En direct du Conseil Municipal - Mardi 30 janvier 2024

Ordre du jour de la séance

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MONSIEUR LE MAIRE
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du Mardi 12 décembre 2023 »
D-2024/1 Décès d'un adjoint au maire. Décision de suppression ou de maintien du poste. Modalités de mise en oeuvre.
D-2024/2 Adoption du contrat de co-développement 2024-2027 entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux
Présentée par Monsieur Didier JEANJEAN
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2024/3 Corrections d'erreurs sur exercices antérieurs - M57
D-2024/4 Conditions d'octroi de la garantie de la Ville de Bordeaux à certains créanciers de l'agence France Locale. Année 2023 2024
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2024/5 Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Etat d'avancement à mi-2023 - Information
D-2024/6 Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la Ville de Bordeaux concernant la réalisation des espaces publics programmés - Approbation - Autorisation
D-2024/7 Arc-en-Rêve.Subvention de la Ville de Bordeaux 2024.Décision.Autorisation
D-2024/8 Opération programmée d'amélioration de l'habitat renouvellement urbain volet copropriétés dégradées (OPAH-RU CD) de Bordeaux. Convention financière des copropriétés aidées dans le cadre du dispositif.
D-2024/9 Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2024/10 Coup de Pouce - Aide pour l'amélioration du parc privé. Subvention de la Ville. Autorisation
D-2024/11 Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME CAMILLE CHOPLIN
D-2024/12 Opération Carnaval des Deux Rives 2024. Subventions. Adoption. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
D-2024/13 BORDEAUX - aménagement des allées de Tourny. Transfert organisation de la concertation à Bordeaux Métropole
D-2024/14 Bordeaux. Projet Urbain Brazza. Réalisation de l'allée des coteaux. Co-maîtrise d'ouvrage. Participation financière. Convention. Décision. Autorisation
D-2024/15 SAEM Gertrude - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2023 - Exercice 2022 - Information
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2024/16 Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Déclassement rétroactif suite à la vente d'une parcelle entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole par acte administratif des 11 avril et 9 mai 2000 - Autorisation - Décision
D-2024/17 Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Déclassement par anticipation de l'assiette foncière du centre commercial Europe - Autorisation - Décision
D-2024/18 Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Cession d'un terrain d'environ 13 716m² propriété de la Ville de Bordeaux - Résiliations des baux emphytéotiques de 1962 et 2018 - Décision - Autorisation
D-2024/19 Bordeaux -112 rue Malbec - Abandon de la consultation de Janvier 2021 et abrogation de la délibération de cession à Vilogia/Kaufman et Broad de l'ensemble immobilier bâti cadastré CX 199p, 201 et 206 d'une superficie d'environ 1380 m². Décision. Autorisation
D-2024/20 Convention d'objectifs et de mise à disposition de moyens entre l'association ACOSMB et la Ville de Bordeaux pour l'année 2024
D-2024/21 Convention d'objectifs et de mise à disposition de moyens entre l'association UBM et la Ville de Bordeaux pour les années 2024 et 2025
D-2024/22 Elargissement des emplois éligibles au forfait des cadres
D-2024/23 Versement de la prime de revalorisation aux médecins exerçant en établissements et services sociaux et médico-sociaux
D-2024/24 Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux. Année 2024. Subvention de fonctionnement. Animation de la cellule TPE. Animation et gestion de la pépinière écocréative des Chartrons. Conventions. Décisions. Autorisations
D-2024/25 Contrat de concession de services. Mise à disposition, installation, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le territoire de la ville de bordeaux. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2022. Information
DELEGATION DE MONSIEUR MATHIEU HAZOUARD
D-2024/26 Accompagnement de la vie sportive. Attribution des subventions d'aide au fonctionnement pour l'année 2024. Autorisation. Signature.
D-2024/27 Golf de Bordeaux-Lac. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022. Information.
