Rechercher : 
ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
PROPOS D'ACCUEIL
Alain Toppan - Maire de Cornebarrieu
PROPOS LIMINAIRES
Jean-Luc Moudenc - Président de Toulouse Métropole
PAROLE AUX GROUPES
Groupe Radical Démocrate Social et Européen
Bernard Keller - Membre du Groupe
Groupe génération.s socialisme et écologie
Pierre Cohen - Président du Groupe
Groupe des élus écologistes
Michèle Bleuse - Présidente du Groupe
Groupe des Communistes, Républicains et Citoyens
Pierre Lacaze - Président du Groupe
Groupe Socialiste de Toulouse Métropole
Claude Raynal - Président du Groupe
Groupe Radical Démocrate Social et Européen
Joseph Carles - Président du Groupe
Groupe Métropole d'Avenir
Sacha Briand - Président du Groupe
1 - APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES CONSEILS DU 08 NOVEMBRE 2018 ET DU 13 DECEMBRE 2018
2 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU BUREAU DU 29 NOVEMBRE 2018
3 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT
4 - ADMINISTRATION
4.1  Élection d'un membre du Bureau - DEL-19-0028
4.2  Élection d'un représentant au sein du SMEAT - DEL-19-0123
4.3  Désignation d'un représentant (suppléant) à l'EPFL - DEL-19-0031
4.4  Composition des commissions (9) - DEL-19-0032
4.5  Délégations d'attributions du Conseil au Président et au Bureau : adoption de modifications - DEL-19-0222
4.6  Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Réseau d'Infrastructures Numériques Métropolitain (RINM) : adoption de l'Avenant n°4 (modification de la grille tarifaire - gestion des DT-DICT) - DEL-19-0164
4.7  Concession de service pour l'exploitation du Pôle Sportif Mayssonnié-Banlève : approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession de service, autorisation de signer le contrat de concession de service - DEL-19-0169
4.8  Traité de concession du 22 février 1991 pour la construction et l'exploitation de parcs de stationnement - Création d'un tarif commerçant au sein du parking Saint-Cyprien et modification de la convention du 9 juillet 1997 relative à l'attribution de 180 places pour le Centre Hospitalier Universitaire - DEL-19-0043
4.9  Manifestations et dégradations commerciales en novembre et décembre 2018 - Dispositif de gratuité au sein des parcs de stationnement en ouvrage : modification des modalités de compensation (Délibération initiale n°18-1204) et renouvellement de l'opération - DEL-19-0172
5 - FINANCES
5.1 Projet Toulouse Aérospace Express (TAE) et plan pluriannuel d'investissement - étude de soutenabilité budgétaire - INFO-19-0001
6 - PROSPECTIVE, CONTRACTUALISATION ET PROGRAMMATIONS METROPOLITAINES
6.1  Adoption du Contrat Territorial Occitanie/Pyrénées-Méditerranée - Toulouse Métropole 2019-2021 - DEL-19-0025
6.2  Adoption d'un contrat de partenariat avec Tarbes-Lourdes-Pyrénées - DEL-19-0127
7 - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI
7.1  International : adoption de l'accord de coopération entre la ville de Tunis, la mairie de Toulouse et Toulouse Métropole - DEL-19-0119
7.2  Europe - Accord de coopération avec Oslo : renouvellement de l'accord de coopération avec la ville d'Oslo - DEL-19-0109
7.3  Smart City - ''Challenge Numérique'' du Booster Nova : approbation de la convention avec BPIFrance - DEL-19-0104
7.4  Manifestations - TWB - ''Start-up Day 2019'' : attribution d'une subvention - DEL-19- 0106
7.5  Emploi - Salon ''Travail Avenir Formation'' des 13 et 14 mars 2019 : adoption d'une convention de subvention avec la Région Occitanie - DEL-19-0165
8 - URBANISME ET PROJETS URBAINS
8.1  Procédure de pacte urbain liée à Toulouse Aerospace Express (TAE) : adoption d'un périmètre de cohérence urbanisme / mobilité Colomiers - Blagnac - Toulouse - Labège - DEL-19-0084
8.2  Programme partenarial Toulouse Métropole - Aua/T : Approbation d'une convention d'objectifs pluriannuelle 2019 - 2021 - DEL-19-0225
9 - AMÉNAGEMENT ET POLITIQUE FONCIÈRE
9.1  Communes de Cugnaux et Villeneuve-Tolosane - Projet d'aménagement du secteur Pé d'Estèbe - Belle Enseigne : reconnaissance de l'intérêt métropolitain du projet et approbation du dossier d'enquête unique - DEL-19-0100
9.2  Communes de Cugnaux et Villeneuve-Tolosane - Projet d'aménagement du secteur Pé d'Estèbe - Belle Enseigne : modalités de mise à disposition du public du dossier comportant l'étude d'impact et de l'avis de l'Autorité Environnementale - DEL-19-0102
