DECISIONS DU MAIRE
Rapporteur : Pierre CHOLLET
I - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES AUX ENGAGEMENTS DU PROJET DE MANDAT
MIEUX VIVRE EN VILLE / ENGAGEMENT n° 41
Rapporteur : Jean PINASSEAU
1. Mise en place d'un prêt à taux zéro communal pour l'accession à la propriété dans l'ancien
MIEUX VIVRE EN VILLE / ENGAGEMENT n° 44
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
2. Modification de l'opération de restructuration du foyer logement la Salève à Agen par AgenHabitat
LE SPORT POUR TOUS / ENGAGEMENT n° 86
Rapporteur : Jean PINASSEAU
3. Acquisition de deux parcelles cadastrées AX 280 et AX 281 situées 588 avenue Jean Bru
ASSISES DE LA CULTURE / ENGAGEMENT n° 99
Rapporteur : Laurence MAIOROFF
4. Répartition de la dotation appel à initiatives culturelles 2017
II - RAPPORTS FINANCIERS
FINANCES
Rapporteur : Bernard LUSSET
5. Débat d'Orientations Budgétaires 2017
6. Garantie d'emprunt à SA HLM CILIOPEE HABITAT pout l'opération d'acquisition améliorationd'un logement locatif social situé 2 rue Joseph Bara
III - RAPPORTS POUR DES DELIBERATIONS LIEES A DES ACTES DE LA GESTION COURANTE DE LA VILLE
REVITALISATION COMMERCIALE DU CENTRE-VILLE
Rapporteur : Clémence ROBERT-BRANDOLIN
7. Ouvertures dominicales 2017
CULTURE
Rapporteur : Laurence MAIOROFF
INFORMATION : Musée des Beaux-Arts - Don d'une oeuvre d'art
8. Convention de partenariat culturel avec l'association Chants de Garonne
POLITIQUE FONCIERE - URBANISME
Rapporteur : Jean PINASSEAU
9. Cession d'une maison 342 rue de Rodrigues Agen
10. Transfert de propriété des lycées Bernard Palissy et Jean-Baptiste de Baudre sur le territoirede la ville d'Agen
11. Contribution de la ville d'Agen sur le projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal arrêtéet sur l'AVAP arrêté
ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Rapporteur : Nadège LAUZZANA
12. Transfert de compétence « infrastructure(s) de charge pour véhicules électriques » auSDEE 47
SPORTS
Rapporteur : Alain DUPEYRON
13. SASP Sporting Union Agenais Lot-et-Garonne - Convention de prestations de services
14. Convention de subventionnement de la SASP SUA Lot-et-Garonne pour la saison 2016-2017
PLACE DU HANDICAP DANS LA VILLE
Rapporteur : Jean-Max LLORCA
15. Accessibilité des équipements publics : Finalisation des dossiers AD'AP
IV - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
CULTURE
Rapporteur : Laurence MAIOROFF
16. Délégation de Service Public cinéma art et essai - désignation des représentants de la Villed'Agen au comité d'évaluation