En direct du Conseil Municipal - Mardi 4 juin 2024

Ordre du jour de la séance

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MONSIEUR LE MAIRE
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du Mardi 9 avril 2024 »
D-2024/130 Rapport de transition écologique et sociale 2023 - Information
Présentée par Delphine JAMET
D-2024/131 Compte de Gestion de Madame l'Administratrice des Finances Publiques pour l'exercice 2023 - Avis
Présentées par Claudine BICHET
D-2024/132 Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2023 - Approbation
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2024/133 Affectation des résultats constatés au compte administratif 2023 - Approbation
D-2024/134 Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien au projet de la ' Nuit des relais ' de la Fondation des Femmes
D-2024/135 Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2024/136 Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2024/137 Aide à la création de structures de logements spécifiques en maîtrise d'ouvrage directe.Résidence sociale de 50 logements réalisée par Adoma au sein de la ZAC Saint-Jean Belcier, îlot 8.19, rue du Tri Postal à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2024/138 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en VEFA par la SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL. Programme de 9 logements rue Emile Peynaud à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2024/139 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en maîtrise d'ouvrage directe par SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL. Programme de 8 logements rue Lajaunie, îlot C12, tranche 2 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2024/140 Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration en maîtrise d'ouvrage directe réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 14 logements 13 rue Thiac à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2024/141 Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024 Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.
D-2024/142 Rapport d'observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de Bordeaux Métropole - Enquête relative aux services rendus aux demandeurs de permis de construire - Information du Conseil Municipal
D-2024/143 Rapport d'observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la SAEML ' Bordeaux Métropole Aménagement ' (BMA)- Information du Conseil Municipal
DELEGATION DE MADAME CAMILLE CHOPLIN
D-2024/144 Prix des Jeunes Associations 2024. Subventions. Adoption. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
D-2024/145 Étude d'adaptation du pôle d'échanges multimodal de la gare Saint-Jean - Convention de financement des études d'avant-projet - Autorisation
D-2024/146 Programmation appel à projets - Résilience Alimentaire ' Bordeaux, Recettes d'Avenir ' 2024. Subventions de projets Autorisation. Décision. Signature
Présentée par Madame Eve DEMANGE
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2024/147 Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2023 - Approbation
D-2024/148 Bordeaux Secteur Brazza. Cession à la société Eiffage Immobilier d'emprises d'environ 1053 m² sises Quai de Brazza. Décision. Autorisation
D-2024/149 Ville de Bordeaux. Grand Parc. Modification de l'assiette du BEA entre Incité et la Ville de Bordeaux. Sortie des parcelles cadastrées PX numéros 184, 185 et 186. Cession à Bordeaux Métropole de la parcelle cadastrée section PX numéro 186 d'une superficie d'environ 693 m², sise à Bordeaux, rue Jean Artus.
D-2024/150 Ville de Bordeaux. Cession à Bordeaux Métropole de la parcelle cadastrée section RS numéro 119 d'une superficie d'environ 167 m², sise à Bordeaux, rue Dupaty. Transfert de charges.
D-2024/151 Ville de Bordeaux. Acquisition d'une emprise de 9 m² non cadastrée située rue Bahr à Bordeaux, en vue de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'un bâtiment communal accueillant la crèche municipale Armand Faulat et le centre d'allocations familiales (CPVA).
D-2024/152 Acquisition de la parcelle sise à Bordeaux, 49 cours de l'Argonne, cadastrée section du numéro 214, appartenant à InCité Bordeaux Métropole, en vue de l'aménagement d'un jardin de poche au coeur de l'îlot.
D-2024/153 Modification du tableau des effectifs
D-2024/154 Remises gracieuses - trop perçu de rémunération
D-2024/155 Recours aux contrats d'apprentissage Ville de Bordeaux- rentrée scolaire 2024-2025
D-2024/156 Plan Local d'insertion pour l'emploi (PLIE) - subvention de fonctionnement à la Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux - Année 2024 - Convention - Décision - Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR MATHIEU HAZOUARD
D-2024/157 Subventions aux associations sportives. Attribution. Autorisation de signature
DELEGATION DE MADAME HARMONIE LECERF MEUNIER
D-2024/158 Convention pluriannuelle pour la mise en oeuvre de la stratégie de résorption des campements illicites et des bidonvilles en Gironde
DELEGATION DE MADAME SYLVIE SCHMITT
D-2024/159 Opération "Je relève le défi 2024". Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation
D-2024/160 Projet de recherche APPIE sur le bien être de l'enfant. Partenariat avec l'université de Bordeaux. Convention modifiée.
