En direct du Conseil Municipal - Mardi 9 avril 2024

Ordre du jour de la séance

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MONSIEUR LE MAIRE
MONSIEUR LE MAIRE
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du Mardi 5 mars 2024 »
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2024/81 Vote des taux de taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux non affectés à l'habitation principale et des taxes foncières pour 2024
D-2024/82 Egalité femmes-hommes. Soutien au fonctionnement des associations.
D-2024/83 Contrat de co-développement de 5ème génération - 2021-2023 - Avenant n°3
D-2024/84 Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2024/85 Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique. Approbation du protocole de partenariat 2024-2040 entre la ville de Bordeaux, l'État, Bordeaux Métropole, Bègles, Floirac, la Région Nouvelle Aquitaine, le Département de la Gironde et l'établissement public Bordeaux Euratlantique.
D-2024/86 Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien en investissement immobilier à la SAS IKOS en vue de la création d'un village du réemploi des objets de seconde main à Bordeaux - Décision - Autorisation
D-2024/87 Agence d'urbanisme Bordeaux Aquitaine (A'urba). Subvention2024. Convention. Décision. Autorisation
D-2024/88 Bordeaux - Ilot Dupaty - Prolongement de la rue Emile Peynaud entre la rue Surson et la rue Chantecrit - Lancement de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) et à l'arrêté de cessibilité par Bordeaux Métropole - Avis du Conseil municipal
D-2024/89 Ecoquartier Ginko - ZAC de la Berge du lac.Modification du programme des équipements publics de la ZAC acté dans le dossier de réalisation modificatif 6 : réalisation d'un équipement communal de proximité
D-2024/90 Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2024/91 Rapport d'observations définitives de la CRC Nouvelle-Aquitaine sur contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Bordeaux - Enquête relative aux services rendus aux demandeurs de permis de construire. Information du Conseil Municipal
DELEGATION DE MADAME CAMILLE CHOPLIN
D-2024/92 Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2024. Adoption. Autorisation.
D-2024/93 Représentation au sein d'organismes divers. Modification de la délibération du 11 juillet 2023 D2023 200. Adoption.
DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
D-2024/94 Plantation d'arbres et arbustes - Programme 1 million d'arbres - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - Autorisation
D-2024/95 Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal. Subvention LPO Aquitaine
Présentée par Monsieur Francis FEYTOUT
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2024/96 Création d'une société publique locale (SPL) dédiée aux opérations de construction, de rénovation et d'aménagement d'ensembles immobiliers et d'espaces publics.
D-2024/97 Bordeaux quartier de la Benauge, Projet de renouvellement urbain Joliot Curie. Protocole foncier. Convention. Décision. Approbation.
D-2024/98 Bordeaux - Cession d'une emprise de 40 m² à détacher de la parcelle cadastrée PX 187 sise à Bordeaux, dans le parc du Grand Parc, en vue de la réalisation d'un puits de réinjection de l'eau géothermale
D-2024/99 Cession à Bordeaux Métropole d'une emprise de 488 m² environ à détacher de la parcelle cadastrée YP 211 sise à Bordeaux, rue Ermend-Bonnal, en vue de la réalisation d'un centre de réemploi des déchets
D-2024/100 Bordeaux. 4 rue Jouannet - Déclassement d'une partie de la parcelle cadastrée KM n°97 en vue de sa cession pour régularisation foncière. Décision. Autorisation.
D-2024/101 Bordeaux. 4 rue Jouannet. Cession d'une partie de la parcelle cadastrée KM n°97 en vue d'une régularisation foncière. Décision. Autorisation.
D-2024/102 Modification du tableau des effectifs
D-2024/103 Avenant numéro 1 à la convention de groupement de commande pour les prestations de protection sociale complémentaire en santé et en prévoyance au bénéfice des agents de Bordeaux Métropole, Ville, CCAS et opéra national de Bordeaux
D-2024/104 Adhésion à un groupement de commande publique pour l'achat de titres restaurants
DELEGATION DE MONSIEUR MATHIEU HAZOUARD
D-2024/105 Match France-Angleterre du tournoi des 6 Nations de rugby féminin et Match des Légendes dans le cadre des 100 ans du Parc Lescure - Mise à disposition gracieuse du stade Chaban Delmas - Attribution de subvention - Autorisation de signature.
DELEGATION DE MADAME HARMONIE LECERF MEUNIER
D-2024/106 Demande de remise gracieuse de dette en faveur d'une bénéficiaire du portage de repas à domicile. Approbation. Signature.
DELEGATION DE MADAME SYLVIE SCHMITT
D-2024/107 Fusion des écoles maternelle et élémentaire Jean Cocteau. Création de l'école primaire Jean Cocteau
D-2024/108 Attribution d'aides en faveur de projets jeunesse. Subventions 2024. Adoption. Autorisation
D-2024/109 Attributions d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Délégation actions éducatives. Subventions 2024. Adoption. Autorisation.
D-2024/110 Conventions pour la transmission de données à caractère personnel avec la CAF et la MSA dans le cadre de l'obligation scolaire des enfants de 3 à 16 ans
D-2024/111 Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation
D-2024/112 Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2024/113 Subventions à diverses associations culturelles. Conventions. Autorisation. Signature
D-2024/114 Partenariats avec Culture du coeur Gironde et Le Dire autrement. Conventions. Autorisation. Signature
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2024/115 Rapport d'observation de la chambre régionale des comptes sur la Régie Opéra National de Bordeaux. Exercices 2017 et suivants. Information du Conseil Municipal
D-2024/116 Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Bordeaux Grand-Parc Subventions d'associations Autorisation. Décision. Signature
D-2024/117 Bordeaux Fête le Vin 2024 - Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole - Subvention - Autorisation - Décision
D-2024/118 Renouvellement du contrat de concession de service portant délégation de service public relatif à l'exploitation, la gestion et l'entretien du Golf de Bordeaux-Lac. Autorisation de lancement.
DELEGATION DE MONSIEUR OLIVIER ESCOTS
D-2024/119 Lutte contre les discriminations. Appel à projets Mois des fiertés 2024
D-2024/120 Soutien aux initiatives associatives en faveur des commémorations de l'esclavage, la traite négrière et leurs abolitions
DELEGATION DE MADAME FANNIE LE BOULANGER
D-2024/121 Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public. Crèche Docteur Christiane Larralde. Choix du délégataire. Décision. Autorisation.
D-2024/122 Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public. Crèche Détrois. Choix du délégataire. Décision. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR DOMINIQUE BOUISSON
D-2024/123 Protocole transactionnel. Entreprise AQIO. Extension de l'école élémentaire Dupaty
DELEGATION DE MADAME TIPHAINE ARDOUIN
D-2024/124 Délibération portant sur la composition de l'observatoire de la démocratie permanente
D-2024/125 Le budget participatif 2024-2025
DELEGATION DE MONSIEUR BAPTISTE MAURIN
D-2024/126 Dénomination de voies, espaces publics et bâtiments municipaux - Décision
DELEGATION DE MONSIEUR MARC ETCHEVERRY
D-2024/127 Convention sûreté ferroviaire service général SUGE (Sécurité Générale)
D-2024/128 Convention de mise à disposition d'un chien de patrouille de la police municipale
DÉLÉGATION PERMANENTE DU CONSEIL MUNICIPAL À M. LE MAIRE
D-2024/129 Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte Rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er juillet et le 31 décembre 2023.
Question écrite proposée par le groupe Bordeaux en Luttes
Question écrite présentée par Monsieur Philippe POUTOU pour que Bordeaux s'engage dans l'édification d'une Maison Esclavages et Résistances