L'Ordre du jour
Liste des délibérations

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ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
OUVERTURE DE LA SÉANCE
Jean-Luc MOUDENC - Maire de Toulouse
PROPOS INTRODUCTIFS
Jean-Luc MOUDENC - Maire de Toulouse
PAROLE AUX GROUPES
Groupe Toulouse Écologiste, Solidaire et Citoyenne
Antoine MAURICE - Président du Groupe Toulouse Écologiste, Solidaire et Citoyenne
Groupe AMC - Alternative Municipaliste Citoyenne
Maxime Le Texier & Agathe Roby - Co-président.e.s du Groupe Alternative Municipaliste Citoyenne
Élus non inscrits
Pierre LACAZE - Membre du Groupe Élus non-inscrits
Groupe Aimer Toulouse
Pierre ESPLUGAS-LABATUT - Membre du Groupe Aimer Toulouse
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 1er DÉCEMBRE 2023
COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
DÉLIBÉRATION 1
Daniel ROUGÉ - Adjoint au Maire
1.1 Préfiguration du Pôle d'Innovation Sociale - Attribution de subventions aux associations
Solidarités et santé 24-0121
1.2 Attribution d'une subvention à l'association Aide à Domicile aux Personnes Âgées et Malades(ADPAM) - année 2024
Solidarités et santé 24-0120
1.3 Reprise de la gestion CAF du Centre Social Empalot par la Mairie de Toulouse
Solidarités et santé 24-0117
DÉLIBÉRATION 2
Jean-Michel LATTES - Adjoint au Maire
2.1 Dénomination de voies
Territoire Est - Espaces Publics 24-0010
2.2 Domaine agricole de Toulouse - Convention de partenariat destinée à gérer les réservesfoncières acquises par l'Établissement Public Foncier Local du Grand Toulouse (EPFL)
Régie Agricole 24-0038
DÉLIBÉRATION 3
Sacha BRIAND - Adjoint au Maire
3.1 Vote des taux des impositions directes locales 2024
Finances 24-0045
3.2 Caisse de Crédit Municipal de Toulouse - Budget Primitif 2024 - Information du ConseilMunicipal
Finances 24-0046
3.3 SCI la Cadène - Garantie d'emprunt - Refinancement du prêt Dexia n°MIN984926/MIN258379 par la Banque Postale
Finances 24-0047
3.4 Quartier Atlanta - Déclassement et cession d'emprises foncières à Toulouse Métropole dans lecadre de l'implantation d'une unité de production ENR
Gestion immobilière 24-0032
3.5 Quartier Compans - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières occupéespar la Cité Administrative
Gestion immobilière 24-0033
3.6 Compans Caffarelli - Régularisation avec l'Etat de la maîtrise foncière d'une partie de la CitéAdministrative
Gestion immobilière 24-0051
3.7 Quartiers Ginestous, Argoulets, Rangueil, Reynerie - Adoption de conventions de servitudessur le domaine public au profit d'Enedis
Gestion immobilière 24-0034
3.8 Quartier Minimes - Cessions d'emprises non cadastrées
Gestion immobilière 24-0035
3.9 Quartier Pradettes - Avenue Jean BAYLET - Prorogation de la promesse de vente signée avecla société ADIM
Gestion immobilière 24-0077
3.10 Ligue Régionale de Golf Occitanie - Adoption avenant n° 3 - Modification des conditions deremboursement suite au versement d'une avance
Gestion immobilière 24-0176
3.11 Habilitation de dépôt, par Monsieur le Maire, des demandes d'autorisations prévues par le Codede l'Urbanisme
Construction 24-0102
3.12 ZAC Malepère - Acquisition d'un terrain à OPPIDEA pour la construction d'un groupe scolaire
Habitat et opérations foncières 24-0012
3.13 ZAC Empalot Garonne - déclassement du domaine public d'emprises foncières situées rued'Antibes et rue de Menton, en vue de leur cession à la Oppidea
Habitat et opérations foncières 24-0190
DÉLIBÉRATION 4
Nicole YARDENI - Adjointe au Maire
