ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
OUVERTURE DE LA 1ÈRE SÉQUENCE DE LA SÉANCE
Jean-Luc MOUDENC - Maire de Toulouse
PAROLE AUX GROUPES
Groupe Toulouse Écologiste et Solidaire - Ville & Métropole
Antoine MAURICE - Président du Groupe Toulouse Écologiste et Solidaire - Ville & Métropole
Groupe AMC - Alternative Municipaliste Citoyenne
Jamal EL ARCH / Agathe ROBY / Odile MAURIN - Membres & Co-présidente du Groupe Alternative Municipaliste Citoyenne
Élus non inscrits
François BRIANÇON - Membre du Groupe Élus non-inscrits
Groupe Aimer Toulouse
Pierre ESPLUGAS-LABATUT & Émilion ESNAULT - Membres du Groupe Aimer Toulouse
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 26 JUIN 2024
COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
DÉLIBÉRATIONS 1
Marion LALANE-DE LAUBADERE - Adjointe au Maire
1.1 Subvention d'actions éducatives ponctuelles - Année 2024
Education 24-0480
1.2 Subvention aux opérateurs associatifs de la Réussite Éducative - Année 2024
Education 24-0508
1.3 Financement des Réseaux d'Éducation Prioritaire (REP) - Année 2024
Education 24-0540
1.4 Coût de l'élève 2023 des écoles publiques
Education 24-0481
1.5 Dénomination de groupes scolaires
Education 24-0482
1.6 Renouvellement des conventions CLAE associatifs
Education 24-0483
1.7 Soutien aux CLAE associatifs dans le cadre de l'appel à projet NOV'ACTION - Année 2024
Education 24-0506
DÉLIBÉRATIONS 2
Jean-Michel LATTES - Adjoint au Maire
2.1 Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels à l'EPFL 2024-2026
Finances 24-0521
DÉLIBÉRATIONS 3
François CHOLLET - Conseiller Municipal Délégué
3.1 Présentation du rapport Développement Durable 2024 de la Mairie de Toulouse
Climat et Transition Ecologique 24-0448
OUVERTURE DE LA 2ÈME SÉQUENCE DE LA SÉANCE
DÉLIBÉRATIONS 4
Sacha BRIAND - Adjoint au Maire
4.1 Débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2025
Finances 24-0518
4.2 Décision Modificative n°2 - Budget Principal de la Mairie de Toulouse
Finances 24-0519
4.3 Révision des autorisations de programme / crédits de paiement (2) - Exercice 2024
Finances 24-0520
4.4 Quartier Saint-Simon - Stade de football de la Saudrune - Autorisation de déposer une autorisation d'urbanisme donnée au District de football de la Haute-Garonne
Gestion immobilière 24-0194
4.5 Commune de Plaisance du Touch - Cession des parcelles sur la Commune de Plaisance du Touch, cadastrées, section AE, n° 25 et n° 26, situées route de Lombez
Gestion immobilière 24-0548
4.6 Quartier Saint-Martin du Touch - Adoption d'une convention de servitudes sur le domaine public au profit d'Enedis
Gestion immobilière 24-0576
4.7 Quartier Mirail - Autorisation donnée à SPIE Batignolles de déposer les demandes d'autorisation d'urbanisme dans le cadre du projet de renouvellement urbain Mirail Université
Gestion immobilière 24-0588
4.8 Habilitation de dépôt par Monsieur le Maire des demandes d'autorisations prévues par le Code de l'Urbanisme
(Patrimoine 24-0452)
4.9 Société d'économie mixte OPPIDEA - Modification des statuts
Direction Générale des Services 24-0431
4.10 ZAC DESBALS - Rue Jules Amilhau - Acquisition auprès d'Oppidea du dernier terrain non commercialisé (Habitat et opérations foncières 24-0488)
Habitat et opérations foncières 24-0488
4.11 ZAC Empalot Garonne - Avenue Jean Moulin - Lot JM 11 - Déclassement du domaine public et cession d'emprises foncières à Oppidea
Territoire Centre - Aménagement et Développement urbain 24-0475
DÉLIBÉRATIONS 5
Nicole YARDENI - Adjointe au Maire
5.1 Festival de Toulouse : approbation de la convention de mandat de recettes avec l'association AIDA
Ressources de la culture 24-0559
DÉLIBÉRATIONS 6
