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mercredi 24 septembre 2025 à 18:50

Ordre du jour de la séance

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Appel des conseillers municipaux
• Désignation du secrétaire de séance
Approbation des comptes rendus des séances des 25 juin et 7 juillet 2025
Questions orales
Voeux et motions
Intervention du maire
COMPTES RENDUS - ADMINISTRATION GENERALE
1. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
2. Budget principal - Exercice 2025 - Compte rendu au conseil municipal de mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Guillaume GUERIN
FINANCES
3. Budget principal de la Ville de Limoges - Affectation des résultats de l'exercice 2024
Guillaume GUERIN
4. Budget annexe des Pompes funèbres de la Ville de Limoges - Service public industriel et commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2024
Guillaume GUERIN
5. Budget supplémentaire de l'exercice 2025 - Budget principal - Budget annexe des Pompes funèbres - Approbation
Guillaume GUERIN
6. Budget principal de la Ville de Limoges - Modification des durées d'amortissement
Guillaume GUERIN
7. Budget annexe des Pompes funèbres - Modification des durées d'amortissement
Guillaume GUERIN
8. Augmentation de la subvention 2025 versée au CCAS
Guillaume GUERIN
9. Approbation de la campagne d'emprunt lancée par le Centre Communal d'Action Sociale
Guillaume GUERIN
10. Prêt de matériel à titre gratuit à la commune de Boisseuil
Guillaume GUERIN
11. Prêt de matériels à titre gratuit
Guillaume GUERIN
SUBVENTIONS
12. Attribution de subventions aux associations et autres structures
Guillaume GUERIN
CASERNE MARCEAU
13. Reconversion de l'ancienne caserne Marceau - Appel à projet en vue de la réalisation de programmes immobiliers - Cession d'ensembles immobiliers sis à Limoges, 64 rue Armand Barbès à la Société ALTANA PROMOTION
Matthieu PARNEIX
EVENEMENTIEL
14. Soutien aux Journées limousines
M. le Maire
ARTS DU FEU
15. Dénomination de l'espace d'exposition des arts du feu en mairie
Isabelle DEBOURG
CULTURE
16. Direction de la culture et des arts - Réseau Email Métal et Feu - Soutien financier et technique
Muriel LASKAR
17. Bibliothèque francophone multimédia - Don de livres anciens de M. Lavalade
Muriel LASKAR
18. Bibliothèque francophone multimédia - Convention de prêt
Muriel LASKAR
19. Bibliothèque francophone multimédia - Prêt de la tapisserie "Hommage à René Char, Michel Butor et Mohammed Dib" à la Cité Internationale de la tapisserie d'Aubusson
Muriel LASKAR
20. Bibliothèque francophone multimédia - Livres d'artistes - Contrats de cession de droits
Muriel LASKAR
21. Musées - Don de la Fondation La Marck pour l'acquisition de panneaux
Muriel LASKAR
22. Musées - Boutique - Musée des Beaux-Arts
Muriel LASKAR
23. Musées - Boutique - Musée de la Résistance
Muriel LASKAR
24. Musées - Billetterie - Gratuité du musée de la Résistance pour les festivaliers du "Noël d'Exécution"
Muriel LASKAR
25. Musées - Programmation culturelle 2026 - Musée de la Résistance
Muriel LASKAR
26. Conservatoire à rayonnement régional - Animations culturelles 2025-2026
Philippe PAULIAT-DEFAYE
27. Conservatoire à rayonnement régional - Compléments pédagogiques 2025-2026
Philippe PAULIAT-DEFAYE
28. Conservatoire à rayonnement régional - Interventions des musiciens dumistes du conservatoire dans les écoles de la Ville - Convention entre la Ville de Limoges et l'Education nationale
Philippe PAULIAT-DEFAYE
29. Conservatoire à rayonnement régional - Actions conduites par le conservatoire auprès de jeunes et adultes en situation de handicap - Conventions entre la Ville de Limoges et trois structures spécialisées
Philippe PAULIAT-DEFAYE
30. Conservatoire à rayonnement régional - Rémunération des contractuels
Philippe PAULIAT-DEFAYE
31. Centres culturels municipaux - Collaborations dans le cadre des stages et ateliers pour la saison 2025-2026
Philippe PAULIAT-DEFAYE
32. Centres culturels municipaux - Modification du règlement intérieur des ateliers
Philippe PAULIATDEFAYE
SPORTS
33. Match international de futsal France-Ukraine le 12 novembre 2025
Sylvie ROZETTE
34. 11ème Open de Tennis BLS de Limoges du 7 au 14 décembre 2025
Sylvie ROZETTE
35. Aide individuelle à Cyril JONARD, médaillé de Bronze aux championnats du monde
Sylvie ROZETTE
36. Subvention de fonctionnement 2025-2026 - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le CSP SASP
