COMMUNICATION DU PRESIDENT

TRANSPORTS
Rapporteur : Pascal De SERMET

10. Délibération de principe sur le choix du mode de gestion du Service Public de Transport urbain.

I - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A L'INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

1. Installation de deux Conseillers Communautaires (titulaire et suppléant) pour la commune de Sainte-Colombe-en-Bruilhois : Monsieur Jean-Marc COLIN, conseiller communautaire titulaire, Monsieur Guy MULLER,conseiller communautaire suppléant

2. Election d'un nouveau membre du Bureau pour représenter la commune de Sainte-Colombe-en-Bruilhois

3. Election d'un nouveau Vice-président de l'Agglomération d'Agen

II - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX FINANCES ET A LA MUTUALISATION

MUTUALISATION ET RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Mohamed FELLAH

4. Bilan social 2017

FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET

5. Contractualisation avec l'Etat

6. Création d'une centrale d'achats pour les fournitures administratives

7. Garonne en Fête 2018 : Tarification des animations

III - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX CHOIX DES NOUVEAUX MODES DE GESTION DE SERVICE PUBLIC

COLLECTE, TRAITEMENT DES DECHETS ET ECONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Pierre TREY D'OUSTEAU

8. Attribution de la concession de service public pour l'exploitation de l'installation de traitement et de valorisation énergétique des déchets sur le site de Monbusq au Passage (47)

9. Acquisition de l'usine d'incinération - Modification du prix

IV - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A L'AMENAGEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

11. Convention entre l'Agglomération d'Agen et la Région Nouvelle Aquitaine sur la mise en oeuvre du Schéma Régional de Développement Economique, d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII)
Rapporteur : Olivier GRIMA

12. Création du Conseil de Développement Economique du Territoire de l'Agglomérationd'Agen
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

CENTRES BOURGS, COMMERCES ET SERVICE EN MILIEU RURAL
Rapporteur : Rémi CONSTANS

13. Programme national Action coeur de ville : projet de convention-cadre pluriannuelle

URBANISME, AMENAGEMENT DE L'ESPACE ET ADMINISTRATION DU DROIT DES SOLS
Rapporteur : Christian DEZALOS

14. ZAC Technopole Agen Garonne : déclaration de projet préalable à la Déclaration d'Utilité Publique

15. Arrêt du projet de révision allégée n° 1 du PLUi de l'Agglomération d'Agen

V - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A DES ACTES DE LA GESTION COURANTE DE L'AGGLOMERATION D'AGEN

EAU, ASSAINISSEMENT, EAUX PLUVIALES ET PROTECTION CONTRE LES CRUES
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE

16. Modification des Statuts du Syndicat Mixte d'Entretien et de Rénovation des Berges (S.M.E.R.B.) du versant des deux Séounes (intégration des communes de Boé et Sauvagnas)

17. Schéma de gouvernance de la GEstion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) sur le bassin versant de l'Auroue porté par le Syndicat Mixte de la Gimone et de l'Arrats

18.Avenants aux contrats de Délégation de Service Public Assainissement en cours pour intégration de patrimoine (sans impact sur le prix des prestations)

RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Mohamed FELLAH

19. Représentants au Comité Technique (CT) et Comité d'Hygiène, Sécurité etConditions de Travail (CHSCT)

20. Ratios d'avancement

21. Tableau des effectifs

22. Tableau des emplois permanents de l'administration commune