Déléguée
25.1 Archives municipales - Fonds Dieuzaide : approbation de contrats de mise à disposition et de cession de droits d'utilisation de clichés du fonds
Culture - Archives municipales 19-0223
25.2 Conservatoire à Rayonnement Régional - Département Théâtre : approbation de conventions de partenariat pédagogique avec les compagnies théâtrales
Culture - Conservatoire à rayonnement Régional Ressources de la culture 19-0276
DÉLIBÉRATIONS 26
Jean-Louis REULAND - Conseiller Municipal Délégué
26.1 Archives municipales - Programme annuel de numérisation de documents patrimoniaux : approbation de la convention tripartite de coopération avec l'association "Occitanie Livre et Lecture" et le département de la Haute-Garonne pour la numérisation de l'Annuaire de la Haute-Garonne de 1824 à 1948
Culture - Archives municipales 19-0338
DÉLIBÉRATIONS 27
Jean-Claude DARDELET - Conseiller Municipal Délégué
27.1 Appui à des associations pour des projets à dimension internationale et européenne
International, Europe et Contractualisation 19-0363
27.2 International - Action extérieure : appel de fonds auprès de Insight Outside, suite aux 11es assises de la coopération France-Vietnam
International, Europe et Contractualisation 19-0365
27.3 Coopération Toulouse - Hanoï : renouvellement de l'accord de Coopération
International, Europe et Contractualisation 19-0376
27.4 International- Action extérieure : Hanoi, signature de la convention avec l'Agence Française de Développement
International, Europe et Contractualisation 19-0368
DÉLIBÉRATIONS 28
Florie LACROIX - Conseillère Municipale Déléguée
28.1 Création d'un Conseil de la Nuit au service d'une stratégie locale de la nuit
Service Communal d'Hygiène et de Santé 19-0370
DÉLIBÉRATIONS 29
Henri de LAGOUTINE - Conseiller Municipal Délégué
29.1  Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de la Mairie de Toulouse
DG Ressources Humaines 19-0233
29.2  Emplois de la Mairie de Toulouse : autorisation de recruter des agents contractuels
DG Ressources Humaines 19-0277
29.3 Recrutements de personnel contractuel pour faire face à des besoins temporaires liés à un accroissement d'activité saisonniers - Année 2019 - Rectification de la délibération 18-0586
DG Ressources Humaines 19-0406
29.4 Gardiens logés : approbation des dispositions générales et des organisations de travail particulières - Approbation du Guide de référence et du Contrat de site type et mise à jour de la liste des emplois bénéficiant d'un logement de fonction
DG Ressources Humaines 19-0234
29.5 Dispositif "accéder à la fonction publique" - Création d'emplois et recrutement des jeunes éligibles
DG Ressources Humaines 19-0235
29.6 Participation aux frais d'accueil d'un doctorant dans le cadre d'une convention CIFRE
DG Ressources Humaines 19-0357
DÉLIBÉRATIONS 30
Jean-Baptiste de SCORRAILLE - Conseiller Municipal Délégué
30.1 Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations
Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 19-0222
DÉLIBÉRATIONS 31
Laurent LESGOURGUES - Conseiller Municipal Délégué
31.1 Convention de financement et de partenariat entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Haute-Garonne (CPAM 31) et la Mairie de Toulouse
Service Communal d'Hygiène et de Santé 19-0201
31.2 Adoption par la Mairie de Toulouse de la Stratégie 2020-2030 du Réseau franc?ais des Villes-Santé de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) - Approbation du Consensus de Copenhague
Service Communal d'Hygiène et de Santé 19-0200
31.3 Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la santé - Année 2019
Service Communal d'Hygiène et de Santé 19-0202
31.4 Subvention de l'Agence Régionale de Santé Occitanie - Participation au financement de projet nutrition de la Mairie de Toulouse, collectivité active PNNS - Attribution de subventions aux associations - Année 2019
Service Communal d'Hygiène et de Santé 19-0203
