Installation d'un conseiller municipal
Approbation de la liste des décisions prises en vertu des articles L.2122-22 et 23 du Code général des collectivités territoriales
01 - Convention de mise à disposition d'installations aquatiques pour l'accueil des scolaires du 1er degré
ENFANCE, SCOLAIRE - Mme GERARD
02 - Tarifs de la colonie d'hiver - Année 2018
ENFANCE, SCOLAIRE - Mme GERARD
03 - Convention d'accueil d'une éducatrice spécialisée du service d'éducation, de soins et d'aide à domicile de l'Essonne « Les petits explorateurs »
ENFANCE, SCOLAIRE - Mme GERARD
04 - Modification du tableau des emplois permanents
RESSOURCES HUMAINES - M. Le Maire
05 - Personnel communal : Attribution de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)
RESSOURCES HUMAINES - M. Le Maire
06 - Mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)
RESSOURCES HUMAINES - M. Le Maire
07 - Approbation d'une convention de mise à disposition d'un chien au sein de la police municipale
RESSOURCES HUMAINES - M. Le Maire
08 - Dépôt d'archives du COS (Club Olympique de Savigny)
ARCHIVES - Mme EUGENE
09 - Avis sur les dérogations au repos dominical au titre de l'année 2018
ADMINISTRATION GENERALE - M. Le Maire
10 - Décision budgétaire modificative n°01/2017 - Budget Ville
FINANCES - M. BENETEAU
11 - Autorisation budgétaire spéciale - Budget Ville - Exercice 2018
FINANCES - M. BENETEAU
12 - Rapport d'orientations budgétaires 2018
FINANCES - M. BENETEAU
13 - Procès-Verbal de mise à disposition des installations d'assainissement de la commune à l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre avenant n°1 dans le cadre de l'exercice de la compétence assainissement
FINANCES - M. BENETEAU
14 - Rapport 2017 de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) instituée entre la métropole du Grand Paris et ses communes membres
FINANCES - M. BENETEAU
15 - Recensement de la population : fixation de la rémunération du coordonnateur communal et du coordonnateur communal adjoint et des agents recenseurs
AFFAIRES GENERALES - M. BENETEAU
16 - Demande d'autorisation d'effectuer des prestations en sous-traitance pour le compte de la société NEDROMA
TRANSPORT - M. JAUGEAS
17 - Approbation du programme d'actions et de prévention des inondations (PAPI) d'intention Orge-Yvette et signature de la convention afférente
URBANISME - Mme ACHTERGAELE
18 - Demande d'autorisation de dépôt d'une déclaration préalable, d'une demande de permis de démolir, de toute demande de subvention et de tous dossier y afférent pour l'isolation par l'extérieur des deux pignons de la salle polyvalente et la démolition du mur d'escalade au Gymnase Pierre de Coubertin
URBANISME - Mme ACHTERGAELE