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01 - Personnel Communal : adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion de Versailles (CIG)
M. Le Maire
02 - Transposition du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) aux cadres d'emplois de la filière culturelle
M. Le Maire
03 - Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement
M. Le Maire
04 - Autorisation pour le recrutement d'enseignants de l'Education Nationale et fixation de leur rémunération
M. Le Maire
05 - Emplois permanents : modification du tableau des emplois permanents
M. Le Maire
06 - Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
M. Le Maire
07 - Désignation des représentants du Conseil Municipal membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
M. Le Maire
08 - Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant pour la Commission d'Appel d'Offres spécifique dédiée au groupement de commandes pour la fourniture de carburants
M. Le Maire
09 - Tarifs municipaux relatifs aux concessions funéraires
M. Sébastien BENETEAU
10 - Approbation du rapport 2018 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) instituée entre la Métropole du Grand Paris et ses communes membres
M. Sébastien BENETEAU
11 - Attribution d'une subvention pour surcharge foncière à la SA d'HLM les Résidences Yvelines Essonne pour la réalisation d'une résidence intergénérationnelle de 83 logements
M. Sébastien BENETEAU
12 - Bilan sur l'utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France pour l'année 2017
M. Sébastien BENETEAU
13 - Convention de mise à disposition d'une installation aquatique pour l'accueil des scolaires du 1er degré
Mme Anne-MArie GERARD
14 - Attribution d'une avance sur subvention à l'association « OASIS » au titre de l'exercice 2019
M. Daniel GUETTO
15 - Modification de la convention constitutive - Statut du groupement d'intérêt public ayant pour objet d'administrer le Fonds de Solidarité pour le Logement de l'Essonne (GIP FSL)
M. Daniel GUETTO
16 - Demande de subvention au Ministère de la Culture - Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France (DRAC) pour 2019 dans le cadre des manifestations littéraires
Mme Jöelle EUGENE
17 - Demande de subvention au Conseil Départemental de l'Essonne pour 2019 dans le cadre des contrats culturels de territoire
Mme Jöelle EUGENE
18 - Demande de subvention au Conseil Départemental de l'Essonne pour l'année 2019 dans le cadre de l'aide à l'investissement culturel
Mme Jöelle EUGENE
19 - Approbation de deux conventions d'objectif et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Dispositif politique de la Ville - Centre Social
M. Mathieu FLOWER
20 - Approbation du projet social et renouvellement de l'agrément centre social de la Maison de quartier de Grand-Vaux
M. Mathieu FLOWER
21 - Approbation du projet social et renouvellement de l'agrément centre social de la Maison de quartier des Près-Saint-Martin
M. Mathieu FLOWER
22 - Attribution d'une avance sur subvention à l'association « CO Savigny Football » au titre de l'année 2019
M. Mathieu FLOWER
23 - voeu : Obtenir le meilleur de la co-construction du RER-C-2020
M. Le Maire
24 - Information au Conseil municipal de l'arrêté préfectoral de règlement du budget primitif principal 2015
M. Le Maire

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CONSEIL MUNICIPAL
jeudi 22 novembre 2018
ORDRE DU JOUR :