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Conseil de Toulouse Métropole

Séance en différé - Jeudi 12 octobre 2023

Ordre du jour de la séance

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ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
OUVERTURE DE LA SÉANCE
PROPOS LIMINAIRES DU PRÉSIDENT
Jean-Luc Moudenc - Président de Toulouse Métropole
PAROLE AUX GROUPES
Groupe Métropole Solidaire Écologique et Démocratique
Karine Traval-Michelet - Présidente du Groupe
Groupe Alternative pour une Métropole Citoyenne
Marc Péré - Membre du groupe
Groupe Des Indépendants
Joseph Carles - Membre du Groupe
Groupe Métropole Écologiste, Solidaire et Citoyenne
Isabelle Hardy -  Co-présidente du Groupe
Groupe Toulouse Métropole Solidaire de la Gauche Démocrate et Républicaine
Pierre Lacaze - Président du Groupe
Groupe Métropole d'Avenir
Sacha Briand - Membre du Groupe
1 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL DU 22 JUIN 2023
2 - COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU DU 08 JUIN 2023
3 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT
4 - ECOLOGIE, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSITION ENERGETIQUE
4.1 Présentation du rapport Développement Durable 2023 de Toulouse Métropole
DEL-23- 0732
4.2 Qualité de l'air - Zone à Faibles Emissions : suspension de l'interdiction des véhicules Crit'Air 3
DEL-23-0831
4.3 Aménagement durable, biodiversité et cadre de vie : adoption d'une convention cadre de coopération avec le Conservatoire des Espaces Naturels
DEL-23-0440
4.4 Alimentation et Agriculture - Projet Agricole et Alimentaire métropolitain - Convention de financement relative à la mesure 13b du plan France Relance : adoption d'avenants avec les partenaires
DEL-23-0441
4.5 Alimentation et Agriculture - Projet Agricole et Alimentaire métropolitain - Convention cadre avec la Chambre Départementale d'Agriculture 31 pour le programme d'actions de l'année 3 : adoption de l'avenant n°2 et attribution d'une subvention
DEL-23-0733
4.6 Alimentation et Agriculture - Projet Agricole et Alimentaire métropolitain - Capitalisation et déploiement des outils d'accompagnement à la transition des comportements alimentaires : adoption d'une convention et attribution d'une subvention à l'association Bio Ariège Garonne
DEL-23-0735
4.7 Alimentation et Agriculture - Projet Agricole et Alimentaire métropolitain - Animation de la semaine des légumineuses d'Occitanie : adoption d'une convention et attribution d'une subvention à l'association FILEG
DEL-23-0771
4.8 Transition énergétique : adoption d'une convention de partenariat de recherche et développement avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM)
DEL-23-076
4.9 GEMAPI - Convention cadre du Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) d'intention de l'agglomération toulousaine : adoption de l'avenant n°1
DEL-23- 0768
4.10 GEMAPI - Réserve Naturelle Régionale ''Confluence Garonne Ariège'' : adoption d'une convention et attribution d'une subvention à Nature Occitanie
DEL-23-0782
5 MODERNISATION DE LA COLLECTIVITE ET FINANCES
5.1 Débat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2024
DEL-23-0755
5.2 Budget Principal et Budgets Annexes - correction d'erreurs - régularisation d'écritures comptables sur exercices antérieurs
DEL-23-0739
5.3 Budget annexe Oncopole - Régularisation du compte 1068 et chapitre 13
DEL-23-0789
5.4 Décision modificative n°2 - Budget Principal - exercice 2023
DEL-23-0681
5.5 Décision modificative n°2 - Budget annexe Assainissement - exercice 2023
DEL-23- 0682
5.6 Décision modificative n°2 - Budget annexe Eau Potable- exercice 2023
DEL-23-0683
5.7 Décision modificative n°2 - Budget annexe Activités Immobilières - exercice 2023