Francis GRASS - Adjoint au Maire
6.1 Culture en territoires - Expérimentation culturelle : sélection des bénéficiaires et attribution de subventions 2024
Développement culturel 24-0301
6.2 Subventions Culturelles - Exercice 2024 -1/2 (Développement culturel 24-0462)
Développement culturel 24-0462
6.3 Subventions Culturelles - Exercice 2024 - Evènements
Développement culturel 24-0463
6.4 Subventions Culturelles - Exercice 2024 - Investissements
Développement culturel 24-0464
6.5 Château d'eau de Pech David : lancement de l'appel à projets pour la réalisation d'une fresque murale et désignation des élus siégeant au Comité de sélection
Développement culturel 24-0496
6.6 Appel à projets Résidences d'éducation artistique et culturelle en écoles maternelles 2024 - Sélection des lauréats : attribution de subventions et approbation des conventions
Développement culturel 24-0523
6.7 Appel à projet Passeport pour l'Art : parcours culturels gratuits 2024- 2025 : Actualisation des attributions de subventions (Modification de la DEL 24-0286)
Développement culturel 24-0528
6.8 Campagne de financement participatif pour la restauration des colonnes du cloître du musée des Augustins : approbation de la convention de partenariat avec la Fondation du patrimoine
Développement culturel 24-0537
6.9 Appel à projet - Mise à disposition du Théâtre Sorano pour la période 2025-2028 : désignation du lauréat
Développement culturel 24-0529
6.10 Théâtre Jules Julien : approbation de la Convention d'objectifs 2024-2025 en partenariat avec l'association Occitanie en scène pour la participation au Collectif En Jeux
Culture - Conservatoire à rayonnement Régional 24-0438
6.11 Cinémathèque de Toulouse : adoption du protocole de co-financement entre la Ville, la Région, le Département et le CNC dans le cadre des travaux
Développement culturel 24-0495
DÉLIBÉRATIONS 7
Patricia BEZ - Adjointe au Maire
7.1 Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la Santé - intégrant la participation de l'Agence Régionale de Santé (ARS) Occitanie pour des projets de nutrition - Année 2024
Solidarités et santé 24-0509
DÉLIBÉRATIONS 8
Ollivier ARSAC - Adjoint au Maire
8.1 Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l'année 2025
DG Développement Economique 24-0541
8.2 Démocratie locale - Approbation des projets lauréats issus de la consultation citoyenne " Mes idées pour mon quartier" - Budget participatif
Prospective et transformation publique 24-0591
DÉLIBÉRATIONS 9
Annette LAIGNEAU - Adjointe au Maire
9.1 Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de Toulouse Métropole : avis sur le projet de PLUi-H arrêté en Conseil de la Métropole
Urbanisme 24-0440
9.2 Adoption d'un avenant à la convention in-house 2022-2024 avec l'Agence d'attractivité de Toulouse Métropole
Patrimoine 24-0397
9.3 Projet de Renouvellement Urbain Reynerie - Résidentialisation de la résidence Bégonias sise rue Emile Pelletier - Déclassement et cession d'emprises foncières à la SA HLM des Chalets
Territoire Sud - Aménagement et Développement Urbain 24-0561
9.4 Acquisition à la SAS NEXIMMO 108 du lot volume 6 dépendant de l'ensemble immobilier situé 9 rue Roger Camboulives cadastré à Toulouse-Mirail (842), section BR n° 70, 74 et 76
Habitat et opérations foncières 24-0487
9.5 ZAC Empalot Garonne - Rue d'Aix - Ouverture d'une enquête publique pour le déclassement du domaine public d'une emprise de voirie en vue de sa cession
Territoire Centre - Aménagement et Développement urbain 24-0484
9.6 310 avenue de Muret - Déclassement du domaine public et cession d'une emprise foncière
Territoire Centre - Aménagement et Développement urbain 24-0485