Sylvie ROZETTE
37. Subvention de fonctionnement 2025-2026 - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges Hand 87 SAS
Sylvie ROZETTE
38. Subvention de fonctionnement 2025-2026 - Contrats d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges, le LABC et l'USALimoges Rugby
Sylvie ROZETTE
39. Subvention de fonctionnement 2025-2026 - Contrats d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges, l'ASPTT Limoges et Limoges Athlé 87
Sylvie ROZETTE
CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE
40. Participations financières de la Ville au titre du contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) - Année scolaire 2025- 2026 - Subvention du centre de ressources du CLAS
Vincent JALBY
ENFANCE - JEUNESSE
41. Gratification des bacheliers ayant obtenu une mention "très bien" - Année 2025
Vincent JALBY
42. Association AVO droits les jeunes - Établissement d'un partenariat
Vincent JALBY
43. Mise en oeuvre du Service Public de la Petite Enfance (SPPE) créant de nouvelles compétences à la commune
Nadine RIVET
44. Convention d'objectifs et de financement - Caisse d'Allocations Familiales - Fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants (FME)
Nadine RIVET
45. Convention de partenariat avec l'association Toucher du doigt la santé - Accompagnement des professionnels de la crèche du Sablard
Nadine RIVET
46. Don de biens mobiliers et matériels pédagogiques dans le cadre du soutien d'un projet d'ouverture d'une Maison d'Assistantes Maternelles
Nadine RIVET
47. Installation d'une forêt pédagogique sur une parcelle de forêt communale
Nadine RIVET
48. Convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Limoges et la Caisse d'Allocations Familiales "Subvention Prestation de service Jeunes"
Nadine RIVET
49. Jeunesse Ecoactive - Appel à projet national du fonds d'expérimentation pour la jeunesse de l'institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
Nadine RIVET
DEVELOPPEMENT DURABLE
50. Pérennisation et renforcement du label Limoges Durable
M. le Maire
SOLIDARITE
51. Accessibilité - Déploiement de l'application StreetNav sur Limoges
René ADAMSKI
SANTE
52. Programme M'T Dents 2025/2026 - Convention de partenariat entre la Ville de Limoges, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie 87 (CPAM), la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale 87 (DSDEN87), la Mutualité Française NouvelleAquitaine et le Dr RAYNAUD
Matthieu PARNEIX
RESSOURCES HUMAINES
53. Personnel municipal - Recrutement d'un chef de projet - aménagement urbain
M. le Maire
54. Rapport social unique (RSU) 2024 de la Ville de Limoges
M. le Maire
POLITIQUE DE L'HABITAT
55. Attribution des subventions pour la requalification du bâti privé
M. le Maire
POLITIQUE DE LA VILLE
56. Convention territoriale Globale - Appel à projets 2025 - "Sorties jeunes 18-25 ans - Noël"
Ibrahima DIA
CENTRES SOCIAUX
57. Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Convention d'accompagnement à la scolarité avec les établissements scolaires des deux quartiers - Septembre 2025 - juin 2026
Ibrahima DIA
58. Convention de partenariat avec la cité éducative de Beaubreuil - Centre social municipal de Beaubreuil - Année 2025
Ibrahima DIA
59. Centre social municipal de La Bastide - Conventions avec la Communauté urbaine Limoges Métropole et l'association Roue Libre - Réalisation d'une fresque - Année 2025
Ibrahima DIA
DOMAINE PUBLIC
60. Exonération d'occupation du domaine public - Années 2025 et 2026
Rémy VIROULAUD
DENOMINATION
61. Dénomination de la piscine de Beaublanc : piscine Louise GUILLET
Rémy VIROULAUD
ESPACES VERTS
62. Convention d'autorisation de récupération des chutes de coupe de bois
Matthieu PARNEIX
GARANTIES D'EMPRUNT
63. Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 111 logements locatifs sociaux, opération Cité des Portes Ferrées, situés 28-30 rue Domnolet Lafarge à Limoges
Vincent JALBY
64. Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 110 logements locatifs sociaux, opération Cité des Portes Ferrées, situés 32-34 rue Domnolet Lafarge à Limoges
Vincent JALBY
65. Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 140 logements locatifs sociaux, opération Cité des Portes Ferrées, situés 38-40-42 rue Domnolet Lafarge à Limoges
Vincent JALBY
66. Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 20 logements locatifs sociaux, opération Résidence Salammbô, situés 7 rue Eugène Labiche à Limoges
