01 - Rapport de situation en matière d'égalité Hommes / Femmes
Le Maire - Ressources Humaines
02 - Modification de l'indice brut terminal de la fonction publique : révision des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux
Le Maire - Ressources Humaines
03 - Présentation du plan de formation 2017 LE MAIRE
Le Maire - Ressources Humaines
04 - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016 au budget primitif 2017 du budget principal de la Ville de Savigny-sur-Orge
M. Beneteau - Finances
05 - Fiscalité année 2017 : Taux des trois taxes communales et fiscalisation de la contribution au S.I.A.V.H.Y
M. Beneteau - Finances
06 - Budget primitif 2017 - Ville
M. Beneteau - Finances
07 - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016 au budget primitif 2017 du budget annexe régie de transport de la Ville de Savigny-sur-Orge
M. Beneteau - Finances
08 - Budget primitif 2017 - Budget annexe Régie de transport
M. Beneteau - Finances
09 - Fonds de compensation des charges territoriales définitif 2016 de la commune de Savigny-sur-Orge
M. Beneteau - Finances
10 - Taxe sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur unique
M. Beneteau - Finances
11 - Avenant à la convention d'objectifs et de financement, prestation de service contrat enfance-jeunesse
Mme Gérard - Affaires scolaires, enfance et restauration collective
12 - Avenant à la convention de prise en charge des dépenses de fonctionnement de l'école Cohen-Ténoudji - Exercice 2017
Mme Gérard - Affaires scolaires, enfance et restauration collective
13 - Avenant à la convention de prise en charge des dépenses de fonctionnement de l'école Sacré-Coeur - Exercice 2017
Mme Gérard - Affaires scolaires, enfance et restauration collective
14 - Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence entre le syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) et la commune de Savigny-sur-Orge en matière de services spéciaux de transports publics routiers réservés aux élèves (circuits spéciaux scolaires)
Mme Gérard - Affaires scolaires, enfance et restauration collective
15 - Tarifs de la colonie d'été - Année 2017
Mme Gérard - Affaires scolaires, enfance et restauration collective
16 - Création du fonds « classe de découverte »
Mme Gérard - Affaires scolaires, enfance et restauration collective
17 - Projet de renouvellement urbain : convention entre le bailleur et la Ville relative à la maison du projet
Mme Achtergaele - Urbanisme
18 - Projet de renouvellement urbain : autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande de permis de construire pour la réalisation d'une maison du projet
Mme Achtergaele - Urbanisme
19 - Projet de renouvellement urbain : lancement de la concertation préalable
Mme Achtergaele - Urbanisme
20 - Dénomination d'un Dojo « Guy Roudaut »
M. Flower - Sports
21 - Convention de mise à disposition d'emplacements publicitaires dans les équipements sportifs de la ville au profit du Club Olympique de Savigny
M. Flower - Sports
22 - Convention d'attribution d'une subvention supérieure à 23.000 € au Club de Baseball et Softball « Les Lions de Savigny » pour l'année 2017
M. Flower - Sports
23 - Convention d'attribution d'une subvention supérieure à 23.000 € au Club Olympique de Savigny Football pour l'année 2017
M. Flower - Sports
24 - Convention d'attribution d'une subvention supérieure à 23.000 € au Club Olympique de Savigny pour l'année 2017
M. Flower - Sports
25 - Convention d'attribution d'une subvention supérieure à 23.000 € au Club de Savigny Athlétisme 91 pour l'année 2017
M. Flower - Sports
26 - Convention d'attribution d'une subvention supérieure à 23.000 € au Club de Savigny Handball 91 pour l'année 2017
M. Flower - Sports
Réponses aux questions écrites
M. Le Maire