DEL-23-0684
5.8 Décision modificative n°2 - Budget annexe Collecte et valorisation des déchets - exercice 2023
DEL-23-0685
5.9 Décision modificative n°2 - Budget annexe Oncopôle - exercice 2023
DEL-23-0686
5.10 Décision modificative n°2 - Budget annexe GEMAPI - exercice 2023
DEL-23-0687
5.11 Décision modificative n°2 - Budget annexe Pompes Funèbres - exercice 2023
DEL-23- 0688
5.12 Décision modificative n°2 - Budget annexe IMT - exercice 2023
DEL-23-0689
5.13 Décision modificative n°2 - Budget annexe Crématorium - exercice 2023
DEL-23-0691
5.14 Révision des autorisations de programme/Crédits de paiement (2) - exercice 2023
DEL-23-0693
5.15 Révision des autorisations d'engagements/Crédits de paiement (2) - exercice 2023
DEL-23-0694
5.16 Opéra et orchestre du Capitole : montant de la subvention 2023 et dotation initiale de l'EPC (annule et remplace DEL-23-1328 du 8 décembre 2022)
DEL-23-0853
5.17 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : demandes d'exonération (Complément de la liste des entreprises demandeuses, initialement établie par la délibération DEL-23-0555 du 22 juin 2023)
DEL-23-0666
5.18 Actualisation des tarifs des Services Funéraires
DEL-23-0787
6 ADMINISTRATION
6.1 Syndicat mixte pour entreprendre et mettre en oeuvre le Schéma de Cohérence Territoriale de la Grande Agglomération Toulousaine (SMEAT) : approbation des modifications statutaires
DEL-23-0815
6.2 Désignation de représentants de Toulouse Métropole au sein de différents organismes (14)
DEL-23-0778
6.3 Composition des commissions (13)
DEL-23-0880
6.4 Elaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) et désignation d'un élu référen
DEL-23-0881
6.5 Présentation des rapports annuels des représentants administrateurs de Toulouse Métropole aux conseils d'administration des sociétés d'économie mixte locales (SEML) et des sociétés publiques locales (SPL) en activité pour l'exercice 2022 : OPPIDEA, SEMECCEL, EUROPOLIA, AGENCE D'ATTRACTIVITE, RIN ZEFIL, TMIE, TISSEO INGENIERIE, METRONUM, AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMATS OCCITANIE (AREC)
DEL-23-0488
6.6 Présentation des rapports annuels des délégataires de services publics pour l'année 2022
DEL-23-0642
6.7 Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Parc des expositions (MEETT) datant du 5 septembre 2012 : adoption de l'avenant n°5
DEL-23-0700
6.8 Concession pour le service public du développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité - Programme pluriannuel des investissements 2023-2026 : adoption de l'avenant n°1 au contrat de concession et de l'avenant n°1 à la convention de requalification urbaine
DEL-23-0797
6.9 Contrat de délégation de service public pour l'exploitation et le développement de la Cité de l'espace de Toulouse et de la piste des Géants Aéro de Toulouse du 1er septembre 2017 : adoption d'un avenant n°5
DEL-23-0802
6.10 Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Marché d'intérêt National de Toulouse et de la Zone Logistique : adoption de l'avenant n°7 (approbation d'une nouvelle grille tarifaire)
DEL-23-0804
6.11 Approbation du principe de recours à un contrat de délégation de service public pour l'exploitation du site Aeroscopia
DEL-23-0805
7 EAU ET ASSAINISSEMENT
7.1 Présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de l'eau et de l'assainissement
DEL-23-0637
7.2 Présentation de l'avancement des programmes d'investissement Eau potable et Eaux Usées 2020-2031 : état au 31 décembre 2022
DEL-23-0636
7.3 Toulouse - ZAC '' Grand Matabiau '' : adoption d'un coefficient pondérateur applicable sur la Participation Financière pour le financement à l'Assainissement Collectif (PFAC)
DEL-23-0673
