En direct du Conseil Municipal - Mardi 9 juillet 2024

Ordre du jour de la séance

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MONSIEUR LE MAIRE
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du Mardi 4 juin 2024 »
D-2024/181 Commissions Municipales - Modifications. Adoption
D-2024/182 Désignation du référent déontologue des élus municipaux. Renouvellement. Décision. Autorisation
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2024/183 Exercice 2024 - Budget Supplémentaire
D-2024/184 Convention de service comptable et financier entre la Direction générale des finances publiques (DGFIP) et la Ville de Bordeaux - Avenant N° 2 - Décision - Adoption
D-2024/185 Bordeaux - Financement de la réalisation d'ouvrages de compétence communale dans le cadre du Plan marche métropolitain - Fonds de désencombrement des trottoirs - Convention - Décision - Autorisation
D-2024/186 Signature d'une convention de valorisation des certificats d'économie d'énergie - Approbation
D-2024/187 Adhésion au groupement de commande relatif à l'achat de matériels hydro-économes - Décision - Autorisation
D-2024/188 Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables sur Bordeaux - Décision
D-2024/189 Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien au Festival Connect de l'association ' City skate collective '
D-2024/190 Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2024/191 Accompagnement du redressement financier de l'association Arc-en-rêve - suppression de la clause de proratisation de la subvention 2023 et 2024 - décision, autorisation.
D-2024/192 ADIL 33 - Association départementale d'information sur le logement de la Gironde - Subvention de fonctionnement - Année 2024 -Convention - Décision - Autorisation.
D-2024/193 Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2024/194 Lancement de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat copropriétés dégradées (OPAH-CD) de Bordeaux - Participation financière - Décision - Autorisation
DELEGATION DE MADAME CAMILLE CHOPLIN
D-2024/195 Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2024. Adoption. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
D-2024/196 Bordeaux - Requalification des allées de Tourny à Bordeaux - Co-maîtrise d'ouvrage - Participation financière - Convention - Décision - Autorisation
D-2024/197 Convention avec l'association de chiens guides Aliénor
Présentées par Monsieur Francis FEYTOUT
D-2024/198 Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal Subvention Jane Goodall Institute
D-2024/199 Stationnement Payant - Rapport annuel Recours. Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) - 2023. Information.
Présentées par Monsieur par Patrick PAPADATO
D-2024/200 Subvention fourniture et pose pour l'extension d'horodateurs au titre de 2024
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2024/201 Bordeaux. Renouvellement urbain Joliot Curie. Parc de la Cité Blanche. Rue du Professeur André Lambinet. Parcelles cadastrées AR 96p, 97p et 98p.
D-2024/202 Ville de Bordeaux. Acquisition par la Ville de Bordeaux de plusieurs parcelles sises à Bordeaux, rue du recteur Thamin, 15 rue du professeur André Lambinet et 16 rue Jacques Rivière, cadastrées section AR numéros 93, 94, 95 et 214 appartenant à CDC Habitat social en vue de l'aménagement de parcs et jardins.
D-2024/203 BORDEAUX - Modification de la délibération D-2023/317 du 07 novembre 2023 relative à l'incorporation d'un bien sans maitre SIS 33 chemin Lafitte, Cadastre SM n° 14 - Décision - Acquisition
D-2024/204 Ville de Bordeaux. Rue François Roganeau. Déclassement d'une emprise de 300 m² environ à détacher de la parcelle cadastrée section TB numéro 80 en vue de sa cession à Aquitanis. Décision. Autorisation
D-2024/205 Ville de Bordeaux. Transferts de propriété à titre gratuit dans le cadre de la loi Maptam de la ville de Bordeaux à Bordeaux Métropole. Espaces publics relatifs à ' tout mode de déplacement urbain et leurs ouvrages accessoires ' situés à Bordeaux.
D-2024/206 Ville de Bordeaux. Cession à Bordeaux Métropole de la parcelle cadastrée section BD n° 299 d'une superficie d'environ 253 m², sise à Bordeaux, 10 rue du Général de Cheyron. Transfert de charges.
D-2024/207 Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
D-2024/208 Régime indemnitaire. Sujétions de la filière Police Municipale
D-2024/209 Mise en oeuvre de l'indemnité d'heures supplémentaires d'enseignement (IHSE) pour le personnel d'enseignement artistique
D-2024/210 Revalorisation de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves (ISOE)
D-2024/211 Modification du tableau des effectifs
D-2024/212 Protection sociale complémentaire agents de la Ville de Bordeaux - Participation employeur au 1er septembre 2024 - Modification des tranches de revenus nets imposables annuels de référence en prévoyance
D-2024/213 Durée annuelle de temps de travail des maîtres-nageurs-sauveteurs - Direction des sports - Direction générale Education Sport et Société
D-2024/214 Remises gracieuses liées à des trop perçus de salaire
D-2024/215 SIVU Bordeaux-Mérignac. Attribution d'une subvention d'investissement en vue du déploiement des bacs en inox en restauration scolaire et de la réhabilitation du système de production de froid.