4.1 Conservatoire à Rayonnement Régional - Département Musique Ancienne : demanded'agrément pour la préparation à l'entrée dans les établissements d'enseignement supérieur dela création artistique
Culture - Conservatoire à rayonnement Régional 24-0133
DÉLIBÉRATION 5
Francis GRASS - Adjoint au Maire
5.1 Subventions culturelles - Exercice 2024 - 1/2
Développement culturel 24-0070
5.2 Subventions culturelles pour des évènements - Exercice 2024
Développement culturel 24-0071
5.3 Subventions culturelles - Exercice 2023 (modifications des délibérations DEL-23-0661 et DEL-22-0798)
Développement culturel 24-0131
5.4 Partenariat Mairie de Toulouse / Toulouse Métropole / Institut Français : approbation de laconvention triennale 2024-2026
Développement culturel 24-0069
5.5 Théâtre Sorano : lancement d'un appel à projet pour la mise à disposition du Théâtre Sorano surla période 2025-2028
Développement culturel 24-0072
5.6 Politique de mécénat au bénéfice des projets culturels de la Mairie de Toulouse : approbationde la convention de mécénat en numéraire avec la Fondation d'entreprise AG2R LAMONDIALE pour la Vitalité artistique pour la réalisation du vitrail de la rosace du massifoccidental de la basilique Saint-Sernin par Jean-Michel Othoniel, avec les Ateliers Loire
Développement culturel 24-0074
5.7 Culture & Territoire - Expérimentation culturelle : sélection des bénéficiaires et attribution desubventions 2024
Développement culturel 24-0092
5.8 Archives municipales - Acceptation d'un don de l'Académie des arts, lettres et sciences deLanguedoc
Culture - Archives 24-0014
DÉLIBÉRATION 6
Patricia BEZ - Adjointe au Maire
6.1 Convention de partenariat de la Mairie de Toulouse avec la "Fondation Recherche Alzheimer"
Solidarités et santé 24-0122
6.2 Approbation de l'avenant à la convention de partenariat avec la Mutuelle Just
Solidarités et santé 24-0123
6.3 Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la Santé - Année 2024
Solidarités et santé 24-0124
DÉLIBÉRATION 7
Annette LAIGNEAU - Adjointe au Maire
7.1 Maintenance et vérification obligatoire des églises - Modification de la délibération du 14 juin2019
Patrimoine 23-0639
7.2 Avis sur le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Site Patrimonial Remarquable
Patrimoine 24-0024
7.3 Adoption du plan de gestion interrégional du bien culturel "Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France" inscrit sur la liste du Patrimoine Mondial de l'Unesco.
Patrimoine 24-0137
7.4 Toulouse - Avenue Jean Chaubet/ Impasse Liliane Desgraves - Création voie de liaison -Acquisition à l'euro des parcelles cadastrées 835 AB 231 et 276
Habitat et opérations foncières 24-0076
7.5 Plan Initiative Copropriétés : engagement de la participation pour la réhabilitation de lacopropriété « 37 Vestrepain »
Habitat et opérations foncières 24-0093
7.6 Plan Initiative Copropriétés : engagement de la participation pour le raccordement au réseau dechaleur urbain de la copropriété « Morvan » (Bagatelle 1)
Habitat et opérations foncières 24-0095
7.7 Plan Initiative Copropriétés : engagement de la participation pour le raccordement au réseau dechaleur urbain de la copropriété « Cher » (Bagatelle 2)
Habitat et opérations foncières 24-0096
7.8 Avenue Eisenhower - Acquisitions d'emprises foncières appartenant à la société VinciImmobilier Résidentiel
Habitat et opérations foncières 24-0128
7.9 Rue des violettes - Déclassement et cession de deux emprises foncières issues d'une portion dela rue des violettes au profit de Promologis et de Toulouse Métropole Habitat.
