Ordre du jour de la séance

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MONSIEUR LE MAIRE
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du Mardi 7 novembre 2023 »
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2023/345 Présentation du rapport 2023 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. Information.
D-2023/346 Analyse économique et financière de l'exercice 2022 de la caisse de crédit municipal de la ville de Bordeaux. Information
D-2023/347 Budget primitif 2024. Adoption
D-2023/348 Approbation du rapport de la CLECT du 10 novembre 2023
D-2023/349 Contrats de co-développement de 5ème génération - 2021-2023 - Avenant n°2
D-2023/350 Contrat d'engagement. Convention de création de services communs Ville de Bordeaux avec Bordeaux Métropole. Mutualisation. Révisions du niveau de service 2023. Remboursements de frais liés à la mutualisation. Décision. Autorisation
D-2023/351 Fonds d'Aides aux Quartiers
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2023/352 ZAC Bastide Niel - Modification du programme des équipements publics. Décision - Autorisation
D-2023/353 Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure. Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2023/354 Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2023/355 Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024 Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2023/356 SEML Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2023 - Exercice 2022 - Information au Conseil
DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
D-2023/357 Convention quinquennale de prêt de matériel de sécurité routière par la Préfecture de la Gironde auprès de la Mairie de Bordeaux
D-2023/358 Signature de la convention 2024-2026 avec l'ANTAI (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions)
D-2023/359 Stationnement Payant - Rapport annuel Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) - 2022. Information.
D-2023/360 Subventions exceptionnelles épiceries solidaires. Autorisation. Décision. Signature
Présentés par Madame Eve DEMANGE
D-2023/361 Adhésion de la ville de Bordeaux à l'AFAUP. Autorisation. Décision. Signature
Présentés par Madame Eve DEMANGE
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2023/362 Transfert de compétence enseignement supérieure et recherche. Transfert du soutien à l'Ecole supérieure des Beaux-Arts de Bordeaux ainsi que des biens immobiliers et mobiliers mis à disposition de l'Ecole supérieure des Beaux-Arts de Bordeaux au profit de Bordeaux Métropole. Décision. Autorisation
D-2023/363 Bordeaux. Transfert compétence tourisme. Transfert de propriété à titre gratuit dans le cadre de la loi Maptam de la ville de Bordeaux à Bordeaux Métropole. Equipements relatifs au tourisme d'affaires. Régularisation secteur parc des Expositions. Bruges. Parcelle AH 32. Décision. Autorisation
D-2023/364 Convention relative à l'organisation d'une agence postale communale. Autorisation. Décision
D-2023/365 Bordeaux. Conclusion d'un bail emphytéotique liant la Ville de Bordeaux à AQUITANIS. Parcelles TB 87 - 88 et 89 - Lot 1. Centre d'animation social et culturel de Bordeaux Lac. Autorisation. Décision
D-2023/366 Ville de Bordeaux. Quartier Grand Parc. Avenue Emile-Counord. Cage d'escalier D5. Constitution de servitude de tour d'échelle au profit de CDC Habitat. Parcelle PX 128p. 29 m². Autorisation. Décision.
D-2023/367 Société Bordeaux Atlantique - Matmut Atlantique - Prêt à usage pour deux poches de stationnement, entrée sud de la Réserve écologique des Barails - Convention - Décision - Autorisation
D-2023/368 Délibération annuelle permettant le recrutement de personnel contractuel
D-2023/369 Rapport d'activité de l'exercice 2022 de la société Urbicité, titulaire du contrat de partenariat de la Cité municipale - Information du conseil municipal.
DELEGATION DE MONSIEUR MATHIEU HAZOUARD
D-2023/370 Accompagnement de la Vie Sportive. Attributions de subvention. Autorisation de signature.
DELEGATION DE MADAME HARMONIE LECERF MEUNIER
D-2023/371 Attribution d'aides en faveur des associations. Programme seniors. Subventions. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME SYLVIE SCHMITT
D-2023/372 Attribution de subventions en faveur des associations oeuvrant dans le champ de l'enfance et la jeunesse. Fonds inflation 2023. Adoption. Autorisation
D-2023/373 Convention annuelle entre la ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur des jeunesses. Adoption. Autorisation
D-2023/374 Convention annuelle entre la ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la vie associative et de l'enfance. Adoption. Autorisation
D-2023/375 Dispositif école et cinéma
D-2023/376 Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2023/377 Conventions pluriannuelles d'objectifs. Subventions. Autorisation. Signature
D-2023/378 Règlement de visite des musées de Bordeaux. Adoption. Autorisation
D-2023/379 Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation
D-2023/380 Bassin des Lumières. Analyse économique et financière et rapport d'activité 2022. Information
DELEGATION DE MADAME NADIA SAADI
D-2023/381 SPL SBEPEC (Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès) - Rapport 2023 - Exercice 2022 - Rapport des administrateurs - Information
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2023/382 Aide exceptionnelle à la création de structure de logements spécifiques : projet de résidence hôtelière à vocation sociale située passage Hermitte à Bordeaux réalisée par la SA Soliha Nouvelle Aquitaine. Demande de subvention exceptionnelle et versement d'acompte. Autorisation.