7.4 Arrêté de Défense Extérieure Contre l'Incendie : approbation de la démarche
DEL-23-0337
8 COHESION SOCIALE ET INCLUSION
8.1 Adoption du Plan d'actions '' Etre Jeune en Métropole '' (EJEM) 2023-2026
DEL-23- 0845
8.2 Projets associatifs répondant aux objectifs du Contrat de Ville : attribution de subventions 2023 et projet Demos : attribution d'une subvention à l'Etablissement Public du Capitole
DEL-23-0651
8.3 Cohésion Sociale : attribution de subventions aux associations - 3ème tranche 2023
DEL-23-0678
8.4 Plan Pauvreté : attribution de subventions aux associations - 3ème tranche 2023
DEL-23-0679
8.5 Attribution de subventions à différentes associations oeuvrant dans le champ de la prévention de la délinquance
DEL-23-0752
8.6 Contribution au Groupement d'Intérêt Public Ressources et Territoires pour l'observatoire métropolitain de la délinquance
DEL-23-0753
8.7 Evènements labellisés Villes pour Tous - 2ème saison : adoption de conventions de partenariat
DEL-23-0742
8.8 Soutien au projet EurHope pour une implication des jeunes citoyens : versement d'une subvention à l'association Les Jeunes européens - Toulouse et adoption d'une convention d'objectifs
DEL-23-0830
8.9 Approbation de la Convention cadre annuelle d'objectif pour le Plan Logement d'Abord 2023
DEL-23-0743
8.10 Soutien à la mobilité des jeunes pour faciliter l'insertion professionnelle et l'accès à l'emploi (poursuite de l'action Permis citoyens)
DEL-23-0777
8.11 Fonds de Solidarité pour le Logement : attribution de subventions aux associations intervenant dans le champ de l'accès au logement au titre de l'année 2023
DEL-23-0744
8.12 Fonds de Solidarité pour le Logement : attribution d'une subvention au CLLAJ-AJH au titre de la mission Accueil Information Orientation
DEL-23-0745
9 SPORTS ET BASES DE LOISIRS
9.1 Stadium - Concert exceptionnel de Big Flo et Oli les 8 et 9 juin 2024 : approbation de la dérogation particulière à la délibération tarifaire DEL-22-0633 du 23 juin 2022
DEL-23-0023
10 CULTURE
10.1 Centre Dramatique National Toulouse Occitanie / Théâtre de la Cité : attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice 2023 et adoption d'une convention financière
DEL-23-0793
10.2 Centre Dramatique National Toulouse Occitanie / Théâtre de la Cité : attribution d'une subvention dans le cadre de la Biennale des Arts Vivants 2024
DEL-23-0794
10.3 Orchestre de Chambre de Toulouse : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2023 (2nd versement) et adoption d'une convention financière
DEL-23-0814
10.4 Charte de Lecture publique - Association Festival du Livre de Jeunesse Occitanie : attribution d'une subvention complémentaire au titre de l'exercice 2023
DEL-23-0758
10.5 Nouveaux Territoires de l'Art - La Grainerie : attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice 2023 et adoption d'une convention financière
DEL-23-0748
10.6 Nouveaux Territoires de l'Art - La Grainerie : attribution d'une subvention exceptionnelle au titre de 2023
DEL-23-0808
10.7 Culture Scientifique Technique et Industrielle - AEROSCOPIA : attribution de subventions aux associations aéronautiques partenaires du projet de l'établissement
DEL-23-0631
10.8 Culture Scientifique Technique et Industrielle - Equipements culturels toulousains transférés - Convention de compensation tarifaire entre Toulouse Métropole et la Mairie de Toulouse : adoption de l'avenant n°2
DEL-23-0756
10.9 Muséum : adoption d'une convention type pour l'accueil de bénévoles
DEL-23-0772
11 PROSPECTIVE ET CONTRACTUALISATION
11.1 Adoption du pacte '' place aéroportuaire de Toulouse-Blagnac : construire ensemble un futur désirable ''
DEL-23-0847 - Délibération retirée
12 HABITAT ET LOGEMENT