Habitat et opérations foncières 24-0129
7.10 Construction d'une cité de la danse dans le quartier de la Reynerie - Marché de maîtrised'oeuvre - Désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membrestitulaires et de cinq membres suppléants de la commission d'appel d'offres pour siéger au jury
Construction Commande publique 24-0100
7.11 Construction d'un équipement public mutualisé dans le quartier de Malepère - Marché demaîtrise d'oeuvre - Désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinqmembres titulaires et de cinq membres suppléants de la commission d'appel d'offres pour siégerau jury
Construction Commande publique 24-0103
7.12 Equipement mutualisé de la Cartoucherie - Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrised'ouvrage
DG Aménagement 24-0108
7.13 Commune de Toulouse - Quartier Bagatelle : avis sur la demande d'autorisationenvironnementale portant sur le projet de renouvellement urbain Bagatelle - La Faourette -Papus - Tabar - Bordelongue
Territoire Sud - Aménagement et Développement Urbain 24-0155
DÉLIBÉRATION 8
Jean-Jacques BOLZAN - Adjoint au Maire
8.1 Domaine agricole de Toulouse - Mise en place du partenariat du projet CANDIE, lauréat del'AMI démonstrateur territorial de transition agricole et alimentaire de la Caisse des dépôts
Régie Agricole 24-0036
8.2 Domaine agricole de Toulouse - Délibération tarifaire
Régie Agricole 24-0037
8.3 Aménagement durable - Convention pour une subvention au Vanel d'or
Environnement et énergies 24-0049
8.4 Aménagement durable - Convention pour une subvention au championnat du monde ducassoulet de Toulouse
Environnement et énergies 24-0050
8.5 Avenant à la convention relative aux marchés biologiques du mardi et du samedi Square DeGaulle du 29 octobre 2021
Occupation du domaine public 24-0134
8.6 Création du marché de plein vent - ouverture d'un jour de tenue supplémentaire du marché dela Cartoucherie, le mercredi après midi en complément du jour de tenue actuel, le dimanchematin
Occupation du domaine public 24-0135
8.7 Déplacement du marché de plein vent du Capitole en semaine hors mercredi, à l'arrière duCapitole
Occupation du domaine public 24-0136
DÉLIBÉRATION 9
Marion LALANE-DE LAUBADERE - Adjointe au Maire
9.1 Dénomination du groupe scolaire Amouroux
Education 24-0151
9.2 Fusion d'écoles maternelle et élémentaire en groupe scolaire
Education 24-0166
9.3 Financement des Réseaux d'Éducation Prioritaire (REP) - Régularisation 2022
Education 24-0153
9.4 Subvention d'actions éducatives ponctuelles - Année 2023
Education 24-0167
9.5 Convention d'objectifs et de financement - Bonus Territoire CTG « pilotage du projet de territoire » 2023-2026 entre la Mairie de Toulouse et la Caisse d'Allocations Familiales de Haute-Garonne
Enfance et loisirs 24-0107
9.6 Approbation de la convention d'aide au fonctionnement " Fonds publics et territoires" - Axe 1 portant sur l'accueil des enfants porteurs de handicap dans les accueils de loisirs sans hébergement entre la Mairie de Toulouse et la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne
Enfance et loisirs 24-0161
DÉLIBÉRATION 10
Emilion ESNAULT - Adjoint au Maire
10.1 Convention entre la Mairie de Toulouse et l'Agence Nationale de Traitement Automatisé desInfractions (ANTAI) - Années 2024/2025/2026 - Police Municipale
Police Municipale 24-0147
10.2 Convention de dépôt d'un cheval de la brigade équestre le police municipale de Toulouse
Police Municipale 24-0148
DÉLIBÉRATION 11
Laurence KATZENMAYER - Adjointe au Maire
11.1 Attribution de subventions à diverses associations intervenant dans le domaine de la petiteenfance au titre de l'année 2024
Petite enfance 24-0104
11.2 Attribution de subventions exceptionnelles visant à contribuer à la pérennité du fonctionnementde gestionnaires de crèches associatives au titre de l'année 2024
Petite enfance 24-0105
11.3 Approbation de la convention d'objectifs et de financement prestation de service, bonus mixitésociale, bonus inclusion handicap, et bonus territoire CTG pour le multi-accueil Port Garaudgéré par la Mairie de Toulouse
Petite enfance 24-0106
DÉLIBÉRATION 12
Pierre TRAUTMANN - Adjoint au Maire
