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COMMUNICATION DU PRESIDENT
I - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A LA GOUVERNANCE
GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
1. Installation d'un Conseiller Communautaire suppléant représentant la commune de Sainte-Colombe-en-Bruilhois.
REPRESENTATIONS
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
2. Désignation de représentants de l'Agglomération d'Agen à la SO.LO.GE.MIN.
3. Validation des projets de révision des statuts et désignation de représentants de l'Agglomération d'Agen (Comité Syndical et Bureau) au Syndicat Mixte pourl'Aérodrome Départemental (S.M.A.D.).
REPRESENTATIONS
Rapporteur : Henri TANDONNET
4. Désignation de représentants au Conseil de l'Institut Universitaire de Technologie (IUT) de Bordeaux.
II - RAPPORT RELATIF A LA DELIBERATION LIEE AUX ORIENTATIONS BUDGETAIRES DE L'AGGLOMERATION D'AGEN
FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET
5. Le Débat d'Orientations Budgétaires (D.O.B.) 2019.
III - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET A L'HABITAT
ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ENERGIES
Rapporteur : Patrick BUISSON
6. Présentation du rapport 2018 sur la situation de l'Agglomération d'Agen en matière de Développement Durable.
7. Déclaration d'intérêt communautaire d'un Réseau de Chaleur Urbain alimenté par la combustion des ordures ménagères.
8. Validation du dispositif d'aide à l'acquisition de vélo assistance électrique pour les déplacements du quotidien
HABITAT ET LOGEMENT SOCIAL
Rapporteur : Bruno DUBOS
9. Actualisation du Régime d'Aide en faveur de l'Habitat
IV - RAPPORTS DE PARTENARIATS TERRITORIAUX
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
10. Contrat d'attractivité territoriale entre la Région, l'Agglomération d'Agen, le Pays de l'Agenais et la Communauté des Communes des Portes d'Aquitaine en Pays de Serres
11. Convention de coopération entre le Pays Portes de Gascogne, le Pays de l'Agenais et l'Agglomération d'Agen
Rapporteur : Henri TANDONNET
V - RAPPORT CONCERNANT LA PROTECTION CONTRE LES CRUES
EAU ET ASSAINISSEMENT, EAUX PLUVIALES ET PROTECTION CONTRE LES CRUES
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE
12. Lancement des procédures d'acquisition foncière pour l'aménagement des bassins écrêteurs de crue sur les bassins versants de « Labourdasse » et du « Ministre » dans le cadre du PAPI Bruilhois
VI - RAPPORT CONCERNANT LE TOURISME
TOURISME
Rapporteur : Annie GALAN
13. Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial entre Voies Navigables de France (VNF) et l'Agglomération d'Agen pour l'extension de la Halte Nautique d'Agen.
VII - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE L'AGGLOMERATION D'AGEN
URBANISME, AMENAGEMENT DE L'ESPACE ET ADMINISTRATION DU DROIT DES SOLS
Rapporteur : Christian DEZALOS
14. Approbation de la Modification simplifiée n°9 du PLUi de l'Agglomération d'Agen
15. Approbation de la révision allégée n°1 du PLUi de l'Agglomération d'Agen
VIII - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A DES ACTES DE LA GESTION COURANTE DE L'AGGLOMERATION D'AGEN
FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET
16.Demande d'autorisation d'un étalement de la charge relative au versement de l'indemnité de résiliation des contrats de délégation de service public des activités liées à l'assainissement collectif.
PETITE ENFANCE, ENFANCE ET JEUNESSE
Rapporteur : Jean-Marc COLIN
17. Actualisation des règlements intérieurs des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de l'Agglomération d'Agen.
Ordre du jour de la sťance
Moyens techniques www.perivisionstudio.fr