9.7 Rue Garibaldi - Acquisition d'une parcelle à usage d'espace vert
Territoire Centre - Aménagement et Développement urbain 24-0554
9.8 Projet de Renouvellement Urbain Mirail-Université - Résidentialisation de la résidence des Vergers sise impasse des Vergers - Déclassement et cession d'emprises foncières à la SA HLM des Chalets
Territoire Sud - Aménagement et Développement Urbain 24-0560
9.9 Construction d'un équipement sportif Dortis - Concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléants de la commission d'appel d'offres pour siéger au jury
Construction 24-0468
9.10 Réhabilitation et extension de l'ancienne halle des voyageurs en équipement mutualisé jeunesse-famille à Montaudran - Concours de maîtrise d'oeuvre - Déclaration sans suite du premier concours et désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléants de la commission d'appel d'offres pour siéger au jury
Construction 24-0461
9.11 Projet de Renouvellement Urbain Mirail-Université - Résidentialisation de la résidence PapusMirail sise impasse du Recteur Paul Lapie - Déclassement d'une emprise foncière et ouverture d'une enquête publique
Territoire Sud - Aménagement et Développement Urbain 24-0572
9.12 Projet de Renouvellement Urbain Reynerie - Résidentialisation de la résidence Clivias sise rue de Lestang - Déclassement et cession d'emprises foncières à la SA HLM des Chalets
Territoire Sud - Aménagement et Développement Urbain 24-0563
9.13 PRU Sauzelong - Rue Paul Eluard - Ouverture d'une enquête publique pour le déclassement du domaine public d'une emprise foncière en vue de sa cession
Territoire Est - Aménagement et Développement Urbain 24-0562
9.14 Projet de Renouvellement Urbain Sauzelong : approbation du protocole foncier entre la Mairie de Toulouse et CDC Habitat Social
Territoire Est - Aménagement et Développement Urbain 24-0564
DÉLIBÉRATIONS 10
Jean-Jacques BOLZAN - Adjoint au Maire
10.1 Adhésion à l'Association nationale des élus de la vigne et du vin et désignation d'un représentant
Régie Agricole 24-0515
DÉLIBÉRATIONS 11
Daniel ROUGE - Adjoint au Maire
11.1 Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la lutte contre les exclusions, de la prévention et de l'accompagnement social
Solidarités et santé 24-0502
11.2 Poursuite du Plan de résorption des bidonvilles : sortie du dispositif d'accueil sur le terrain de la Flambère
Solidarités et santé 24-0503
11.3 Attribution d'une subvention à l'association Cité Caritas - Année 2024
Solidarités et santé 24-0573
DÉLIBÉRATIONS 12
Emilion ESNAULT - Adjoint au Maire
12.1 ZAC MALEPERE - Installation et mise en service de caméras de vidéo protection : adoption de la convention de financement avec Oppidéa
Police Municipale 24-0586
12.2 Rapport sur la gestion des RAPO et du contentieux relatifs aux Forfaits Post Stationnement (FPS) pour l'année 2023
Police Municipale 24-0497
DÉLIBÉRATIONS 13
Laurence KATZENMAYER - Adjointe au Maire
13.1 Évolution du fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant de Terrasse, Croix Daurade et Carabistouille
Petite enfance 24-0579
13.2 Ouverture de l'Établissement Multi-Accueil Collectif et Familial Guillaumet
Petite enfance 24-0580
13.3 Mise à jour de la liste des structures associatives Petite enfance bénéficiaires de l'aide au fonctionnement de la Mairie
Petite enfance 24-0581
13.4 Attribution de subventions exceptionnelles visant à contribuer à la pérennité du fonctionnement de gestionnaires de crèches associatives au titre de l'année 2024
Petite enfance 24-0582
13.5 Attribution de subventions à diverses associations intervenant dans le domaine de la petite enfance au titre de l'année 2024
Petite enfance 24-0583