12.1 Achat de colis de fin d'année : adoption d'une convention de groupement de commandes entrela Mairie de Toulouse, l'Union, le CCAS de Toulouse, le CCAS de Saint-Orens ainsi que leCentre Toulousain des Maisons de Retraite
Commande publique 24-0003
12.2 Avenant n°2 au contrat de concession de service public pour l'exploitation du Métronum etpour l'organisation du festival Rio Loco de Toulouse : modification de la grille tarifaire
Gestion immobilière 24-0061
12.3 Création d'un ascenseur pour l'accès des personnes à mobilité réduite à la salle des Illustres -Marché de maîtrise d'oeuvre n°15V569 groupement BETEM MIDI PYRENEES/WARCHITECTURE/ID PROJECT - Protocole transactionnel
DG Aménagement Commande publique 24-0168
DÉLIBÉRATION 13
Valérie JACQUET-VIOLLEAU - Adjointe au Maire
13.1 Approbation Convention de partenariat entre la Société Publique Locale "Le Metronum " et laMairie de Toulouse dans le cadre du tremplin musical : "Décroche le Son"
Action Socioculturelle 24-0039
13.2 Approbation de l'avenant à la convention de partenariat entre l'association "Cultures du Coeur"et divers équipements culturels et socioculturels municipaux dans le cadre de la programmation2024 "Financement de Projets associatifs" du Contrat de Ville 2015-2022
Action Socioculturelle 24-0042
13.3 Attribution de subventions à diverses associations pour actions spécifiques
Action Socioculturelle 24-0044
DÉLIBÉRATION 14
Pierre ESPLUGAS-LABATUT - Adjoint au Maire
14.1 Musée des Augustins : approbation de la convention de dépôt avec la Mairie de Blois d'unehuile sur toile de Jean-Achille Blairsy au musée des Beaux-arts du Château Royal de Blois
Musées 24-0062
14.2 Musée des Arts Précieux Paul-Dupuy : acquisitions d'oeuvres d'art
Musées 24-0063
14.3 Musée des Arts Précieux Paul-Dupuy : approbation de la convention de partenariat avec le pôleculture de l'Université Toulouse III - Paul Sabatier pour la valorisation d'actions autour des artsgraphiques
Musées 24-0091
14.4 Galerie Le Château d'Eau : approbation de la convention de coopération avec l'Université deToulouse pour la valorisation des collections dans le catalogue Sudoc
Musées 24-0080
14.5 Galerie Le Château d'Eau : approbation de la convention de partenariat avec la Bibliothèquenationale de France (Bnf) dans le cadre de la grande commande photographique "Radioscopiede la France : regards sur un pays traversé par la crise sanitaire"
Musées 24-0140
14.6 Chapelle des Carmélites : approbation de la convention de partenariat avec l'associationTraverse vidéo à l'occasion des 27ème rencontres internationales Traverse
Musées 24-0087
14.7 Chapelle des Carmélites : approbation de la création de la commission de sélection des artisteset du dispositif de candidature de la saison musicale
Musées 24-0088
14.8 Direction des Musées et Monuments : organisation d'une vente aux enchères publiques dematériels et matériaux
Musées 24-0079
14.9 Direction des Musées et Monuments : approbation de la convention de partenariat avec FranceAlzheimer 31
Musées 24-0081
14.10 Direction des Musées et Monuments : don de matériaux du Domaine Technique à des fins derecyclage ou de réemploi
Musées 24-0113
14.11 Exposition "Cathares. Toulouse dans la croisade" : approbation de la convention de partenariatavec France Télévisions
Musées 24-0186
14.12 Exposition "Cathares. Toulouse dans la croisade" : approbation de la convention de partenariatavec le Point Communication
Musées 24-0185
14.13 Exposition "Cathares. Toulouse dans la croisade" : approbation de la convention de partenariatavec Média Figaro
Musées 24-0184
14.14 Exposition "Cathares. Toulouse dans la croisade" : approbation de la convention de partenariatavec Radio France
Musées 24-0187
14.15 Exposition "Cathares. Toulouse dans la croisade" : approbation de la convention de partenariatavec Tisséo
Musées 24-0154
14.16 Protection fonctionnelle de Mme Ousmane en raison d'actes commis à son encontre dans lecadre de l'exercice de ses fonctions par le biais de réseaux sociaux le 21 décembre 2023 et constitution de partie civile de la Mairie
Affaires Juridiques et Assemblées - Affaires Juridiques 24-0204