D-2024/28 Equipements de sports et de loisirs. Rapport annuel SBSL de l'exercice clos le 31 décembre 2022. Information
DELEGATION DE MADAME HARMONIE LECERF MEUNIER
D-2024/29 Constitution d'un groupement de commandes pour la production de repas pour le portage de repas à domicile des séniors des Villes de Bordeaux et de Mérignac, entre la Ville de Bordeaux et le CCAS de Mérignac
DELEGATION DE MADAME SYLVIE SCHMITT
D-2024/30 Projet de recherche APPIE sur le bien-être de l'enfant - Partenariat avec l'université de Bordeaux - Convention
D-2024/31 Transfert de locaux scolaires - Ouverture d'un groupe scolaire - Modification de la sectorisation scolaire Quartier 6 et 7
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2024/32 Subventions à diverses associations culturelles. Conventions. Autorisation. Signature
D-2024/33 Attribution d'une subvention d'investissement au bénéfice de l'association le Garage Moderne en vue des travaux de réhabilitation de l'immeuble situé 1 rue des Etrangers à Bordeaux. Convention. Autorisation. Signature.
D-2024/34 Bibliothèques. Organisation de deux jeux concours. Règlements. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME NADIA SAADI
D-2024/35 Société touristique d'animation de Bordeaux Lac (STABL) - Rapport d'activité et analyse financière du Casino de Bordeaux - Exercice 2021/2022 - Information
Présentée par Madame Brigitte BLOCH
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2024/36 Caisse Sociale de Développement Local-Subvention de fonctionnement 2024 - Convention - Décision - Autorisation.
D-2024/37 Mission Locale Bordeaux Avenir Jeunes - Subvention de fonctionnement 2024 - Convention - Décision - Autorisation.
D-2024/38 Avenant n°2 à la convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. Prolongation de la durée de la convention. Autorisation. Signature
DELEGATION DE MADAME CÉLINE PAPIN
D-2024/39 Soutien aux associations dans le cadre de l'édition 2024 des Journées des langues maternelles et paternelles - Autorisation - Décision
D-2024/40 Présidence de la Ville de Bordeaux de l'association Global social economy forum (GSEF). Financement de fonctionnement 2024 de la ville de Bordeaux à l'association GSEF. Subvention. Convention
DELEGATION DE MONSIEUR OLIVIER ESCOTS
D-2024/41 Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME SYLVIE JUSTOME
D-2024/42 Prévention et Promotion de la Santé. Soutien aux initiatives en faveur de la santé. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR DOMINIQUE BOUISSON
D-2024/43 Adhésion à un groupement de commandes pour les prestations de service juridique de conseil et de représentation en justice dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et du numérique entre la commune de Bordeaux et Bordeaux Métropole. Groupement 2. Intégré partiel.
D-2024/44 Protection fonctionnelle. Versement par la Ville de Bordeaux des sommes allouées par les tribunaux aux agents en réparation des préjudices moraux ou corporels.
DELEGATION DE MADAME SANDRINE JACOTOT
D-2024/45 Remise gracieuse à titre exceptionnel - Droits de place Marchés Neufs et Royal - Autorisation / décision
DELEGATION DE MONSIEUR LAURENT GUILLEMIN
D-2024/46 Bordeaux. Avenue des 40 Journaux, Rue Lavignolle et Avenue Marcel Dassault. Comaîtrise d'ouvrage. Eclairage public. Participation financière. Convention. Décision
Question écrite proposée par Madame Myriam ECKERT
Question écrite présentée par Madame Myriam ECKERT concernant les techniques managériales au Jardin Botanique
Question écrite proposée par le groupe Renouveau Bordeaux
Question écrite présentée par Monsieur Thomas CAZENAVE concernant l'expérimentation pour la mise à sens unique des avenues Louis-Barthou et Général Leclerc à Caudéran
Question écrite proposée par le groupe Bordeaux Ensemble
Question écrite présentée par Monsieur Fabien ROBERT relative au stationnement sur voirie.