D-2023/383 Bordeaux au sein de la Francophonie - Participation au fonds de coopération de l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) - Appui au projet de promotion de l'énergie solaire hors réseau dans la Commune de Lokossa (Bénin) - Autorisation - Décision -
DELEGATION DE MADAME CÉLINE PAPIN
D-2023/384 Action de Solidarité avec l'Arménie - Appui à un projet du Fonds Arménien de France - Autorisation - Décision -
D-2023/385 Aide exceptionnelle - Médecins Sans Frontières - Autorisation-Décision -
DELEGATION DE MADAME FANNIE LE BOULANGER
D-2023/386 Subventions de fonctionnement - Programmation 2024 - Centres sociaux et espaces de vie sociale. Autorisation. Décision
D-2023/387 Subventions de fonctionnement Animation Quartiers Politique de la Ville. Programmation 2024. Autorisation. Décision
D-2023/388 Subventions d'aides exceptionnelles Développement Social Urbain. Programmation 2023. Autorisation. Décision
D-2023/389 Subvention Réussite Educative. Programmation 2023. Autorisation.Décision
D-2023/390 Petite Enfance. Actions d'éveil culturel et artistique pour l'année 2024 Autorisation de signer les conventions.
D-2023/391 Subventions aux associations en charge des établissements d'accueil des jeunes enfants ou de l'accompagnement à la parentalité.
D-2023/392 Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention complémentaire accordée a l'association des centres d'animation de Bordeaux
D-2023/393 Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention complémentaire accordée à l'association AGEP.
D-2023/394 Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle AGEAC - CSF
D-2023/395 Subventions aux associations - autorisation de signer - affectation et versement d'une subvention d'investissement accordée à l'association Interlude
D-2023/396 Crèche - Avenant au contrat de concession de services portant DSP s'agissant de la gestion, l'exploitation et l'entretien de l'établissement multi-accueil de la petite enfance Montgolfier pour intégrer une clause relative à la mise en oeuvre du Bonus Territoire - Décision - Autorisation
D-2023/397 Structure d'accueil de la Petite enfance Berge du Lac. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022. Information au Conseil Municipal.
D-2023/398 Structure d'accueil de la Petite enfance Mirassou. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022. Information au Conseil Municipal.
D-2023/399 Structure d'accueil de la Petite Enfance Détrois. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022. Information au Conseil Municipal.
D-2023/400 Structure d'accueil de la Petite Enfance Docteur Christiane Larralde. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022. Information au Conseil Municipal.
D-2023/401 Structure d'accueil de la Petite enfance Pilpoul. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022. Information au Conseil Municipal.
DELEGATION DE MADAME SYLVIE JUSTOME
D-2023/402 Prévention et Promotion de la Santé. Soutien aux initiatives en faveur de la santé. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME SANDRINE JACOTOT
D-2023/403 Actualisation des droits de place 2024 - Autorisation - décision
D-2023/404 Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2024.Décision. Autorisation
D-2023/405 Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais - Actions portées par les associations de commerçants et d'artisans de Bordeaux et par l'association Handle With Care - Subventions - Décision - Autorisatio
DELEGATION DE MADAME TIPHAINE ARDOUIN
D-2023/406 Composition et modalités de fonctionnement des conseils de quartier 2023-2026
DELEGATION DE MONSIEUR BAPTISTE MAURIN
D-2023/407 Dénomination de voies et d'espaces publics
D-2023/408 Education Artistique et Culturelle. Appel à projet résidences artistiques. Subventions. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR MARC ETCHEVERRY
D-2023/409 Programmation Projets de Prevention de la Délinquance. Subventions de projets. Autorisation.Décision.Signature
DÉLÉGATION PERMANENTE DU CONSEIL MUNICIPAL À M. LE MAIR
D-2023/410 Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte Rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er janvier 2023 et le 30 juin 2023.Information du Conseil Municipal
D-2023/411 Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Décisions prises au sein de la Direction Générale de la proximité et des relations avec la Population. Information du Conseil Municipal.
Question écrite proposée par le groupe Renouveau Bordeaux
Question écrite présentée par Madame Catherine FABRE concernant le fonds dédié de 1,5 M€ pour ' soutenir les associations bordelaises qui auraient à faire face à des renchérissements majeurs de leurs coûts