14.17 Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec le Centre Occitandes Musiques et Danses Traditionnelles - COMDT
Culture - Lecture Publique et du livre 24-0002
14.18 Subventions culturelles - Exercice 2024 - 2/2 Centre de développement chorégraphiquenational - La place de la Danse et Centre Occitan des Musiques et Danses Traditionnelles
Développement culturel 24-0073
DÉLIBÉRATION 15
Djillali LAHIANI - Adjoint au Maire
15.1 Centre de Vacances d'Antichan de Frontignes - Participation à la réalisation des travaux derénovation du raccordement en eau potable - Attribution d'une subvention d'investissement à lacommune d'Antichan de Frontignes
Enfance et loisirs 24-0086
15.2 Avenant portant sur l'aide inclusion mise en place en 2023 dans le cadre de la conventiond'objectifs et de partenariat entre la Mairie de Toulouse et les associations gestionnairesd'accueil de loisirs pour 2024-2026
Enfance et loisirs 24-0156
15.3 Partenariat entre la Mairie de Toulouse et l'Union Nationale des Associations de Tourisme deMidi-Pyrénées - Occitanie - Méditerranée pour l'accueil d'enfants en séjours vacances dans lecadre du dispositif "Premiers départs"- Eté 2024
Enfance et loisirs 24-0160
15.4 Subvention en faveur de l'association Loisirs Enfants Jean Macé pour l'organisation du foruminterprofessionnel du réseau des ludothèques toulousaines - Edition 2024
Enfance et loisirs 24-0162
15.5 Organisation de l'édition 2024 du festival "Alchimie du jeu". Subvention en faveur del'association Alchimie du jeu
Enfance et loisirs 24-0157
15.6 Adoption d'une convention d'objectif et attribution d'une subvention à l'association "ToulouseAviron Sports et Loisirs" (TASL) pour la création d'un Accueil Jeunes à Lalande
Jeunesses 24-0126
15.7 Adoption du guide des Accueils Jeunes pour la Ville de Toulouse
Jeunesses 24-0127
15.8 Attribution d'une subvention à l'association Raid INSA INP
Jeunesses 24-0200
DÉLIBÉRATION 16
Jean-Baptiste DE SCORRAILLE - Adjoint au Maire
16.1 Toulouse - Rues Indira Gandhi et Annie Girardot : Intégration de l'éclairage extérieur dans ledomaine public communal
Ouvrages réseaux secs et coordination des travaux 24-0181
DÉLIBÉRATION 17
Isabelle FERRER - Adjointe au Maire
17.1 Emploi - Attribution de subventions aux associations (1ère tranche 2024)
Emploi - insertion 24-0112
DÉLIBÉRATION 18
Maxime BOYER - Adjoint au Maire
18.1 Logistique urbaine - Adoption de la réglementation livraisons 2024
Mobilités 24-0022
DÉLIBÉRATIONS 19
Jean-Claude DARDELET - Adjoint au Maire
19.1 Mois du Monde 2024 : animations et soutien aux associations
Europe - International 24-0006
19.3 International : soutien aide au développement des écoles de la ville de Kfardebian au Liban
Europe - International 24-0075
DÉLIBÉRATION 20
Bertrand SERP - Conseiller Municipal Délégué
20.1 Nouveau mode de gestion des attributions des logements sociaux : adoption des accords degestion entre la Métropole et la Mairie de Toulouse
Solidarités et santé 24-0115
DÉLIBÉRATIONS 21
Nicole MIQUEL BELAUD - Conseillère Municipale Déléguée
21.1 Attribution de subventions aux associations intervenant dans le champ de l'Economie Sociale etSolidaire - 1ère tranche 2024
Solidarités et santé 24-0116
21.2 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association France Victimes 31 au titre del'année 2024
Solidarités et santé 24-0114
DÉLIBÉRATION 22
Jean-Paul BOUCHE - Conseiller Municipal Délégué
22.1 Soutien aux actions en faveur de la promotion de la laïcité
DG Services à la Population 24-0191
DÉLIBÉRATIONS 23
François CHOLLET - Conseiller Municipal Délégué
23.1 Transition Energétique - Valorisation des certificats d'économie d'énergie - Avenant n°1 à laconvention de partenariat avec Certinergy pour la revalorisation du prix
Environnement et énergies 23-0684
23.2 Transition Energétique - Mise en place de zones d'accélération des énergies renouvelables(ZAENR)
Environnement et énergies 24-0029
23.3 Election d'une adjointe
Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 24-0143
23.4 Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de divers organismes
Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 24-0125
