COMMUNICATION DU PRESIDENT

I - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX FINANCES DE L'AGGLOMERATION D'AGEN

FINANCES ET MUTUALISATION
Rapporteur : Bernard LUSSET

1. Compte Administratif 2018 - Budget principal et budgets annexes

2. Approbation comptes de gestion 2018 du Trésorier Principal d'Agen Municipale

3. Affectation des résultats 2018

4. Budget primitif 2019 - vote des taux fiscalité

5. Budget primitif 2019 - équilibre général du budget principal et des budgets annexes

6. Budget primitif 2019 - vote par chapitre

7. Récupération du Fonds de Compensation TVA pour les biens de faibles valeurs

8. Validation des clés de répartitions et calcul 2019 dans le cadre de la mutualisation

9. Garonne en Fête 2019 : Tarification des animations

II - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A L'AMENAGEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

FINANCES
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

10. Soutien financier de l'Agglomération d'Agen au projet de rénovation et de remise aux normes du stade de rugby Armandie

INFRASTRUCTURES, SCOT, ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE
Rapporteur : Henri TANDONNET

11. Convention de financement relative à la réalisation de l'échangeur Agen-Ouest sur l'A62

12. Mise en oeuvre, à l'endroit de SNCF Réseaux, des délaissés fonciers correspondants à des emplacements réservés au titre du projet « Grand Projet Ferroviaire du Sud- Ouest » (GPSO)

13.Convention de coopération relative à la délocalisation des enseignements de la première année commune aux études de santé (PACES) et à la préparation aux concours paramédicaux adossés

14.Participation au financement de la modernisation du Centre de Formation des Apprentis d'Agen « LA PALME »

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA

15.Désignation des membres et des modalités de fonctionnement du Conseil de Développement Economique du territoire de l'Agglomération d'Agen

URBANISME, AMENAGEMENT DE L'ESPACE ET ADMINISTRATION DU DROIT DES SOLS
Rapporteur : Christian DEZALOS

16.Ouverture à l'urbanisation d'une zone 2AUL au Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

HABITAT ET LOGEMENT SOCIAL
Rapporteur : Bruno DUBOS

17. Demande de subvention pour la réhabilitation de 180 logements - Cité Barleté Sud - rue Barleté sur la commune d'Agen, par Agen Habitat - Signature d'une convention tripartite de financement

TRANSPORTS
Rapporteur : Pascal DE SERMET

18. Déclaration sans suite de la procédure de mise en concurrence pour la concession de service public pour l'exploitation des services de mobilité de l'Agglomération d'Agen

19.Avenant n°7 au contrat de Délégation de Service Public du réseau de Transport Public Urbain

EAU ET ASSAINISSEMENT, EAUX PLUVIALES ET PROTECTION CONTRE LES CRUES
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE

20. Ajustement de décomposition de prix au bordereau des prix unitaires du nouveau contrat de concession pour l'eau potable et approbation des statuts d'Eau de Garonne (sans impact sur l'économie générale des contrats)

21.Modalités techniques et financières d'extension et de dévoiement des réseaux humides

22.Fixation des tarifs des contrôles des branchements aux réseaux d'assainissement collectif

23. SPANC définition des missions du service et tarification des prestations

24. Mise en place d'un tarif pour le dépotage des boues et autres matières de vidangessur les stations d'épuration de l'Agglomération d'Agen

25. Lancement de l'enquête publique pour l'actualisation du zonage assainissement suite à l'intégration des communes de Castelculier et Saint-Pierre de Clairac

III - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A DES ACTES DE LA GESTION COURANTE DE L'AGGLOMERATION D'AGEN

RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Louise CAMBOURNAC

26.Tableau des emplois permanents de l'administration commune et création d'un emploi de catégorie A