12.1 Stratégie foncière-habitat de Toulouse Métropole en soutien à la production de logements locatifs sociaux (abroge et remplace la délibération DEL-18-0427 du 28 juin 2018)
DEL-23-0216
12.2 Délégation des aides à la pierre : demande de prorogation de la convention de délégation de compétence 2018-2023 sur l'année 2024 et adoption des avenants de prorogation
DEL-23-0731
12.3 Gouvernance HLM : prise de participation dans la SA Ysalia Garonne Habitat (abroge et remplace la délibération DEL-20-0862 du 17 décembre 2020)
DEL-23-0813
12.4 Meublés de tourisme : modification du règlement relatif aux autorisations de changement d'usage des locaux d'habitation et des locaux commerciaux applicable sur le territoire de la Ville de Toulouse
DEL-23-0773
13 MOBILITES
13.1 Système de Gestion Globale des Déplacements - Camino-T : adoption d'une convention de financement relative au renouvellement du modèle multimodal de déplacement avec l'État, la Région Occitanie, le Département de Haute-Garonne et Tisséo Collectivités
DEL-23-0751
13.2 Toulouse - ZAC Cartoucherie : lancement de la réalisation du quatrième parking mutualisé
DEL-23-0655
14 ECONOMIE CIRCULAIRE ET DECHETS
14.1 Collecte des Déchets : présentation du Rapport annuel 2022 sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS)
DEL-23-0657
15 AMENAGEMENT ET POLITIQUE FONCIERE
15.1 Toulouse - Projet de Renouvellement Urbain du secteur Milan QPV Grand Mirail - quartier Lafourguette: approbation du bilan de concertation préalable
DEL-23-0654
15.2 Toulouse - Coeur de Quartier des Sept-Deniers - Dossier de Déclaration d'utilité publique et parcellaire : complément apporté au dossier (coûts des acquisitions)
DEL-23-057
15.3 ZAC Basso-Cambo I (Toulouse) : suppression de la Zone d'Aménagement Concerté en application des articles R.311-12 et R.311-5 du Code de l'Urbanisme
DEL-23-0798
15.4 Blagnac et Cornebarrieu - Zac Aéroconstellation - Equipements d'interêt Général (EIG) : cession d'emprises foncières équipées à la société Star Real Estate (Groupe Airbus) - modification de la délibération n°23-0496 du 22 juin 2023
DEL-23-0776
16 ECONOMIE, INNOVATION ET EMPLOI
16.1 International - Action Extérieure Loi Oudin : aide d'urgence suite au séisme au Maroc
DEL-23-0875
16.2 International - Occitanie Coopération : soutien à la 2ème édition des ''Rencontres Régionales de l'Education à la Citoyenneté Mondiale'' le 11 octobre 2023 à Narbonne
DEL-23-0839
16.3 Europe : soutien à l'association Maison de l'Europe pour des actions de sensibilisation
DEL-23-0841
16.4 International : signature d'une déclaration d'amitié et d'intention de coopérer avec la Mairie de Toulouse et la ville de Kfardebian au Liban
DEL-23-0838
16.5 Attractivité - Fonds Congrès 2023-2024 : soutien attribué aux organismes
DEL-23-0846
16.6 Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail prévu par l'article L3132-26 du code du travail : position de Toulouse Métropole pour l'année 2024
DEL-23-0727
16.7 Convention pluriannuelle 2020-2023 conclue avec la Fédération des associations d'artisans, commerçants et professionnels de Toulouse : adoption de l'avenant n°3 et attribution d'une subvention au titre de l'année 2023
DEL-23-0852
16.8 Toulouse Métropole - partenaire du projet '' 30 jeunes européens volontaires de la Coupe du Monde de Rugby'' soutenu par le programme ERASMUS+ - Corps européen de Solidarité : attribution d'une subvention à l'association Parcours le monde
DEL-23- 0894
16.9 Soutien au développement de l'E-sport par la structuration de ses acteurs et l'animation de l'écosystème toulousain
DEL-23-0837
16.10 Economie Sociale et Solidaire : attribution de subvention d'investissement à l'association HexEco (2ème tranche 2023)