23.5 Indemnités de fonction des membres du Conseil Municipal - Ajustements faisant suite auxévolutions des délégations de fonctions
Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal Affaires Juridiques et Assemblées 24-0199
23.6 Indemnités de fonction des membres du Conseil Municipal - Commune chef-lieu dedépartement et classée station de tourisme
Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal Affaires Juridiques etAssemblées 24-0198
23.7 Convention de partenariat avec l'École Nationale Vétérinaire de Toulouse en matière de prise en charge de l'animal sauvage et de l'animal exotique errant ou en détresse en milieu urbain
DG Services à la Population 24-0210
DÉLIBÉRATIONS 24
Françoise AMPOULANGE - Conseillère Municipale Déléguée
24.1 Lutte contre les moustiques tigres - Expérimentation d'une distribution de pièges pondoirs aux habitants dans le cadre des budgets participatifs
DG Services à la Population 24-0208
DÉLIBÉRATIONS 25
Henri DE LAGOUTINE - Conseiller Municipal Délégué
25.1 Emplois de la Mairie de Toulouse : autorisation de recruter des agents contractuels
Développement RH 24-0053
25.2 Recrutement d'intermittents du spectacle sur contrat à durée déterminée (CDDU) pour le Service Image de la Direction Communication de la Mairie de Toulouse
Administration RH 24-0057
25.3 Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de l'Agence d'Attractivité de Toulouse Métropole auprès de la Mairie de Toulouse : adoption d'un avenant
Administration RH 24-0058
25.4 Renouvellement de la mise à disposition d'un agent du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Creuse (SDIS 23) auprès de la Mairie de Toulouse : adoption d'un avenant
Administration RH 24-0059
25.5 Suivi social des agents - Accès au portail internet PASS EDF : renouvellement de la convention avec EDF
Développement RH 24-0082
25.6 Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de la Mairie de Toulouse
Développement RH 24-0083
25.7 Créations d'emplois non permanents - Contrats de projets pris en application de l'article L 332- 24 du Code Général de la Fonction Publique
Développement RH 24-0084
25.8 Agents en situation de handicap : adoption de la convention C-2004 avec le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
Développement RH 24-0132
25.9 Création d'emplois de collaborateurs de groupes - Complément aux délibérations antérieures
Administration RH 24-0192
DÉLIBÉRATION 26
Caroline ADOUE BIELSA - Conseillère Municipale Déléguée
26.1 Gestion des salles : modification de la liste des salles
Vie associative 24-0141
DÉLIBÉRATION 27
Marine LEFEVRE - Conseillère Municipale Déléguée
27.1 Attribution de subventions aux associations intervenant auprès des seniors
Solidarités et santé 24-0119
DÉLIBÉRATION 28
Claire NISON - Conseillère Municipale Déléguée
28.1 Attribution de subventions pour les travaux de ravalement et de restauration des façades
Patrimoine 24-0188
DÉLIBÉRATIONS 29
Samir HAJIJE - Conseiller Municipal Délégué
29.1 Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec la Cité scolaire Rive gauche-lycée Joséphine Baker et lycée Gisèle Halimi, et l'association ARCALT (Association des Rencontres Cinémas d'Amérique Latine de Toulouse) pour la sensibilisation des lycéens au cinéma documentaire - Année scolaire 2023-2024
Culture - Lecture Publique et du livre 24-0001
29.2 Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de coopération avec l'Université Toulouse Jean Jaurès pour l'enseignement d'un cours de littérature jeunesse de la licence Lettres et Arts à la Bibliothèque d'étude et du patrimoine
Culture - Lecture Publique et du livre 24-0004
29.3 Bibliothèque de Toulouse : acceptation d'un don manuel grevé de condition de manuscrits de Jeanne Malenfant
Culture - Lecture Publique et du livre 24-0005
29.4 Bibliothèque de Toulouse : approbation du contrat d'action culturelle territoriale avec Toulouse Métropole - Muséum de Toulouse
Culture - Lecture Publique et du livre 24-0179
29.5 Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec l'association La Petite pour l'organisation de l'évènement "Girls Don't Cry Party"
Culture - Lecture Publique et du livre 24-0180
DÉLIBÉRATIONS 30
