COMMUNICATION DU PRESIDENT
MOTION
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
• Motion de défense de la ligne ferroviaire Périgueux-Agen.
RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX FINANCES
FINANCES ET MUTUALISATION
Rapporteur : Bernard LUSSET
1. Compte Administratif 2017 - Budget principal et budgets annexes,
2. Approbation comptes de gestion 2017 du Trésorier Principal d'Agen Municipale,
3. Affectation des résultats 2017,
4. Budget primitif 2018 - vote des taux,
5. Budget primitif 2018 - vote par chapitre,
• Motion proposée au Conseil d'Agglomération du Jeudi 12 Avril 2018 en soutien aux démarches entreprises par l'AMF, l'ADF et Régions de France concernant la contractualisation « Etat-Collectivités ».
apporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
6. Récupération du Fonds de Compensation TVA pour les biens de faibles valeurs.
RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A L'AMENAGEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
EAU ET ASSAINISSEMENT, EAUX PLUVIALES ET PROTECTION CONTRE LES CRUES
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE
7. Recours contre le Plan de Prévention des Risques inondations (PPRI) de la Garonne et de ses affluents.
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
8. Contribution de l'Agglomération d'Agen au Schéma Régional d'Aménagement, du Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) en cours d'élaboration par le Conseil Régional Nouvelle Aquitaine.
RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A DES ACTES DE GESTION COURANTE
TRANSPORTS
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
9. Avenant n°6 à la Délégation de Service Public Transport.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA
10.Bilan annuel financier 2017 (CRAC) de la zone en concession SEM 47: ZAC Carbounères à Castelculier,
11. Bilan annuel financier 2017 (CRAC) de la zone en concession SEM 47 : ZAC le Rouge à Foulayronnes.
URBANISME, AMENAGEMENT DE L'ESPACE ET ADMINISTRATION DU DROIT DES SOLS
Rapporteur : Christian DEZALOS
12.Approbation de la modification simplifiée n°8 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal.
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Mohamed FELLAH
13. Régime Indemnitaire : heures supplémentaires des enseignants du Conservatoire à Rayonnement Départemental d'Agen (CRDA),
14. Tableau des emplois et des postes.