COMMUNICATION SUR LE DROIT DES ENFANTS
Rapporteur : Maïté FRANCOIS
COMMUNICATION DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE
Rapporteur : Pierre CHOLLET
I - INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX
Mme Carole DEJEAN-SIMONITI
M. SI TAYEB
II - ELECTIONS D'ADJOINTS
2. Elections d'adjoints au maire de la Ville d'Agen
III-COMMUNICATION SUR LES DELEGATIONS
IV - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX ENGAGEMENTS DU PROJET DE MANDAT
L'ECOLE, PRIORITE MUNICIPALE / ENGAGEMENT n° 77
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
3. Convention de mandat avec fonds de concours entre la Ville d'Agen et l'Agglomération d'Agen - reconstruction du groupe scolaire Langevin
UN CŒUR DE VILLE PLUS ATTRACTIF / ENGAGEMENTS n° 19 à 26
Rapporteur : Clémence ROBERT-BRANDOLIN
4. Agen Coeur Battant 2 - Rénovation du Boulevard Carnot
UN CŒUR DE VILLE PLUS ATTRACTIF / ENGAGEMENT n° 20
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
5. Convention de projet urbain partenarial (PUP) entre la Ville d'Agen, la SAS 2I M.A (projet H&M) et l'Agglomération d'Agen sur la prise en charge financière d'un réseau public de distribution d'électricité
MIEUX VIVRE EN VILLE / ENGAGEMENT n° 40
Rapporteur : Jean PINASSEAU
6. Prorogation d'un an d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat(OPAH) Agen Coeur Battant
MUTUALISATION DES SERVICES / ENGAGEMENT n° 4
Rapporteur : Bernard LUSSET
7. Avenant au Pacte d'Administration commune
V - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A DES ACTES DE LA GESTION COURANTE DE LA VILLE
FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET
8. Décision Modificative n°2 2017
9. Demande de FST 2018
10. Admission en Non-Valeur de créances irrécouvrables
11. Redevances et tarifs municipaux 2018
12. Engagement, liquidation et mandatement avant vote du budget
13. Subventions ordinaires aux associations : acomptes 2018
14. Révision des durées d'amortissement
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
15. Baptême d'un bâtiment en mémoire de « Simone Veil »
REVITALISATION COMMERCIALE DU CENTRE-VILLE - VOIRIE ECLAIRAGE PUBLIC
Rapporteur : Clémence ROBERT-BRANDOLIN
16. Ouvertures dominicales 2018
17. Signature de deux conventions financières pour le versement de fonds de concours à l'Agglomération d'Agen pour l'installation de réseaux électriques square du Pin et Boulevard de la République (Acb2 et Boulevard Carnot à la Place du Pin)
CULTURE
Rapporteur : Laurence MAIOROFF
18. Attribution du Premier prix peinture et sculpture salon annuel d'Art
19. ADEM Florida - prolongation de la convention d'objectifs - avenant n° 4
POLITIQUE FONCIERE - AFFAIRES JURIDIQUES
Rapporteur : Jean PINASSEAU
20. Lancement de la procédure de désaffectation et de déclassement des espaces du domaine public en lien avec l'ilot Montesquieu en vue de sa cession au Groupe Duval
21.Constitution d'une servitude de passage pour une canalisation souterraine de distribution de gaz au profit de GRDF (régularisation)
22. Signature d'un protocole transactionnel d'accord avec M. JALLE
PETITE ENFANCE - ENFANCE JEUNESSE
Rapporteur : Maïté FRANCOIS
23. Avenant au contrat enfance et jeunesse 2017-2018 entre la Ville d'Agen et la Caisse d'Allocation Familiales (CAF)
COHESION SOCIALE
Rapporteur : Pierre CHOLLET
24.Politique de la Ville - Indemnisation des jeunes 14-18 ans bénéficiaires du dispositif VVV
SPORTS
Rapporteur : Alain DUPEYRON
25. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'ASPTT athlétisme pour la 4ème édition de la course pédestre « Tout Agen court à Noël »
26. Attribution d'une subvention supplémentaire au SUA rugby pour la 2017-2018
POLICE MUNICIPALE
Rapporteur : Thomas ZAMBONI
27. Mise en place du stationnement payant sur voirie dépénalisé
28. Délégation de service public pour la gestion d'une fourrière pour véhicule terrestre - Choix du délégataire
VI - RAPPORT SUR TABLE
29. Infraction routière - régularisation d'une non dénonciation
Rapporteur : Bernard LUSSET
30. MOTION de solidarité avec le Conseil Départemental pour la survie de la ruralité
Rapporteur : Pierre CHOLLET