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COMMUNICATION DU PRESIDENT
ACESSIBILITE
Rapporteur : Christine BONFANTI-DOSSAT
1. Révision du règlement des Transports pour les Personnes à Mobilité Réduite
FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET
2. Compte administratif 2016 - Budget principal et budgets annexes
3. Approbation comptes de gestion 2016 du Trésorier Principal d'Agen Municipale
4. Affectation des résultats 2016
5. Budget primitif 2017 - vote des taux
6. Budget primitif 2017 - vote par chapitre
7. Récupération du Fonds de Compensation TVA pour les biens de faibles valeurs
8. Passeligne : proposition de redevances dans le cadre de la gestion en régie de labuvette
ENVIRONNEMENT-COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
Rapporteur : Michel LAUZZANA
9. Achat et mise en Délégation de Service Public de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères du Passage
EAU-ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE
10. Eau potable et Assainissement Collectif : protocole de sortie des contrats de DSP historiques de la société VEOLIA Eau
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Louise CAMBOURNAC
11. Tableau des effectifs
12. Rémunération des agents recenseurs
Ordre du jour de la séance
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