COMMUNICATION DU MAIRE

COMMUNICATION SUR LA RENTREE SCOLAIRE 2018-2019
Rapporteur : Maïté FRANÇOIS

DECISIONS DU MAIRE
Rapporteur : Pierre CHOLLET

I - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX ENGAGEMENTS DU PROJET DE MANDAT

UN CŒUR DE VILLE PLUS ATTRACTIF / Engagement n° 21

1. Protocole transactionnel avec la Société 2I MA (H&M)
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

MIEUX VIVRE EN VILLE / Engagement n° 40

2. Approbation du programme d'actions de l'opération programmée d'amélioration del'habitat et de renouvellement urbain (OPAH-RU) sur le centre-ville d'Agen
Rapporteur : Jean PINASSEAU

MIEUX VIVRE EN VILLE / Engagement n° 44

3. Modification de la subvention à l'opération de restructuration de la résidence autonomie la Salève à Agen par Agen Habitat et attribution d'une subvention exceptionnelle au CCAS
Rapporteur : Jean PINASSEAU

L'ECOLE, PRIORITE MUNICIPALE / Engagements N°78

4. Participation de la Ville d'Agen aux frais de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année scolaire 2018-2019
Rapporteur : Maïté FRANÇOIS

II - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A DES ACTES DE LA GESTION COURANTE DE LA VILLE

ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Pierre CHOLLET

5. Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité - renouvellement de la convention avec la Préfecture de Lot-et-Garonne suite au changement de plateforme de télétransmission

TRAVAUX
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT

6. Signature de cinq (5) conventions financières pour le versement de fonds de concours à l'Agglomération d'Agen, rues du Jourdain, Jean Terles, avenue du Général Leclerc, Lotissement Touapse et boulevard Edouard Lacour, compétence éclairage public

7. Attribution d'un fonds de concours d'investissement au Syndicat Départemental d'Electricité et d'Energie du Lot-et-Garonne (SDEE 47) pour les travaux d'effacement de réseaux électriques de la rue Ronde de Saint-Louis et d'un poteau au lieu-dit le Calvaire, parcelle située en contrebas de l'avenue de l'Ermitage

CULTURE
Rapporteur : Laurence MAIOROFF

COMMUNICATION : Subvention d'équipement attribuée à l'ADEM Florida - Notification des Co-financeurs

POLITIQUE FONCIERE - HABITAT
Rapporteur : Jean PINASSEAU

8. Validation et conformité de la procédure de désaffectation et déclassement du bâtiment désigné CMPP, en vue de son intégration au domaine privé de la Ville d'Agen

9. Cession de la parcelle cadastrée AZ 830, située rue Naissant à Agen, au profit de M. et Mme TIXIER et de l'indivision GERMAIN

10. Cession d'un terrain situé 40-42 rue Palissy à Agen, parcelles cadastrées BC 229, 286 et 300 au profit de la SAS API, représentée par M. NOYEZ

III - RAPPORTS FINANCIERS

11. Répartition de compétences et de biens entre la Ville d'Agen et l'Agglomération d'Agen suite à la transaction intéressant le marché aux bestiaux et le parking gare
Rapporteur : Bernard LUSSET

12. Convention relative à la contribution à l'image de la Ville d'Agen par la SASP SUA Lot- et-Garonne pour la saison 2018 -2019
Rapporteur : Alain DUPEYRON

13. Convention de prestations de services avec la SASP SUA Lot-et-Garonne pour la saison 2018-2019
Rapporteur : Alain DUPEYRON

14. Subventions aux associations pour 2018
Rapporteur : Bernard LUSSET