COMMUNICATION DU PRESIDENT

ACESSIBILITE
Rapporteur : Christine BONFANTI-DOSSAT

1. Révision du règlement des Transports pour les Personnes à Mobilité Réduite

FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET

2. Compte administratif 2016 - Budget principal et budgets annexes

3. Approbation comptes de gestion 2016 du Trésorier Principal d'Agen Municipale

4. Affectation des résultats 2016

5. Budget primitif 2017 - vote des taux

6. Budget primitif 2017 - vote par chapitre

7. Récupération du Fonds de Compensation TVA pour les biens de faibles valeurs

8. Passeligne : proposition de redevances dans le cadre de la gestion en régie de labuvette

ENVIRONNEMENT-COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
Rapporteur : Michel LAUZZANA

9. Achat et mise en Délégation de Service Public de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères du Passage

EAU-ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE

10. Eau potable et Assainissement Collectif : protocole de sortie des contrats de DSP historiques de la société VEOLIA Eau

RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Louise CAMBOURNAC

11. Tableau des effectifs

12. Rémunération des agents recenseurs