D-2024/216 Autorisation de Remisage à Domicile (A.R.D.) - Mise à jour des tarifs.
DELEGATION DE MONSIEUR MATHIEU HAZOUARD
D-2024/217 Tarifs d'utilisation des équipements sportifs. Avis. Autorisation
D-2024/218 Convention de mise à disposition du stade Chaban Delmas et de l'espace sportif du parc Lescure a la SASP Union Bordeaux Bègles. Redevance. Autorisation
D-2024/219 Avenant n° 6 a la convention d'occupation du domaine du Haillan consentie par la ville de Bordeaux à la SASP Football Club des Girondins de Bordeaux.
DELEGATION DE MADAME HARMONIE LECERF MEUNIER
D-2024/220 Attribution d'aides en faveur des associations. Appel à projets seniors 2024. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME SYLVIE SCHMITT
D-2024/221 Attribution d'aides en faveur de l'enfance. Avenant aux conventions 2024. Adoption. Autorisation. Signature. Décision
D-2024/222 Attribution d'aides en faveur des associations. Appel à projets Grandir & s'épanouir (Projet Educatif de Territoire) 2024. Signature de conventions. Subventions. Adoption. Autorisation
D-2024/223 Subventions enfance. Réajustements des budgets d'activités d'accueils éducatifs et de loisirs de l'année 2023. Autorisation. Décision
D-2024/224 Avenant N°1 à la Convention de co-maitrise d'ouvrage, de gestion et de transfert entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour la réalisation des équipements de proximité situés sur l'îlot D4 de l'opération Brazza -
D-2024/225 Règlement de la pause du midi et de la restauration dans les écoles publiques de la ville de Bordeaux
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2024/226 Subventions à diverses associations culturelles. Autorisation. Signature
D-2024/227 Mise en place d'un avantage croisé entre le musée d'Aquitaine et la Porte Cailhau. Autorisation.
D-2024/228 Salle des Fêtes Bordeaux Grand Parc. Actualisation du règlement d'utilisation et de la grille tarifaire. Autorisation
D-2024/229 Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'association RESSAC, réseau national des RESSourceries Artistiques et Culturelles pour l'année 2024. Autorisation
DELEGATION DE MADAME NADIA SAADI
D-2024/230 Accompagnement du commerce de proximité - subvention à l'UMIH33 pour la mise en oeuvre d'une action de soutien aux restaurateurs et au vin de Bordeaux
Présentée par Madame Brigitte BLOCH
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2024/231 Participation au Fonds de Coopération de l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) - Appui au projet de construction et équipement d'infrastructures de santé Commune de Banfora au Burkina Faso - Autorisation - Décision -
D-2024/232 Présentation du bilan du schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables - année 2023
D-2024/233 Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Bordeaux Grand-Parc. Conventionnements. Autorisation. Décision. Signature
D-2024/234 SOLIHA Terres-Océan - Subvention de fonctionnement - Année 2024 - Convention - Décision - Autorisation.
DELEGATION DE MADAME FANNIE LE BOULANGER
D-2024/235 Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion. Délégation de service public Bourbon-Pagnol. Autorisation de lancement.
D-2024/236 Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Chartrons. Délégation de service public. Abandon procédure
DELEGATION DE MONSIEUR DOMINIQUE BOUISSON
D-2024/237 Protocole transactionnel. Entreprise MAB Sud Ouest. Réhabilitation de la maison associative du 18 rue du Cloitre
DELEGATION DE MADAME SANDRINE JACOTOT
D-2024/238 Création/ suppression de marchés municipaux - autorisation - décision
D-2024/239 Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais : subventions aux associations de commerçants et artisans pour leurs animations
DELEGATION DE MONSIEUR BAPTISTE MAURIN
D-2024/240 Dénomination de voies et d'espaces publics
D-2024/241 Education Artistique et Culturelle. Appel à projets marrainage et parrainage. Subventions. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR MARC ETCHEVERRY
D-2024/242 Sécurité : engagements relatifs au contrat de sécurité intégrée
D-2024/243 Subventions - Mission Prévention et Médiation
D-2024/244 Le plan zéro plastique sur le territoire de la Ville de Bordeaux - Plan d'action - Approbation
Présentée par Monsieur Jean-Baptiste THONY
DÉLÉGATION PERMANENTE DU CONSEIL MUNICIPAL À M. LE MAIRE
D-2024/245 Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L2122.23 du CGCT. Délibération D-2021/34 du 26 janvier 2021. Finances - Emprunts. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
D-2024/246 Rapport d'information relatif aux actions menées par le crédit municipal de Bordeaux dans son objectif de renouer avec un équilibre des comptes.
Présentée par Madame Claudine BICHET