Vincent JALBY
67. Emprunt garanti - NOALIS - Réhabilitation de 150 logements locatifs sociaux, situés rue Olivier de Serres à Limoges
Vincent JALBY
OPERATIONS IMMOBILIERES
68. Renouvellement Urbain - Tènement foncier situé à Limoges, 92 avenue Albert Thomas et rue Paul Verlaine - Résiliation de la convention opérationnelle initiale avec l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPF-NA) et passation d'une convention opérationnelle tripartite entre la Ville de Limoges, l'EPF-NA et la Communauté urbaine Limoges Métropole
Matthieu PARNEIX
69. Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges, rue du Coudert et appartenant aux consorts CHAZELAS
Matthieu PARNEIX
70. Acquisition immobilière - Ensemble immobilier sis à Limoges, 38 rue Fénelon et appartenant à l'indivision LEGRAND-OZENFANT
Matthieu PARNEIX
71. Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges, 21 rue Camille Saint-Saëns et appartenant à Madame Belair
Matthieu PARNEIX
72. Domaine communal - Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, lieudit "Moulin de la Garde" au profit du Département de la Haute-Vienne
Matthieu PARNEIX
73. Campus universitaire de Vanteaux - Mise à disposition de tènements fonciers à usage de parking provisoire au profit de l'Université de Limoges et du CHU de Limoges
Matthieu PARNEIX
74. Domaine communal - Convention d'occupation du domaine public communal avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Région Nouvelle-Aquitaine, site du Moulin Rabaud, 104 rue de Saint-Gence
Matthieu PARNEIX
75. Domaine communal - Ensemble immobilier sis à Limoges, 45, rue Hoche - Location par bail emphytéotique de droit commun au profit de l'association des Gueules Sèches
Matthieu PARNEIX
76. Local sis à Limoges, 27 allée Marcel Proust - Résiliation amiable du bail commercial avec la société MARKET'87
Matthieu PARNEIX
77. Constitution d'une servitude - Ensemble immobilier sis à Limoges, 66 rue Jean Verspieren et appartenant à Madame GRARD
Matthieu PARNEIX
78. Constitution d'une servitude - Immeuble en copropriété "Résidence la Closerie" sis à Limoges, 23 allée Louis Leprince-Ringuet et appartenant au Syndicat des copropriétaires de la "Résidence La Closerie"
Matthieu PARNEIX
79. Implantation d'une canalisation électrique souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges, lieudit Le Mas Vergne - Convention avec ENEDIS
Matthieu PARNEIX
80. Installation d'une canalisation électrique souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges, 40 et 42 rue Rhin et Danube - Convention avec ENEDIS
Matthieu PARNEIX
81. Installation d'une canalisation électrique souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges, 46 rue Rhin et Danube - Convention avec ENEDIS
Matthieu PARNEIX
82. Installation d'une canalisation électrique souterraine sur neuf parcelles municipales sises à Limoges, rue des Portes-Ferrées et rue Domnolet Lafarge - Convention avec ENEDIS
Matthieu PARNEIX
83. Domaine communal - Mise à disposition d'un terrain pour l'implantation d'un poste électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges rue Jules Ferry - Convention avec ENEDIS
Matthieu PARNEIX
84. Communication - Arrêté DL/BPEUP 2025-62 du 20 mai 2025 modifiant l'arrêté d'autorisation de la COMPAGNIE MADRANGE pour l'exploitation d'une unité de salaison située 51 rue Léonard Samie sur la commune de Limoges au titre des installations classées pour la protection de l'environnement
Matthieu PARNEIX
85. Communication - Arrêté complémentaire DL/BPEUP n° 59/2025 du 6 juin 2025 relatif à l'arrêté définitif de rejet des effluents industriels du site vers le cours d'eau "la Valoine" modifiant l'arrêté préfectoral du 4 février 2014, autorisant la Société FINIMETAUX à poursuivre l'exploitation de ses installations de traitement de surface en zone industrielle de Romanet sur la commune de Limoges
Matthieu PARNEIX
86. Communication - Arrêté n° 2025-80 du 6 août 2025 portant enregistrement pour l'exploitation de la chaufferie urbaine "Puy Imbert" par la société Limoges Centre Énergies Services
Matthieu PARNEIX
SOCIETE D'EQUIPEMENT DU LIMOUSIN
87. Rapport annuel de la Société d'Équipement du Limousin (SELI) - Exercice 2024
Marie-Eve TAYOT
COMMANDE PUBLIQUE
88. Conventions constitutives de groupement de commandes
Rémy VIROULAUD
COMMUNICATION
89 Cession de droits de diffusion à titre non exclusif entre la SARL PYLPROD et la 7ALimoges
M. le Maire