D-2024/161 Fusion des écoles maternelle et élémentaire P. Doumer - Création de l'école primaire P. Doumer
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2024/162 Muséum et au Jardin Botanique. Gratuité dans le cadre de la journée festive de lancement de l'exposition "Migrations du Vivant" le 24 novembre 2024. Autorisation
D-2024/163 Musée des Beaux-arts. Co-organisation de l'exposition " L'Enfance en révolutions " avec la ville du Mans. Convention. Autorisation. Signature
D-2024/164 Bibliothèques. Organisation d'un jeu concours "défi lecture estival". Règlement. Autorisation
DELEGATION DE MADAME NADIA SAADI
D-2024/165 Soutien à l'artisanat : partenariat avec la Chambre de métiers et de l'artisanat Nouvelle Aquitaine - section Gironde pour la gestion et l'animation de la pépinière artisanale Bordeaux Sainte-Croix. Conventions. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2024/166 Renouvellement du groupement de commandes dans le cadre du recours au service d'une plateforme intermédiaire au financement participatif sous forme de mécénat - Décision - Autorisation
D-2024/167 Avenant pour le retrait d'un membre de la convention de groupement de commandes dédié à l'achat d'électricité et services afférents. Décision
D-2024/168 Subvention de fonctionnement à Bordeaux Service solidarité (B2S) - Année 2024 - Convention - Décision - Autorisation
D-2024/169 Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée en VEFA par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 54 logements rue de la Louisiane à Bordeaux, îlot 6.9 de la ZAC Saint-Jean Belcier. Demande de subvention. Autorisation.
D-2024/170 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en VEFA par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS Programme de 38 logements rue des Aubarèdes à Bordeaux, îlot B015 de la ZAC Bastide Niel. Demande de subvention. Autorisation.
D-2024/171 Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration en maîtrise d'ouvrage directe réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 3 logements 58 rue de la Fusterie à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2024/172 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en maîtrise d'ouvrage directe par l'Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH) MESOLIA. Programme de 5 logements 61 rue Joseph Fauré à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2024/173 Modification de programmation pour 5 opérations de logements locatifs sociaux. Maintien des subventions déjà autorisées par le conseil municipal. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME CÉLINE PAPIN
D-2024/174 Aide exceptionnelle - Médecins sans frontière - Autorisation - Décision
D-2024/175 Soutien aux acteurs locaux dans le cadre de l'édition 2024 de la Semaine de l'Amérique Latine et des Caraïbes - autorisation - décision -
DELEGATION DE MONSIEUR OLIVIER ESCOTS
D-2024/176 Lutte contre les discriminations. Subvention au CDAD dans le cadre du dispositif ELUCID
D-2024/177 Lutte contre les discriminations. Soutien au congrés de la Ligue des droits de l' Homme
DELEGATION DE MADAME FANNIE LE BOULANGER
D-2024/178 Appel à Projet Politique de la Ville. Autorisation. Décision. Signature
DELEGATION DE MONSIEUR LAURENT GUILLEMIN
D-2024/179 Bordeaux - Quai de Queyries, Quai de Brazza et rue Charles Chaigneau : convention de co-maitrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Décision - Autorisation
DÉLÉGATION PERMANENTE DU CONSEIL MUNICIPAL À M. LE MAIRE
D-2024/180 2023 - Compte rendu des pouvoirs du maire en matière de mécénat. Information.
Question écrite proposée par Madame Myriam ECKERT
Question écrite présentée par Madame Myriam ECKERT « Pour la fin du jumelage Ashdod/Bordeaux »
Question écrite proposée par le Groupe Bordeaux Ensemble
Question écrite présentée par Madame Alexandra SIARRI portant sur le déploiement de l'intelligence artificielle dans les collectivités territoriales au service de l'efficience de l'action publique