13.6 Cité Éducative Grand Mirail - Dispositif Passerelles : adoption d'un avenant à la convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et l'Éducation Nationale
Petite enfance 24-0584
DÉLIBÉRATIONS 14
Pierre TRAUTMANN - Adjoint au Maire
14.1 Présentation des rapports annuels des délégataires de services publics pour l'année 2023
Gestion immobilière 24-0433
14.2 Contrôles techniques des véhicules : adoption d'une convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole, Bruguières, Cugnaux, Dremil Lafage, Saint Orens, Villeneuve Tolosane et le Centre Communal d'Action Sociale de Saint Orens
Commande publique 24-0566
14.3 Protocole d'accord avec la société COUGNAUD en vue du rachat des bâtiments modulaires constitutifs du club house/vestiaires du complexe sportif Cazal Lapujade
Commande publique Commande publique 24-0592
14.4 Remboursement Avance de trésorerie et reprise de provisions pour dépréciation des éléments financiers - SEM du MINT
Finances 24-0568
DÉLIBÉRATIONS 15
Valérie JACQUET-VIOLLEAU - Adjointe au Maire
15.1 Attribution de subventions à diverses associations pour aides spécifiques
Action Socioculturelle 24-0551
15.2 Approbation de la convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et l'association " LASTIKO "
Action Socioculturelle 24-0552
15.3 Approbation de la convention multi- partenariat entre la Mairie de Toulouse et l'Association " Compagnie Danzón ", l'Association " Compagnie Fidia Diala " et "La Adrover & Gabelaia GbR "
Action Socioculturelle 24-0553
15.4 Convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et le "Théâtredelacité", dans le cadre de la troisième édition de la Biennale Internationale des Arts Vivants
Action Socioculturelle 24-0556
15.5 Convention de mise à disposition d'autocars avec chauffeur entre la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole dans le cadre de l'organisation de "L'Opéra Urbain 2024"
Action Socioculturelle 24-0557
15.6 Conventions triennales 2022-2024 - Avenant n°3 relatif à l'ajustement des montants des subventions annuelles 2024 suite à la modification du mode de calcul
Action Socioculturelle 24-0558
DÉLIBÉRATIONS 16
Pierre ESPLUGAS-LABATUT - Adjoint au Maire
16.1 Musée des Augustins : acquisitions d'oeuvres d'art
Musées 24-0449
16.2 Musée des Augustins : approbation de la convention de partenariat avec le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Toulouse pour l'organisation d'actions de médiation auprès de résidents
Musées 24-0585
16.3 Approbation de la convention de coproduction avec Toulouse Métropole au titre de l'exposition "Cathares. Toulouse dans la croisade"
Musées 24-0451
16.4 Galerie Le Château d'Eau : approbation de la convention de partenariat avec l'Ecole Technique Photographique et Audiovisuelle (ETPA) pour l'accueil des étudiants dans le cadre de leur parcours pédagogique
Musées 24-0516
16.5 Galerie Le Château d'Eau : approbation de la convention cadre de partenariat avec l'association L'Oeil sensible dans le cadre de l'attribution du prix de la photo sociale
Musées 24-0525
16.6 Galerie Le Château d'Eau : approbation de la convention de coorganisation de l'exposition "Ouvrir les yeux. Les collections photographiques des Abattoirs et de la Galerie Le Château d'Eau" avec le Syndicat Mixte Les Abattoirs
Musées 24-0526
16.7 Le Castelet : approbation de la convention de partenariat avec l'association La Rutile dans le cadre de l'exposition Tatouage & Prisons
Musées 24-0545
16.8 Chapelle La Grave : approbation de la convention de partenariat avec l'association La Petite pour l'organisation de l'évènement "Girls Don't Cry Party"
Musées 24-0546
