COMMUNICATION DU MAIRE

DECISIONS DU MAIRE
Rapporteur : Pierre CHOLLET

I - RAPPORT SUR LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

1. Délibération concernant le mandat d'adjointe de Mme Muriel BOULMIER (Article L 2218 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

II - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX ENGAGEMENTS DU PROJET DE MANDAT

MIEUX VIVRE EN VILLE / ENGAGEMENT n° 44

2. Demande de subvention pour l'opération de réhabilitation de la cité Lalande par le GroupeAgen Habitat, avenue du Maréchal Bugeaud à Agen
Rapporteur : Jean PINASSEAU

III - RAPPORTS FINANCIERS

FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET

3. Décision Modificative n° 1 2017

4. Subventions ordinaires 2017 aux associations

5. Acomptes des subventions aux associations sportives

6. Attribution d'une Indemnité de fonction à M. GRANSART Trésorier Principal d'Agen Municipale

IV - URBANISME

7. Avis sur le PPRI
Rapporteur : Jean PINASSEAU

V - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A DES ACTES DE LA GESTION COURANTE DE LA VILLE

VOIRIE
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT

8. Conventions de mise à disposition partielle des services de la Ville d'Agen au profit de l'Agglomération d'Agen pour d'un part, l'entretien des voiries communautaires sur son territoire et d'autre part l'entretien de la zone Agen Sud (voiries et espaces verts)

POLITIQUE FONCIERE - URBANISME - AFFAIRES JURIDIQUES
Rapporteur : Jean PINASSEAU

9. Cession au Groupe domusVi de terrains à bâtir situés avenue de Colmar à Agen, cadastrés AP 338, 342, 346, 347, 395, 404, 406, 407, 408 et 416

10. Constitution de servitude au profit d'Enedis sur la parcelle cadastrée section AO n° 0101 lieudit laporterie sur la commune d'Agen

11. Constitution de servitude au profit d'Enedis sur les parcelles cadastrées Section AL n° 0803 (place du 14 juillet) et 1033 (rue de la Prune) sur la Commune d'Agen

12. Approbation de la suppression du plan d'alignement d'Agen

13. Indemnisation de la Fromagerie MONNERET suite à la détérioration d'un enrouleur électrique par une balayeuse municipale

14. Indemnisation de Monsieur Sébastien JURQUET suite à un problème de canalisation d'évacuation des eaux usées

15. Indemnisation de Monsieur Mesbah KERKAR suite à un problème d'évacuation des eaux pluviales

COHESION SOCIALE
Rapporteur : Thierry HERMEREL

16. Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSUCS) - Rapport d'activités 2016

JEUNESSE
Rapporteur : Maïté FRANCOIS

17. Redevances de l'Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) Jeunesse

DOMAINE PUBLIC
Rapporteur : Thomas ZAMBONI

18. Exonération partielle et exceptionnelle de la redevance d'occupation du domaine public sur le Parc d'Aquitaine

VI - RAPPORTS D'ACTIVITES DE SERVICE PUBLIC

19. Rapport d'activité 2016 du syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) chenil fourrière de Lot-et-Garonne à Caubeyres
Rapporteur : Thomas ZAMBONI