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01 - Convention d'adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire 2013-2018 - avenant de prorogation
RESSOURCES HUMAINES - M. Le Maire
02 - Partenariat de formation professionnelle territorialisée bipartite entre le CNFPT région Ile-de-France - délégation  de grande couronne et la commune de Savigny-sur-Orge
RESSOURCES HUMAINES - M. Le Maire
03 - Création d'une commission administrative paritaire et d'une commission consultative paritaire communes entre la collectivité et le CCAS
RESSOURCES HUMAINES - M. Le Maire
04 - Emplois permanents : Modification du tableau des emplois permanents
RESSOURCES HUMAINES - M. Le Maire
05 - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS
COMMANDE PUBLIQUE - M. Beneteau
06 - Règlement intérieur de la commission d'appel d'offres et de la commission de délégation de service public
COMMANDE PUBLIQUE - M. Beneteau
07 - Remplacement d'un membre suppléant de la commission d'appel d'offres
ADMINISTRATION GENERALE - M. Le Maire
08 - Rapports annuels d'exploitation La Maison Bleue - délégation de service public - multi-accueil les Petits Fripons - années 2015 et 2016
ADMINISTRATION GENERALE - M. Le Maire
09 - Rapports annuels d'exploitation Sodexo - délégation de service public de restauration collective - années 2012/2013, 2013/2014, 2014/2015, 2015/2016
ADMINISTRATION GENERALE - M. Le Maire
10 - Orientations éducatives de la commune - règlement des temps autour de l'école
ENFANCE - SCOLAIRE - Mme Gerard
11 - Demande de subvention au Conseil Régional d'Ile-de-France pour 2019 dans le cadre des manifestations littéraires
CULTUREL - Mme Eugene
12 - Délibération décidant la cession d'un terrain communal sis 88 bis avenue Roger Salengro et autorisation le Maire ou son représentant à signer les actes inhérents à la vente et la société VINCI à déposer une demande de permis de construire
CADRE DE VIE ET DEPLACEMENTS - Mme Achtergaele
13 - Avis sur le projet de modification n°1 du PLU et sollicitation de l'établissement public territorial Grand-Orly Seine pour engager la procédure
CADRE DE VIE ET DEPLACEMENTS - Mme Achtergaele
14 - ZAC Centre-ville / Gare : Avis sur les objectifs poursuivis et sollicitation de l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre pour engager les études préalables
CADRE DE VIE ET DEPLACEMENTS - Mme Achtergaele
15 - Signature d'une convention d'intervention foncière avec l'établissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
CADRE DE VIE ET DEPLACEMENTS - Mme Achtergaele
16 - Participation de la commune de Savigny-sur-Orge au déploiement de vélos à assistance électrique initié par Ile-de-France Mobilités
CADRE DE VIE ET DEPLACEMENTS - M. Teillet
17 - Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs municipaux au profit des écoles élémentaires pour l'année 2018-2019
SPORTS - M. Flower

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CONSEIL MUNICIPAL
mercredi 20 juin 2018
ORDRE DU JOUR :