16.9 Approbation du contrat de partenariat avec le COSAT (Comité des Œuvres Sociales, culturelles et sportives des Agents de la ville de Toulouse et assimilés) pour un accès à conditions préférentielles
Musées 24-0544
16.10 Participation au fonctionnement du Syndicat Mixte des Abattoirs - Exercice 2024 - Réduction
Ressources de la culture 24-0532
16.11 Approbation de l'avenant 3 à la convention de coproduction avec Toulouse Métropole et le Syndicat Mixte Les Abattoirs au titre de l'exposition "Le temps de Giacometti"
Ressources de la culture 24-0533
16.12 Approbation de la convention de coproduction avec Toulouse Métropole et le Syndicat Mixte des Abattoirs au titre de l'exposition "Roy Lichtenstein et La Mode"
Ressources de la culture 24-0534
16.13 Subventions culturelles -Exercice 2024 - 2/2 Centre de développement chorégraphique national - La place de la danse
Développement culturel 24-0465
16.14 Subventions Culturelles - Exercice 2024 - Investissements CDCN
Développement culturel 24-0605
16.15 Création d'un groupement de commandes entre la Mairie de Toulouse et La Dépêche du Midi pour l'acquisition de la sculpture "Infini" de l'artiste Jean Pierre Rives
Commande publique 24-0567
DÉLIBÉRATIONS 17
Djillali LAHIANI - Adjoint au Maire
17.1 Convention de partenariat et d'aide financière entre la Mairie de Toulouse et l'association Jeunesse au Plein Air 31 (JPA31) 2024-2027
Enfance et loisirs 24-0493
17.2 Convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et l'Institut Médico-Educatif (IME) des 36 Ponts, pour les enfants en situation de handicap dans les accueils de loisirs municipaux
Enfance et loisirs 24-0494
17.3 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association LUDIMONDE pour la promotion du jeu libre et de l'autonomie
Enfance et loisirs 24-0517
17.4 Adoption d'une convention d'objectif et attribution d'une subvention à l'association Toulouse Aviron Sports et Loisirs pour un accueil de jeunes temporaire sur le territoire de Bellefontaine au titre de 2024
Jeunesses 24-0478
17.5 Prévention du décrochage scolaire : adoption d'une convention de partenariat avec l'Éducation Nationale et Toulouse Métropole au titre de 2024-2027 pour l'accueil des élèves temporairement exclus
Jeunesses 24-0476
17.6 Adoption de deux conventions de partenariat pour le développement de la mobilité internationale des jeunes, attribution de subventions au titre de 2024
Jeunesses 24-0477
DÉLIBÉRATIONS 18
Cécile DUFRAISSE - Adjointe au Maire
18.1 Fête Saint-Michel 2024 - Modalités d'organisation de la fête - Convention d'objectifs pluriannuelle - Attribution d'une subvention à l'association Comité d'Organisation des Fêtes de Toulouse - Avenant n°1
Occupation du domaine public 24-0601
DÉLIBÉRATIONS 19
Jean-Baptiste DE SCORRAILLE - Adjoint au Maire
19.1 Ombrières photovoltaïques Parkings du Zénith - Autorisation dépôt du permis de construire à la Régie Municipale d'Electricité de la Ville de Toulouse (RMET)
DG Environnement et Espaces Publics 24-0574
19.2 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Française des Associations de Combattants et de Victimes de Guerre
Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 24-0603
DÉLIBÉRATIONS 20
Isabelle FERRER - Adjointe au Maire
20.1 Emploi - Attribution de subventions aux associations (3e tranche 2024)
DG Développement Economique 24-0542
DÉLIBÉRATIONS 21
Maxime BOYER - Adjoint au Maire
21.1 Toulouse - Plan Local de Stationnement de la Mairie de Toulouse : évolution des conditions d'accès au statut résident
Mobilités 24-0313
21.2 Toulouse - Manipulation de barrières amovibles sur voirie : adoption d'une convention type avec les établissements scolaires privés
Mobilités 24-0467
