COMMUNICATION DU PRESIDENT
I - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A L'INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES ET AUX REPRESENTATIONS
GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
1. Installation d'un Conseiller Communautaire représentant la commune de Saint Nicolas de la Balerme,
2. Election d'un nouveau membre du Bureau pour représenter la commune de Saint-Nicolas-de-la-Balerme.
REPRESENTATIONS
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
3. Désignation de représentants aux Commissions internes règlementaires :
Commission d'Appel d'Offres (CAO),
Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL),
Commission de Délégation de Service Public (CDSP),
Comité de Contrôle et d'Evaluation (CCE)
II - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX FINANCES ET A LA MUTUALISATION
FINANCES ET MUTUALISATION
Rapporteur : Bernard LUSSET
4. Décision Modificative n°2,
5. Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables - Budget Principal,
6. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Budgets AnnexesRégie Eau et Régie Assainissement,
7. Notification des attributions de compensation 2019,
8. Engagement, liquidation et mandatement avant le vote du budget,
9. Redevances et tarifs communautaires 2019,
10.Validation des clés de répartitions et calcul 2019 dans le cadre de lamutualisation.
TRANSPORT
Rapporteur : Pascal DE SERMET
11.Tarifs TEMPO 2019 et pôle d'échanges multimodal,
12.Taux de versement transport et frais de gestion,
13.Versement d'acomptes KEOLIS avant vote du BP 2019.
III - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A L'AMENAGEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
14.Dissolution du Syndicat Mixte du Marché d'Intérêt National d'Agen-Boé (MIN) et conditions de reprise par l'Agglomération de sa gestion.
ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ENERGIES
Rapporteur : Henri TANDONNET
15.Convention de partenariat entre le SDEE 47 et l'Agglomération d'Agen pour la réalisation de son Plan Climat Air Energie Territoriale (PCAET).
URBANISME, AMENAGEMENT DE L'ESPACE ET ADMINISTRATION DU DROIT DES SOLS
Rapporteur : Christian DEZALOS
16.Demande d'ouverture à l'urbanisation de zones économiques à la suite de l'étude de densification.
INFRASTRUCTURES
Rapporteur : Henri TANDONNET
17.Signature de la convention de partenariat sur les infrastructures de transport avec le Conseil Départemental de Lot-et-Garonne,
18.Signature de la convention de financement pour les travaux de modernisation de la RN 21 Section « La Croix Blanche - Monbalen » et pour les études de la Section « Agen-Nord » avec l'Etat, le Département de Lot-et-Garonne et la Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois.
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
19.Contribution de l'Agglomération d'Agen au Schéma Régional d'Aménagement, du Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) en cours d'élaboration par le Conseil Régional Nouvelle Aquitaine.
PETITE ENFANCE, ENFANCE ET JEUNESSE
Rapporteur : Jean-Marc COLIN
20.Création d'un Lieu d'Accueil Enfants Parents au sein du Pôle Petite Enfance d'Estillac.
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE
Rapporteur : Henri TANDONNET
21.Convention territoriale d'exercice concerté des compétences relatives au soutien à l'enseignement supérieur et à la recherche entre la Région Nouvelle Aquitaine et l'Agglomération d'Agen.
IV - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A L'EAU, L'ASSAINISSEMENT, EAUX PLUVIALES ET PROTECTION CONTRE LES CRUES
EAU ET ASSAINISSEMENT, EAUX PLUVIALES ET PROTECTION CONTRE LES CRUES
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE
22.Fusion du Syndicat Mixte d'Entretien et de Rénovation des Berges du bassin versant des deux Séounes avec le Syndicat Mixte du Bassin de la Grande Séoune (82) et validation des statuts du nouveau syndicat,
23.Validation des tarifs en matière d'eau et d'assainissement collectif : validation de la part de la collectivité,
24.Validation des nouveaux règlements de service de l'eau potable et de l'assainissement collectif.
V - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX RESSOURCES HUMAINES DE L'ADMINISTRATION COMMUNE VILLE-AGGLOMERATION D'AGEN
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
25.Tableau des effectifs,
26.Ratios d'avancement de grade,
27.Régime indemnitaire.
VI - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX RAPPORTS D'ACTIVITES DE SERVICE PUBLIC
TRANSPORT
Rapporteur : Pascal DE SERMET
28.Rapport d'activité de Kéolis pour l'année 2017.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
29.Rapport d'activité du Parc des Expositions pour l'année 2017.