9.3  Commune de Toulouse - Projet de renouvellement urbain Trois Cocus : mise à jour de la concertation règlementaire - DEL-19-0145
9.4  Commune de Toulouse - Quartier Mirail - Université : approbation du bilan de la concertation préalable sur le projet de renouvellement urbain dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - DEL-19-0122
9.6  Commune de Toulouse - Réalisation du trottoir nord de la voie de liaison entre les rues Missak Manouchian et Vicente Lopez-Tovar: approbation des dossiers d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et d'enquête parcellaire - DEL-19-0098
9.7  ZAC Saint-Martin du Touch (Toulouse) : suppression du programme d'aménagement d'ensemble (PAE) - DEL-19-0116
9.8  Commune de Bruguières - 19, rue des Bois : approbation d'une convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la SAS Groupe Garona - DEL-19-0063
9.9  Commune de Gratentour - Secteur Lambarbeou - 23 Avenue de Toulouse - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la société GOTHAM devenue société CARRERE : approbation de l'avenant n°1 - DEL-19-0014
9.10  Développement Immobilier dénommé Tour Occitanie - Convention de Projet Urbain Partenarial établi avec la Compagnie de Phalsbourg : adoption d'une convention de reversement partiel à Europolia SPLA de Toulouse Métropole - DEL-19-0082
9.11  Commune de Toulouse - Secteur Basso Cambo : instauration d'un périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) et approbation d'une convention subséquente avec la SAS FORUM INTERNATIONAL - DEL-19-0101
9.12  Commune de Toulouse - Secteur Basso Cambo : approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) subséquente à un périmètre de PUP avec la société L'immobilière Groupe Casino - DEL-19-0141
9.13  Commune de Toulouse - Secteur de Guilhermy / Las Brugues - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) conclue avec la société Green-City Immobilier : approbation de l'avenant n°1 - DEL-19-0095
9.14  Commune de Toulouse - Secteur de Guilhermy / Las Brugues - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) n°1 conclue avec la société Saint-Agne Immobilier : approbation de l'avenant n°1 - DEL-19-0096
9.15  Commune de Toulouse - Secteur de Guilhermy / Las Brugues - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) n°2 conclue avec la société Saint-Agne Immobilier : approbation de l'avenant n°1 - DEL-19-0097
9.16  Commune de Toulouse - Centre Commercial Aristide Maillol - 82 rue Aristide Maillol : reprise des lots 1, 2, 3, 4 à l'EPFL du Grand Toulouse - DEL-19-0148
9.17  Terrain appartenant à la SCI LE GUICHET, sis 62 avenue de Toulouse à Cugnaux (31270), voisin du site de l'ancienne station-service : adoption d'une convention relative à la réhabilitation des sols et des eaux souterraines - DEL-19-0150
9.5  Commune de Toulouse - Projet de renouvellement urbain de Bagatelle-La Faourette- Papus-Tabar-Bordelongue : ouverture d'une deuxième phase de concertation règlementaire sur le secteur Tabar - DEL-19-0131
10 - DÉPLACEMENTS ET TRANSPORTS
10.1  Politique cyclable de Toulouse Métropole - Convention d'objectifs et de moyens, années 2018-2019-2020 avec l'association ''La Maison du Vélo'' : adoption d'un avenant n°1 et attribution d'une subvention au titre de l'année 2019 - DEL-19-0036
10.2  Politique cyclable - Poursuite du développement et de la maintenance du site web ''GEOVELO'' (recherche et calcul d'itinéraires à vélo) - Partenariat avec la Compagnie des Mobilités : adoption d'une convention et attribution d'une subvention pour l'année 2019 - DEL-19-0037
10.3  Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et à la gestion de Tisséo Ingénierie (société de la mobilité de l'agglomération toulousaine) - Exercices 2012 à 2017 - DEL-19-0294
11 - HABITAT
11.1  Vente HLM : perspectives et signature de la charte avec l'Etat et l'Union Sociale pour l'Habitat (USH) - DEL-19-0015
11.2  Conférence Intercommunale du Logement : adoption du document cadre relatif aux attributions du logement social - DEL-19-0073
11.3  Conférence Intercommunale du Logement : adoption du plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et d'information des demandeurs - DEL-19-0062
12 - COHÉSION SOCIALE
12.1  Contrat de ville 2015-2020 Toulouse Métropole - Présentation du rapport annuel de la Politique de la ville - année 2017 - DEL-19-0026