DEL-23-0844
16.11 Pôle de Compétitivité ''Aerospace Valley'' : soutien au programme d'actions 2023/2024
DEL-23-0599
16.12 Emploi : attribution de subventions aux associations oeuvrant dans l'insertion et l'emploi (3ème tranche 2023)
DEL-23-0836
16.13 Emploi : soutien de Toulouse Métropole aux événements emploi intercommunaux 2023
DEL-23-0840
16.14 Toulouse Métropole souhaite élargir la coopération avec Tel Aviv : signature d'un nouvel accord de coopération.
17 VOIRIE
17.1 Approbation du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et de l'Espace Public (P.A.V.E.) : Bilan 2022 et Programmation 2023
DEL-23-0629
17.2 Blagnac - Projet de réhabilitation et de végétalisation des murs anti-bruit le long de l'A621 - RM902 : Approbation de l'Avant-Projet (AVP) et du montant prévisionnel de l'opération
DEL-23-0643
17.3 Tournefeuille et Toulouse - Projet d'aménagement de la route métropolitaine M50 intégrant des facilitations bus : adoption de l'Avant-Projet (AVP) et du montant prévisionnel de l'opération
DEL-23-0427
17.4 Toulouse - Liaison mode actif - Passerelle sur l'Hers-Mort et tunnel sous l'A61 : approbation du bilan de la concertation
DEL-23-0638
17.5 Toulouse - Projet d'aménagement du Parvis Brienne Saint-Pierre : approbation du bilan de la concertation
DEL-23-0640
17.6 Jonction Est : Approbation des dossiers réglementaires et demande d'ouverture d'une enquête publique préalable à la DUP portant mise en compatibilité du PLU (Délibération complémentaire à la DEL-23-0499 du 22 juin 2023)
DEL-23-0889
18 URBANISME ET PROJETS URBAINS
18.1 Approbation de la troisième modification du Plan Local d'Urbanisme de Toulouse Métropole, commune de Cugnaux et mise à jour des annexes
DEL-23-0487
18.2 Approbation de la sixième modification du Plan Local d'Urbanisme de Toulouse Métropole, commune de Quint-Fonsegrives et mise à jour des annexes
DEL-23-0650
18.3 Approbation de la deuxième modification du Plan Local d'Urbanisme de Toulouse Métropole, commune de Toulouse et mise à jour des annexes
DEL-23-0649
18.4 Conduite des études du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Site Patrimonial Remarquable de Toulouse - Convention avec l'Etat : adoption de l'avenant n° 2 pour l'année 2023
DEL-23-0695
18.5 Quai des Savoirs - Construction d'un auditorium et aménagements complémentaires - Marché de maîtrise d'oeuvre : approbation de la procédure avec négociation et désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléants de la commission d'appel d'offres pour siéger au jury
DEL-23-0757
18.6 Rapport d'observations définitives portant sur le contrôle des comptes et la gestion de l'Agence d'Urbanisme et Aménagement Toulouse (AUAT) aire métropolitaine pour les exercices de 2017 à 2022
DEL-23-0951
19 RESSOURCES HUMAINES
19.1 Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de Toulouse Métropole
DEL-23-0670
19.2 Approbation du transfert de 52 emplois de la Direction Déchets et Moyens Techniques à DECOSET
DEL-23-0823
19.3 Créations d'emplois non permanents - Contrats de projets pris en application de l'article L-332-24 du Code Général de la Fonction Publique
DEL-23-0671
19.4 Création d'emplois de collaborateurs de groupes - Complément aux délibérations antérieures
DEL-23-0779
19.5 Accueil d'alternants à la Direction du Numérique : adoption d'une convention avec le Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification Numérique Occitanie (GEIQ)
DEL-23-0820
20 - VOEUX
1 - Voeu du groupe Métropole d'Avenir visant à favoriser le développement des mobilités décarbonées dans les grandes agglomérations.
2 - Voeu du groupe Alternative pour une Métropole Citoyenne pour la préservation du pouvoir de vivre des étudiants et étudiantes à Toulouse Métropole - Voeu retiré.