DÉLIBÉRATIONS 22
Jean-Claude DARDELET - Adjoint au Maire
22.1 Appui à des associations toulousaines pour les projets à dimension Internationale ou Européenne
DG Développement Economique 24-0543
DÉLIBÉRATIONS 23
Julie ESCUDIER - Adjointe au Maire
23.1 Soutien aux actions en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes
Mission Egalité Diversités 24-0569
DÉLIBÉRATIONS 24
Bertrand SERP - Conseiller Municipal Délégué
24.1 Attribution de subventions à diverses associations intervenant dans le champ du logement - Exercice 2024
Solidarités et santé 24-0501
DÉLIBÉRATIONS 25
Nicole MIQUEL BELAUD - Conseillère Municipale Déléguée
25.1 Attribution de subventions aux associations intervenant dans le champ de l'Economie Sociale et Solidaire - 3ème tranche 2024
Solidarités et santé 24-0500
25.2 GEMAPI- Retrait de Toulouse Métropole du Syndicat du Bassin Hers Girou
Affaires Juridiques et Assemblées - Affaires Juridiques Affaires Juridiques et Assemblées 24-0539
DÉLIBÉRATIONS 26
Jean-Paul BOUCHE - Conseiller Municipal Délégué
26.1 Nomination d'un membre de la commission de déontologie des élus
DG Services à la Population 24-0499
26.2 Soutien aux actions en faveur de la promotion de la laïcité
DG Services à la Population 24-0597
DÉLIBÉRATIONS 27
François CHOLLET - Conseiller Municipal Délégué
27.1 Demande de renouvellement du label Territoire Engagé pour la Transition Écologique, volet Climat-Air-Énergie
Climat et Transition Ecologique 24-0428
27.2 Transition énergétique - Mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage relatif à la pose de panneaux photovoltaïques sur le patrimoine de la collectivité : adoption d'une convention avec Europolia
Construction 24-0555
27.3 Indemnités de fonction des membres du Conseil Municipal - Ajustements faisant suite aux évolutions des délégations de fonctions
Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal Affaires Juridiques et Assemblées 24-0607
27.4 Indemnités de fonction des membres du Conseil Municipal - Commune chef-lieu de département et classée station de tourisme
Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal Affaires Juridiques et Assemblées 24-0608
27.5 Désignation des représentants du conseil municipal au sein de divers organismes
Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 24-0611
DÉLIBÉRATIONS 28
Thierry SENTOUS - Conseiller Municipal Délégué
28.1 Soutien aux associations du Numérique - Subvention à l'association Combustible - Numérique
Transitions Numériques 24-0550
DÉLIBÉRATIONS 29
Henri DE LAGOUTINE - Conseiller Municipal Délégué
29.1 Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de la Mairie de Toulouse
Développement RH 24-0590
29.2 Créations d'emplois de collaborateurs de groupes - Complément aux délibérations antérieures
Administration RH 24-0455
29.3 Emplois de la Mairie de Toulouse : autorisation de recruter des agents contractuels
Administration RH 24-0596
29.4 Quartier Guillaumet - Ponts Jumeaux - Dénomination d'équipements sportifs
Sports 24-0536
DÉLIBÉRATIONS 30
Caroline ADOUE BIELSA - Conseillère Municipale Déléguée
30.1 Gestion des salles : modification de la liste des salles
Vie associative 24-0524
30.2 Gestion unique des salles et principes de mise à disposition : modifications relatives au règlement intérieur et ses annexes
Vie associative 24-0594
DÉLIBÉRATIONS 31
Jonnhy DUNAL - Conseiller Municipal Délégué
31.1 Approbation de la convention de partenariat pour l'organisation du Marathon 2024
Evénementiel 24-0587
DÉLIBÉRATIONS 32
Marine LEFEVRE - Conseillère Municipale Déléguée
32.1 Attribution de subventions aux associations intervenant auprès des seniors
Solidarités et santé 24-0606
