QUESTIONS COURANTES
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains - Affaires foncières - Commande publique
2. OIN Les Ardoines - Approbation d'une convention de mise à disposition d'une emprise communale à l' EPA-ORSA en vue de la réalisation de l'aménagement de la rue du Bel Air
M. le Maire
3. ENS « Les Prairies du Fort » - Acquisition de la parcelle cadastrée S n°284, d'une superficie de 3 447 m², au prix de un euro symbolique et appartenant au département du val de marne
SOUIH
4. Elargissement de la rue Cavell - Acquisition des parcelles cadastrées F n°40, situées 2ter, rue Vercingétorix et f n°41, situées 1ter, rue Vercingétorix au prix de 500 000 €
M. le Maire
5. Rapport d'activités SADEV 2022
M. le Maire
Accès au logement et à la vie citoyenne
6. VALOPHIS HABITAT - Construction d'une résidence de 52 logements sociaux dans la ZAC gare Ardoines, secteur Descartes, ilot de2c. Garantie pour des emprunts contractes auprès de la caisse des dépôts et consignations d'un montant total de 5 927 534 euros. Avenant n°1 a la convention signée en 2019 modifiant le montant et les caractéristiques des prêts ainsi que l'article 1
M. le Maire
7. RATP HABITAT - Construction d'une résidence pour jeunes actifs de 74 logements rue des pépinières. Garantie pour des emprunts contractes auprès de la caisse des dépôts et consignations d'un montant total de 1 924 929 euros
M. le Maire
Culture, communication et participation citoyenne
10. Approbation d'acquisition d'oeuvres pour le fond d'oeuvre graphique et photographique de la ville de Vitry-sur-Seine
LEFEBVRE
Ouverture sur le monde
11. Approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation à monsieur le maire de signer le marché de reconnaissances géotechniques
RAMAEL
12. Approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation à monsieur le maire de signer le marché de maintenance d'équipements de grande cuisine et fourniture de pièces détachées
RAMAEL
13. Approbation du dossier de consultation des entreprises (DCE) et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché de travaux d'électricité générale au sein des bâtiments
RAMAEL
Végétalisation et biodiversité
14. Approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation à monsieur le maire de signer le marché de création et ¨maintenance des réseaux d'arrosage et des disconnecteurs¨
SOUIH
Mutation de l'espace public
15. Approbation du nouveau règlement de voirie
BEN-MOHAMED
Promotion du service public
18. Médiation préalable obligatoire : adhésion de la commune au dispositif du centre intercommunal de gestion « petite couronne » et autorisation donnée au maire de signer la convention d'adhésion
LECOMTE
19. Mouvements des effectifs
LECOMTE
Insertion populaire
21. Approbation de l'avenant n°2 a la convention passée avec l'association loisirs et formation portant prolongation de la convention initiale jusqu'à la fin du contrat de ville prévue en 2023
JEANNE
QUESTIONS IMPORTANTES
Ressources et innovation publique
8. Décision Modificative n°1 de l'exercice 2023 - Budget Supplémentaire
LECOMTE
Promotion du service public
20. Accueil des apprentis au sein de la collectivité
LECOMTE
Transition écologique
9. Contrat à passer avec ALCOME, éco-organisme agréé par les pouvoirs publics sur la filière à responsabilité élargie des producteurs (REP) des mégots, pour la gestion des mégots abandonnés illégalement sur l'espace public
BEN-MOHAMED
Mutation de l'espace public
16. Approbation du dossier de consultation des entreprises (DCE) et autorisation à Monsieur le Maire de signer le futur marché pour les travaux d'éclairage public et signalisation tricolore et lumineuse
BEN-MOHAMED
Développement local et sportif
17. Approbation du principe de l'exploitation du service public des marchés d'approvisionnement par une délégation de service public et lancement de la procédure de passation y afférente
IERG
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains - Affaires foncières - Commande publique
1. ZAC gare Ardoines - convention de répartition de maitrise d'ouvrage Ville/EPA-ORSA relative aux abords du groupe scolaire de la rue du Bel-Air
M. le Maire
VOEUX
22. « Nuisances aériennes »
Voeu déposé par le groupe : Europe Ecologie Les Verts
QUESTIONS ORALES
23. « Nuisances quartier Balzac »
Question déposée par le groupe : Vitry A Venir
24. « multiplication et visibilité des points de deal »
Question déposée par le groupe : Vitry En Mieux
Informations légales
INFO 1 - Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal : DC2349 du 21 avril, DC2350 du 26 avril, DC2351 à DC2352 du 2 mai, du DC2353 du 11 mai, DC2354 du 15 mai, DC2355 à DC2358 du 23 mai, DC2359 du 25 mai, DC2360 du 26 mai, DC2361 du 30 mai, DC2362 du 31 mai, DC2363, à DC2365 du 9 juin, DC2366 à DC2367 du 13 juin, DC2368 à DC2369 du 14 juin, DC2370 du 16 juin, DC2371 du 20 juin, DC2372 à DC2373 du 23 juin, DC2374 du 28 juin, DC2375 du 29 juin, DC2376 à DC2377 du 3 juillet, DC2378, à DC2379 du 4 juillet , DC2380 à DC2382 du 18 juillet, DC2383 à DC2390 du 20 juillet, DC2391 à DC2396 du 24 juillet, DC2397 du 25 juillet, DC2398 du 2 août, DC2399 du 3 août, DC23100 à DC23101 du 9 août, DC23102 du 10 août, DC23103 du 11 août, DC23104 à DC23105 du 17 août, DC23106 du 21 août, DC23107 à DC23108 du 24 août 2023, DC23109 du 25 août 2023, DC23110 du 26 août 2023, DC23111 du 6 septembre 2023, liste des décisions de renonciation au droit de préemption urbain.
INFO 2 - Bilan d'activité du SIDORESTO 2022
Rapport d'activité 2022