En direct du Conseil Municipal - Mardi 7 novembre 2023

Ordre du jour de la séance

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MONSIEUR LE MAIRE
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du Mardi 3 Octobre 2023 »
D-2023/293 Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Bordeaux Grand-Parc. Subventions d'associations. Autorisation. Décision. Signature
Présenté par Monsieur Bernard G BLANC
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2023/294 Rapport sur les orientations budgétaires - Exercice 2024
D-2023/295 Exercice 2023 - décision modificative n°2
D-2023/296 Créances irrécouvrables. Admission en non valeur année 2023. Décision. Autorisation
D-2023/297 Modification de la charte éthique de la ville de Bordeaux en matière de mécénat
D-2023/298 Maison de la Nature et de l'Environnement. Subvention de la ville de Bordeaux 2023. Décision. Autorisation
D-2023/299 Egalité femmes - hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur des droits des femmes. Adoption. Autorisation.
D-2023/300 Fonds d'Aide aux Quartiers
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2023/301 Economie sociale et solidaire (ESS) - dispositif de financement participatif Financezdemain - Abondements 2023 de la Ville de Bordeaux en faveur des projets ESS retenus etfinancés par les citoyens - Décision - Autorisation
D-2023/302 Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Convention de partenariat pour le financement des missions d'études et d'ingénierie - Décision - Convention - Autorisation
D-2023/303 Soliha Terres-Océan - Demande de subvention de fonctionnement 2023 - Autorisation.
D-2023/304 Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires occupants, bailleurs et copropriétés dégradées. Autorisation.
D-2023/305 Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2023/306 Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
D-2023/307 Subvention exceptionnelle complémentaire à l'Association Local Attitude. Autorisation. Décision. Signature.
Présenté par Madame Eve DEMANGE
D-2023/308 Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal Subvention Jane Goodall Institute et Animal Protect
Présentés par Monsieur Francis FEYTOUT
D-2023/309 Identification et stérilisation de chats errants sur le territoire de la ville de Bordeaux - Convention avec la Fondation d'entreprise Clara du groupe SACPA - Décision - Autorisation
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2023/310 Stratégie de la relation usagers à la Ville de Bordeaux
D-2023/311 Dispositif de marbrerie solidaire
D-2023/312 Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) Bordeaux-Mérignac : modification des statuts du syndicat
D-2023/313 Modification du tableau des effectifs
D-2023/314 Recensement 2024
D-2023/315 Evolution dispositif astreinte Direction Générale
D-2023/316 Bordeaux - rue Maryse Bastié. - Aménagement du giratoire - Cession à Bordeaux Métropole d'une emprise foncière de 52 m2 cadastrée PX 62p, PX 66p et PX 70p. - Réduction du bail emphytéotique d'In Cité - Décision. Autorisation
D-2023/317 Bordeaux. Incorporation d'un bien sans maître sis 33 chemin Lafitte, cadastré SMn°14. Décision. Acquisition
D-2023/318 BORDEAUX- Rue du Commandant Hautreux - Résiliation partielle d'un bail emphytéotique et cession à titre gratuit à Aquitanis en vue d'une régularisation foncière - Décision - Autorisation
D-2023/319 Bordeaux. Renouvellement Urbain du quartier Les Aubiers le Lac. Cession des parcelles TB 95 et TB 96 au profit de Domofrance. Délibération modificative. Autorisation. Approbation
DELEGATION DE MONSIEUR MATHIEU HAZOUARD
D-2023/320 Subventions d'accompagnement à la Vie Sportive. Autorisation et signature.
D-2023/321 JOP 2024. Accompagnement de la deuxième saison de la Team Bordeaux. Attribution de subventions. Autorisation de signature.
DELEGATION DE MADAME HARMONIE LECERF MEUNIER
D-2023/322 Bordeaux Terre de Solidarités. Soutien aux associations sélectionnées dans le cadre de l'Appel à Manifestation d'Intérêt et du Prix Bordeaux Terre de Solidarités. Versement subventions. Adoption. Autorisation.
D-2023/323 Restitution par le SIVU de la fabrication des repas pour le portage à domicile à la Ville de Bordeaux. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME SYLVIE SCHMITT
D-2023/324 Participation de la Ville au projet de rénovation de la Maison de Quartier Union Saint Bruno. Adoption. Autorisation. Signature
D-2023/325 Attribution d'aides en faveur des associations. Appel à projets Grandir et s'épanouir (Projet Educatif de Territoire) 2023. Signature de conventions. Subventions. Adoption. Autorisation
D-2023/326 Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2023. Adoption. Autorisation. Signature
D-2023/327 Attribution d'aides en faveur de projets jeunesse. Subventions 2023. Adoption. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2023/328 Subventions à divers opérateurs culturels. Conventions. Autorisation. Signature
D-2023/329 Adhésion de la Ville de Bordeaux au Groupement d'Intérêt Public Cafés-Cultures pour l'année 2023. Autorisation
D-2023/330 CAPC - Coproduction avec Centre Culturel Suisse (CCS)/ Pro Helvetia, Fondation Suisse pour la culture. Convention. Autorisation. Signature
DELEGATION DE MADAME NADIA SAADI
D-2023/331 Avenant à la Convention d'objectifs 2022-2024 entre la Ville de Bordeaux et l'Association AQUINUM Décision - Autorisation - Signature.
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2023/332 Projet "RéZeau" : parcours d'insertion dans l'emploi d'animateur de réseaux sociaux Bordeaux Bastide Benauge
D-2023/333 Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal Subvention Université Bordeaux Montaigne.
D-2023/334 Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Autorisation - Décision -
DELEGATION DE MADAME CÉLINE PAPIN
D-2023/335 Aide aux victimes du conflit en Ukraine - autorisation - décision
D-2023/336 Partenariat entre Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture et de Paysage de Bordeaux dans le cadre d'une convention cadre triennale 2024-2026 Subvention pour action - Convention - Décision - Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR OLIVIER ESCOTS
D-2023/337 Mission handicap et accessibilité. Soutien aux initiatives en faveur de l'inclusion. Adoption. Autorisation.
D-2023/338 Lutte contre les discriminations. Soutien aux projets de recherches universitaires portant sur l'esclavage, la traite négrière et leurs abolitions. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME FANNIE LE BOULANGER
D-2023/339 Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion. Délégation de service public Chartrons. Autorisation de lancement.
DELEGATION DE MADAME SANDRINE JACOTOT
D-2023/340 Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais - Actions portées par les associations de commerçants et d'artisans de Bordeaux en 2023 - Subventions - Décision - Autorisation
DELEGATION DE MADAME TIPHAINE ARDOUIN
D-2023/341 Création de l'observatoire de la démocratie permanente
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA MISSION D'INFORMATION ET D'EVALUATION
D-2023/342 Rapport de la mission d'information et d'évaluation - information du conseil municipal
DÉLÉGATION PERMANENTE DU CONSEIL MUNICIPAL À M. LE MAIRE
D-2023/343 Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du CGCT. Convention de partenariat financier avec Malakoff Humanis dans le cadre de la Semaine Bleue, du guide senior et du séjour senior. Information.
D-2023/344 Compte rendu- délégation relative aux contentieux. Information.