12.2  Mise en oeuvre du plan de prévention et de lutte contre la pauvreté sur le territoire de la métropole de Toulouse en tant que territoire démonstrateur - DEL-19-0017
12.3  Cohésion sociale : Signature de la Charte européenne sur l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale - DEL-19-0038
12.4  Cohésion sociale : Contribution 2019 de Toulouse Métropole au GIP Réussite Educative et adoption de la convention de mise à disposition de moyens humains, matériels et financiers - DEL-19-0040
12.5  Fonds d'Aides aux Jeunes collectif : attribution d'une subvention à l'association Rebonds et adoption d'une convention d'objectifs - DEL-19-0086
13 - ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ENERGIES
13.1  Programme d'Actions Qualité de l'Air : attribution d'une subvention pour l'achat d'un vélo à assistance électrique pour les habitants de Toulouse Métropole - DEL-19-0071
13.2  Transition énergétique - ''SAS Centrale solaire de l'Oncopole'' : prise de participation de Toulouse Métropole et intégration du comité stratégique - DEL-19-0070
13.3  Plan Climat Air Energie Territorial - Financement de l'Espace Info Energie pour 2019 - Convention 2017-2019 conclue avec l'association Solagro: adoption de l'avenant n° 2 - DEL-19-0069
13.4  Projet Agricole et Alimentaire Métropolitain - Fonds de compensation agricole : approbation d'une convention cadre avec l'Etat - DEL-19-0027
13.5  Projet Agricole et Alimentaire Métropolitain : adoption d'une convention avec l'association Synéthic et attribution d'une subvention - DEL-19-0074
13.6  Projet Agricole et Alimentaire Métropolitain : adoption d'une convention avec l'association Terre de Liens Midi-Pyrénées et attribution d'une subvention - DEL-19-0072
14 - CULTURE
14.1  Charte de Lecture publique - Convention d'objectifs 2017-2020 avec l'Association du Festival du Livre de Jeunesse Occitanie et la Ville de Saint-Orens de Gameville : adoption de l'avenant n° 3 et attribution de subvention au titre de l'année 2019 (2ème versement) - DEL-19-0085
14.2  Muséum - Evénement '' Girls Don't Cry Party '' : adoption d'une convention de partenariat avec l'Association ''la Petite'' - DEL-19-0105
14.3  Muséum - Evénement ''Fight Clutch'' : adoption d'une convention de partenariat avec l'Association ''Les Clutchers'' - DEL-19-0110
14.4  Quai des Savoirs - ''Semaine du Cerveau 2019'' : adoption d'une convention de Partenariat avec le Centre de Recherche Cerveau et Cognition - DEL-19-0112
14.5  Ecole Supérieure des Arts du Cirque de Toulouse-Occitanie : attribution d'une contribution financière au titre de l'exercice 2019 - 1er acompte - DEL-19-0154
15 - PROPRETÉ, PROXIMITÉ ET POLES TERRITORIAUX
15.1 Engagement d'un plan d'action 2019-2020 pour la lutte contre les jets de mégots sur l'espace public - DEL-19-0174
16 - VOIRIE
16.1  Plan d'Aménagement des Routes Métropolitaines (PARM) : Délibération de principe - DEL-19-0204
16.2  Commune de Toulouse - Secteur Montaudran - Création d'une Liaison multimodale entre la ZAC Saint-Exupéry et le site propre des Herbettes : approbation du dossier d'avant-projet et du montant prévisionnel de l'opération - DEL-19-0081
16.3  Commune de Toulouse - Secteur Montaudran - Création d'une Liaison multimodale entre la ZAC Saint-Exupéry et le site propre des Herbettes : approbation du dossier d'enquête publique préalable à la DUP et du dossier d'enquête parcellaire - Lancement de l'enquête publique - DEL-19-0083
17 - EAU ET ASSAINISSEMENT
17.1  Commune de Blagnac - ZAC Andromède - Coefficient pondérateur applicable sur la Participation Financière pour le financement à l'Assainissement Collectif (PFAC) - DEL-19-0057
17.2  Commune de Fenouillet - ZAC Piquepeyre - Coefficient pondérateur applicable sur la Participation Financière pour le financement à l'Assainissement Collectif (PFAC) - DEL-19-0059
17.3  Commune de Saint-Orens de Gameville - ZAC Tucard Centre - Coefficient pondérateur applicable sur la Participation Financière pour le financement à l'Assainissement Collectif (PFAC) - DEL-19-0056
17.4  Commune de Toulouse - ZAC Saint-Exupéry Montaudran - Coefficient pondérateur applicable sur la Participation Financière pour le financement à l'Assainissement Collectif (PFAC) - DEL-19-0058
18 - VŒUX DES GROUPES

Entrez votre email pour recevoir le lien de téléchargement.

Merci pour votre demande. Vous revevrez prochainement un email contenant un lien pour télécharger l'extrait.