Ordre du jour

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DESIGNATION (ET ADHESION)
Ouverture sur le monde
7. Adhésion à l'association COTER Numérique, réseau de professionnels territoriaux
Rapporteur : A. RAMAEL
8. Adhésion au GIP RESAH pour l'achat de solutions logicielles médicales
Rapporteur : A. RAMAEL
QUESTIONS COURANTES
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains - Affaires foncières - Commande publique
1. Cession de la parcelle communale cadastrée AO n°565, Sise 86, Rue Berlioz, d'une Superficie de 8m2 au prix de 4000 euros
Rapporteur : M. le Maire
Mutation de l'espace public
10. Dénomination de deux espaces publics dans le secteur de la ZAC Rouget-de-Lisle
Rapporteur : S. ATTAR
Lien social et droit au temps libre
12. Approbation de l'annexe n°2024-1 a la convention générale de coopération avec l'association vacances voyages loisirs
Rapporteur : A. RAMAEL
13. Attribution du marché portant sur les prestations de surveillance des bâtiments communaux et de rondier pour les parcs municipaux (2 lots) 2024
Rapporteur : S. ATTAR
Promotion du service public
14. Attribution du marché acquisition d'objets promotionnels et prestations de marquage de vêtements (2024-2027) (2 lots)
Rapporteur : L. LECOMTE
15. SIFUREP : accord du Conseil Municipal pour l'entrée de la commune d'Auvers-sur-Oise et la restitution de la compétence « Cimetière » à la commune de Villetaneuse
Rapporteur : L. LECOMTE
16. Mouvement des effectifs
Rapporteur : L. LECOMTE
QUESTIONS IMPORTANTES
Ressources et innovation publique
4. Vote du Budget Primitif de l'exercice 2024 pour le budget principal et les budgets annexes
Rapporteur : S. TAILLEBOIS
5. Fixation des taux de la fiscalité directe locale : taxes foncières bâtie et non bâtie et taxe d'habitation sur les résidences secondaires
Rapporteur : S. TAILLEBOIS
6. Constitution d'une provision pour dépréciation des comptes de tiers
Rapporteur : S. TAILLEBOIS
Accès au logement et à la vie citoyenne
2. Révision du règlement municipal au logement social
Rapporteur : L. LADIRE
3. Approbation de la convention pluriannuelle à signer avec le CLLAJ
Rapporteur : M. le Maire
Mutation de l'espace public
9. Dénomination de deux jardins dans le secteur Descartes de la ZAC Gare Ardoines issues de la concertation citoyenne
Rapporteur : S. ATTAR QI X Q
Solidarités
11. Convention pluriannuelle de partenariat avec l'unité locale de la Croix Rouge Français
Rapporteur : S. GUENINE
Promotion du service public
17. Accueil des apprentis au sein de la collectivité pour l'année 2024
Rapporteur : L. LECOMTE
Voeux
18. L'Education de nos enfants n'est pas une variable d'ajustement
Voeu déposé par le groupe communiste, républicain et citoyen
19. Stop au génocide à Gaza, libération de Marwan Barghouti
Voeu déposé par le groupe Vitry rassemblé, la gauche, communiste, écologiste et citoyenne
Informations légales
INFO1. Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal : DC249 du 21 février 2024, DC2410 du 1er février 2024, DC2411 du 5 février 2024, DC 2412 à DC 2413 du 8 février 2024, DC 2414 à DC2415 du 12 février 2024, DC 2416 à DC2417 du 21 février 2024.