COMMUNICATIONS INSTITUTIONNELLES
COMMUNICATION DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE
Rapporteur : Pierre CHOLLET
DIVERSES COMMUNICATIONS ET ECHANGES
MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL D'AGEN
AGEN 2030 : RESTITUTION DE L'ENQUETE CITOYENNE PAR FREDERIC DABI
COMMUNICATION SUR LE RESULTAT DE LA 4EME CONSULTATION UNICEF DES 6/18 ANS
Rapporteur : Maïté FRANÇOIS
COMMUNICATION CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE (CLAS)
Rapporteur : Baya KHERKHACH
COMMUNICATION VIDEO PROTECTION
Rapporteur : T. ZAMBONI
I - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX ENGAGEMENTS DU PROJET DE MANDAT
MIEUX VIVRE EN VILLE / ENGAGEMENTS N° 23
Co-Rapporteurs : Clémence ROBERT-BRANDOLIN / Jean PINASSEAU
1. Définition du projet Agen Coeur de Ville (traitement îlots très dégradés OPAH RU et revitalisation Castex-Pin) - objectifs et modalités de la concertation
UNE VILLE PLUS FACILE / ENGAGEMENT N° 49
Rapporteur : Jean PINASSEAU
2. Intégration dans le domaine public de la Ville d'Agen de plusieurs voies (Impasse des coteaux, place du Halage, rue des Pavillons, impasse de Pulet, rue Raoul Follereau, rue Roger Tarenque)
II - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A DES ACTES DE LA GESTION COURANTE DE LA VILLE
CULTURE
Rapporteur : Laurence MAIOROFF
3. Convention de partenariat culturel avec l'association Ensemble Vocal Oratorio
4. Convention d'objectifs 2019-2022 avec l'Association pour le Développement de l'Expression Musicale (ADEM) Florida
5. Nouvel évènement culturel - convention avec l''association Folies Vocales pour 2019- 2020
6. Restauration des dix portraits de la Salle des Illustres de l'Hôtel de Ville d'Agen
PATRIMOINE MUNICIPAL
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
7. Résiliation du bail consentie au Département dans le cadre de la création du marché d'intérêt national (M.I.N.)
POLITIQUE FONCIERE
Rapporteur : Jean PINASSEAU
8. Convention de portage établie par l'EPFL Agen-Garonne pour le compte de la commune d'Agen - Acquisition foncière réalisée dans le cadre de la constitution d'une réserve foncière à vocation d'habitat dans le quartier Donnefort
9. Convention de portage établie par l'EPFL Agen-Garonne, pour le compte de la Commune d'Agen - Acquisition foncière réalisée dans le cadre de la constitution d'une réserve foncière pour la réalisation d'une maison des associations dans un quartier prioritaire de la Ville d'Agen (Le Pin)
10. Cession de l'emprise foncière représentant les anciens locaux de la société « Bastide », propriété de la Ville d'Agen, située 84-86 avenue Jean Jaurès, parcelles cadastrées AM n°88 (pour partie), n° 418, n° 433 et n° 434 au profit de la Foncière des Alpages
11. Cession de la parcelle AH 378, ex gymnase de Donnefort, situé 225 avenue Léon Blum, propriété de la Ville d'Agen, au profit de l'Agglomération d'Agen, dans le cadre de la réalisation de la « Maison de Santé Pluriprofessionnelle Donnefort »
Co-Rapporteur : Nadège LAUZZANA
FINANCES - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
Rapporteur : Bernard LUSSET
12. Convention de délégation de la gestion et de la valorisation des certificats d'économies d'énergie (CEE) à l'Agglomération d'Agen et sa convention financière
13. Modification de la délibération relative au groupement de commande pour le mandat
JUMELAGES
Rapporteur : Jean-Marie NKOLLO
14. Projet de coopération décentralisée avec la Ville de Djebonoua en Côte d'Ivoire - Compte rendu de la mission exploratoire et convention cadre de partenariat avec la commune de Djebonoua
III - RAPPORTS FINANCIERS
Rapporteur : Bernard LUSSET
15. Décision Modificative n°2 2018 - Budget Principal
16. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
17. tarifs et Redevances municipaux 2019
18. Demande de financement au titre du Fonds de Solidarité Territorial (FST) 2019
19. Subventions ordinaires aux associations - Acomptes 2019
20. Engagement, liquidation et mandatement avant le vote du budget (Art. L.1612-1 CGCT)
21. Garantie d'emprunt à Ciliopée Habitat pour le réaménagement de trois lignes de prêts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
22. Validation des clés de répartitions et calcul 2019 dans le cadre de la mutualisation