Christophe ALVES - Conseiller Municipal Délégué
30.1 Attribution de subvention de la Mairie de Toulouse aux Centres Sociaux au titre de l'année 2024
Solidarités et santé 24-0118
30.2 Fête des associations : Approbation du règlement de participation
Vie associative 24-0142
30.3 Concession de service pour l'exploitation des six kiosques des allées Franklin - Roosevelt à Toulouse - Résiliation du contrat et adoption d'un protocole d'accord transactionnel
Gestion immobilière 24-0183
DÉLIBÉRATION 31
Julie ESCUDIER - Conseillère Municipale Déléguée
31.1 Soutien aux actions en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes
Mission Egalité Diversités 24-0098
DÉLIBÉRATIONS 32
Gaëtan COGNARD - Conseiller Municipal Délégué
32.1 Contrat de ville 2024-2030 : soutien aux initiatives associatives - Programmation 2024.1
Politique de la Ville 24-0097
32.2 Engagements Quartiers 2030 : approbation du contrat de ville Toulouse Métropole 2024-2030
Politique de la Ville 24-0094
DÉLIBÉRATIONS 33
Gnadang OUSMANE - Conseillère Municipale Déléguée
33.1 Convention de partenariat avec l'association Goutte de vies concernant les funérailles des personnes sans domicile et sans ressources suffisantes
Pompes Funèbres - Cimetières et Crématorium 24-0172
33.2 Approbation d'une convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et la clinique Rive Gauche pour la création d'un bureau d'enregistrement des naissances
Démarches et Vie Citoyenne - Etat-civil 24-0009
DÉLIBÉRATIONS 34
Clément RIQUET - Conseiller Municipal Délégué
34.1 Dénomination pointe nord de l'île du Ramier : jardin de l'Académie des jeux floraux
Patrimoine végétal 24-0011
34.2 Dénomination d'un nouvel espace public végétalisé au sein de la ZAC Malepère : jardin des acrobates
Patrimoine végétal 24-0173
34.3 Mise en place du Plan de végétalisation des copropriétés
Environnement et énergies 24-0027
34.4 Toulouse + Fraîche : signature de la charte ADEME "Plus fraîche ma ville"
Climat et Transition Ecologique 24-0189
DÉLIBÉRATIONS 35
Fella ALLAL - Conseillère Municipale Déléguée
35.1 Soutien aux actions en matière d'accès aux droits pour toutes et tous, de prévention et de lutte contre toutes les formes de discriminations
Mission Egalité Diversités 24-0089
DÉLIBÉRATIONS 36
Maroua BOUZAIDA SYLLA - Conseillère Municipale Déléguée
36.1 Soutien aux actions en matière de promotion des droits humains, des diversités et du vivre ensemble
Mission Egalité Diversités 24-0090
36.2 Commission de recours amiable - Décision du conseil municipal après avis de la commission du 16 janvier 2024 sur les demandes d'annulation ou de réduction de dette pour les prestations proposées par les directions Petite Enfance, Éducation, Enfance-Loisirs, Animation SocioCulturelle, Sports et Bases de Loisirs
Education 24-0152
36.3 Renouvellement de l'adhésion au réseau européen Eurocities
Europe - International 24-0007
DÉLIBÉRATIONS 37
Julie PHARAMOND - Conseillère Municipale Déléguée
37.1 Aide aux clubs sportifs - Attribution de subventions pour actions spécifiques - Saison 2023- 2024
Sports 24-0015
37.2 Aide aux clubs sportifs - Attribution de subventions d'investissement
Sports 24-0016
DÉLIBÉRATIONS 38
Nina OCHOA - Conseillère Municipale Déléguée
38.1 Attribution de subventions à des associations intervenant auprès de la vie étudiante
Jeunesses 24-0109
38.2 Conventions pluriannuelles de partenariat (2024-2026) avec les acteurs jeunesses et vie étudiante
Jeunesses 24-0110
VOEUX
Voeu du groupe Aimer Toulouse en soutien aux urgences psychiatriques
Patricia Bez - Adjointe au Maire 
Voeu du Groupe Aimer Toulouse pour des moyens de l'Education Nationale adaptés alloués aux écoles toulousaines à la rentrée 2024
Marion Lalane De Laubadere - Adjointe au Maire
Voeu des groupes Toulouse écologiste, solidaire et citoyenne et Alternative municipaliste et citoyenne pour un urbanisme harmonieux et équilibré à Malepère
Isabelle Hardy - Conseillère Municipale
Voeu des groupes Toulouse écologiste, solidaire et citoyenne et Alternative municipaliste et citoyenne pour la réhabilitation de l'habitat dégradé de Toulouse
Antoine Maurice - Conseiller municipal et Maxime Le Texier - Conseiller municipal