31.5 Agir dans mon quartier (ADMQ) - Versement de la participation de la Mairie de Toulouse au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'exercice 2019
Action territoriale 19-0352
DÉLIBÉRATIONS 32
Evelyne NGBANDA OTTO - Conseillère Municipale Déléguée
32.1 Conseil municipal des enfants mandat 2019-2021 : orientations éducatives et fonctionnement
Education 19-0344
DÉLIBÉRATIONS 33
Romuald PAGNUCCO - Conseiller Municipal Délégué
33.1 Attribution de subventions pour les travaux de ravalement et de restauration des façades
Atelier du patrimoine et du renouvellement urbain 19-0218
DÉLIBÉRATIONS 34
Julie ESCUDIER - Conseillère Municipale Déléguée
34.1 Soutien aux actions en faveur de la promotion de l'égalité entre les femmes et les hommes
Mission Egalité Diversités 19-0324
DÉLIBÉRATIONS 35
Dorothée NAON - Conseillère Municipale Déléguée
35.1 Dépôt du nom "Violette" à titre de marque auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle
Affaires Juridiques et Assemblées - Affaires Juridiques 19-0385
DÉLIBÉRATIONS 36
Sophia BELKACEM - GONZALEZ DE CANALES - Conseillère Municipale Déléguée
36.1 Aide au fonctionnement des clubs sportifs - Année 2018 - 2019 - Attribution de subventions
Sports et bases de loisirs 19-0310
36.2 Réalisation d'une oeuvre sur le domaine public routier : approbation d'une convention avec l'Etat
Recherche et développement culture 19-0288
DÉLIBÉRATIONS 37
Maxime BOYER - Conseiller Municipal Délégué
37.1 Attribution de subventions à diverses associations pour aide à projet
Animation Socioculturelle 19-0285
37.2 Contribution au financement des postes de directeurs et d'animateurs des Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) - Dispositif du Fonds de Coopération de la Jeunesse et de l'Education Populaire (FONJEP) au titre de l'année 2019
Animation Socioculturelle 19-0286
37.3 Approbation du règlement intérieur relatif à la mise à disposition des salles communales gérées par la Direction de l'Animation Socioculturelle
Animation Socioculturelle 19-0290
37.4 Attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle au Foyer d'Education Populaire Etienne Billières (Avenant N°1)
Animation Socioculturelle 19-0291
37.5 Convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et le "Théâtredelacité", Centre Dramatique Nationale (CDN) Toulouse Occitanie dans le cadre de la première édition de la Biennale Internationale des Arts Vivants
Animation Socioculturelle 19-0293
37.6  Attribution de subventions pour des associations intervenant auprès de la jeunesse
Mission jeunesse 19-0347
37.7  Attribution de subventions pour des associations intervenant auprès de la vie étudiante
Mission jeunesse 19-0349
DÉLIBÉRATIONS 38
Charlotte BOUDARD - Conseillère Municipale Déléguée
38.1 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Urbanisme Finances 19-0379
VOEUX
François CHOLLET - Adjoint au Maire
39.1 Voeu du groupe Toulouse Ensemble relatif à la mise en place d'un état d'urgence écologique et climatique
Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 19-0414
Sacha BRIAND - Adjoint au Maire
40.1 Voeu du groupe Toulouse Ensemble relatif à une proposition de signature électronique des procurations lors d'élections
Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 19-0415
Antoine MAURICE - Conseiller Municipal
41.1 Voeu du groupe Toulouse Vert Demain relatif à l'urgence climatique
Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 19-0416
Michèle BLEUSE - Conseillère Municipale
42.1 Voeu du groupe Toulouse Vert Demain en faveur du développement du télétravail au sein de la mairie de Toulouse et dans l'agglomération toulousaine
Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 19-0417
Pierre LACAZE - Conseiller Municipal
43.1 Voeu du Groupe des Elus communistes, républicains et citoyens et du groupe des Elus Génération.s, Socialisme et Ecologie relatif à la sauvegarde de l'intérêt général dans la gestion des Aéroports
Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 19-0418

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