DÉLIBÉRATIONS 33
Claire NISON - Conseillère Municipale Déléguée
33.1 Approbation du lancement de la 12ème campagne obligatoire de ravalement des façades
Patrimoine 24-0492
DÉLIBÉRATIONS 34
Samir HAJIJE - Conseiller Municipal Délégué
34.1 Bibliothèques de Toulouse : approbation de la convention 2025-2027 de mise à disposition de personnels de l'Etat
Culture - Lecture Publique et du livre 24-0471
34.2 Bibliothèques de Toulouse : approbation des horaires d'ouverture à compter du 1er janvier 2025
Culture - Lecture Publique et du livre 24-0472
34.3 Bibliothèques de Toulouse : renouvellement de l'adhésion à l'association Images en bibliothèques
Culture - Lecture Publique et du livre 24-0530
34.4 Bibliothèques de Toulouse : approbation de la convention de coopération documentaire avec la Bibliothèque nationale de France
Culture - Lecture Publique et du livre 24-0549
DÉLIBÉRATONS 35
Christophe ALVES - Conseiller Municipal Délégué
35.1 Attribution de subventions aux associations intervenant auprès du public en situation de handicap
Solidarités et santé 24-0504
35.2 Modifications relatives au règlement intérieur de la Maison des Associations
Vie associative 24-0593
DÉLIBÉRATIONS 36
Gaëtan COGNARD - Conseiller Municipal Délégué
36.1 Contrat de ville 2024-2030 : soutien aux initiatives associatives - Programmation 2024.3
Politique de la Ville 24-0441
DÉLIBÉRATIONS 37
Clément RIQUET - Conseiller Municipal Délégué
37.1 Partenariat 100 000 arbres - Hôpital Paule de Viguier - Une naissance, un arbre
Environnement et énergies 24-0547
DÉLIBÉRATIONS 38
Fella ALLAL - Conseillère Municipale Déléguée
38.1 Soutien aux actions en matière d'accès aux droits pour toutes et tous, de prévention et de lutte contre toutes les formes de discriminations et de promotion des droits humains
Mission Egalité Diversités 24-0570
DÉLIBÉRATIONS 39
Maroua BOUZAIDA SYLLA - Conseillère Municipale Déléguée
39.1 Commission de Recours Amiable - Décision du conseil municipal après avis de la commission du 11 juillet 2024 sur les demandes d'annulation ou de réduction de dette pour les prestations proposées par les directions Petite Enfance, Éducation, Enfance-Loisirs, Action Socioculturelle, Sports
Education 24-0479
39.2 Soutien aux actions en matière de promotion des droits humains, des diversités et du vivre ensemble
Mission Egalité Diversités 24-0571
DÉLIBÉRATIONS 40
Julie PHARAMOND - Conseillère Municipale Déléguée
40.1 Aides aux clubs sportifs - Attributions de subventions pour actions spécifiques - Saison 2023- 2024
Sports 24-0473
40.2 Aides aux clubs sportifs - Attribution de subventions d'investissement
Sports 24-0474
DÉLIBÉRATIONS 41
Nina OCHOA - Conseillère Municipale Déléguée
41.1 Attribution de subventions à des associations intervenant auprès de la vie étudiante
Jeunesses 24-0434
41.2 Attribution de subventions à des associations intervenant auprès de la jeunesse
Jeunesses 24-0436
VOEUX DES GROUPES
1 - Voeu pour l'expérimentation d'une "ordonnance verte" pour la santé et la sensibilisation des femmes enceintes.
Groupes Alternative Citoyenne et Toulouse Écologiste Solidaire et Citoyenne
2 - Voeu pour une tarification juste des activités périscolaires.
Groupe Alternative Municipaliste Citoyenne
3 - Voeu en faveur d'un bassin de natation des Jeux Olympiques et Paralympiques à Toulouse et de la poursuite des actions pour le développement de la pratique de la natation.
Groupe Aimer Toulouse
4 - Voeu interpellant l'Etat sur les conditions d'acceuil des gens du voyage afn d'améliorer leur prise en charge et lutter efficacement contre les installations illicites et leurs conséquences.
Groupe Aimer Toulouse
QUESTIONS DIVERSES