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Installation de deux conseillers municipaux
M. Le Maire
Approbation de la liste des décisions prises en vertu des articles L.2122-22 et 23 du Code général des collectivités territoriales
M. Le Maire
01 - Remboursement de caution : Logement communal
ADMINISTRATION GENERALE - M. Le Maire
02 - Ouragan Irma, José et Maria - Aide aux victimes - Attribution d'une subvention
ADMINISTRATION GENERALE - M. Le Maire
03 - Modification du tableau des emplois permanents
RESSOURCE HUMAINES - M. Le Maire
04 - Personnel communal : Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire du centre interdépartemental de gestion
RESSOURCE HUMAINES - M. Le Maire
05 - Personnel communal : Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire
RESSOURCE HUMAINES - M. Le Maire
06 - Avenant n°1 à la convention de la délégation de service public par affermage pour la gestion et l'exploitation de la crèche collective sise avenue du vert galant - avenue de la Belle Gabrielle
COMMANDE PUBLIQUE - M. BENETEAU
07 - Approbation de cinq conventions d'objectif et de financement avec la CAF - Dispositif politique de la Ville du centre social
POLITIQUE DE LA VILLE - M. FLOWER
08 - Convention d'objectifs et de financement de la PSU relative au contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS
POLITIQUE DE LA VILLE - M. FLOWER
09 - Approbation du rapport annuel sur la mise en oeuvre de la politique de la ville 2015/2016 proposé par le territoire du Grand Orly Seine Bièvre
POLITIQUE DE LA VILLE - M. FLOWER
10 - Budget Supplémentaire - Ville
FINANCES - M. BENETEAU
11 - Budget Supplémentaire - Régie de transport
FINANCES - M. BENETEAU
12 - Régie d'avance des centres de loisirs maternels - Remise gracieuse et apurement du déficit suite à un vol
FINANCES - M. BENETEAU
13 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - Budget Ville - Exercice 2009 à 2015
FINANCES - M. BENETEAU
14 - Désignation du titulaire de la licence d'entrepreneur de spectacles vivants
CULTUREL - MME EUGENE
15 - Demande de subvention au Conseil Départemental de l'Essonne pour 2018 dans le cadre de l'Aide à l'Investissement Culturel
CULTUREL - MME EUGENE
16 - Demande de subvention au Conseil Départemental de l'Essonne pour 2018 dans le cadre des contrats culturels de territoire
CULTUREL - MME EUGENE
17 - Tarifs de location des emplacements du Marché de Noël
CULTUREL - MME CHOISNARD
18 - Tarifs  de location des emplacements du salon de la Gastronomie
CULTUREL - MME CHOISNARD
19 - Versement à l'Association « C.O. Savigny Football » d'une avance sur la subvention allouée au titre de l'année 2018
SPORTS - M. FLOWER
20 - Attribution d'une avance sur subvention à l'association OASIS au titre de l'exercice 2018
AFFAIRES SOCIALES - M. GUETTO
21 - Attribution d'une subvention à l'Association Espace Solidarité
AFFAIRES SOCIALES - M. GUETTO
22 - Fixation des quotients familiaux pour les personnes retraitées
AFFAIRES SOCIALES - M. GUETTO
23 - Fixation de la participation financière des usagers aux séjours touristiques destinés aux retraités
AFFAIRES SOCIALES - M. GUETTO
24 - Prix des sorties touristiques d'une journée organisée pour les retraités
AFFAIRES SOCIALES - M. GUETTO
25 - Thés dansants : fixation du montant des droits d'entrée pour les retraités non saviniens
AFFAIRES SOCIALES - M. GUETTO

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CONSEIL MUNICIPAL
jeudi 19 octobre 2017
ORDRE DU JOUR :