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Conseil municipal

Séance en différé - Vendredi 29 septembre 2023

L'Ordre du jour
Liste des délibérations

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ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
OUVERTURE DE LA SÉANCE
Jean-Luc MOUDENC - Maire de Toulouse
PROPOS INTRODUCTIFS

Jean-Luc MOUDENC - Maire de Toulouse
PAROLE AUX GROUPES
Groupe Toulouse Écologiste, Solidaire et Citoyenne
Antoine MAURICE - Président du Groupe Toulouse Écologiste, Solidaire et Citoyenne
Groupe AMC - Alternative Municipaliste Citoyenne
Agathe ROBY / Jamal El Arch- Co-présidente et membre du Groupe Alternative Municipaliste Citoyenne
Élus non inscrits
Vincent GIBERT - Membre du Groupe Élus non-inscrits
Groupe Aimer Toulouse
Pierre ESPLUGAS-LABATUT - Membre du Groupe Aimer Toulouse
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 30 JUIN 2023
COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
DÉLIBÉRATION 1
Daniel ROUGE - Adjoint au Maire
1.1 Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la lutte contre les exclusions, de la prévention et de l'accompagnement social
Solidarités et cohésion sociale 23-0406
1.2 Attribution d'une subvention dans le cadre d'un appel à projet pour la création de tiers-lieux favorisant l'accès à l'alimentation des personnes hébergées à l'hôtel
Solidarités et cohésion sociale 23-0407
1.3 Attribution de subventions à des associations intervenant dans le cadre d'hébergement accompagné de publics en grande précarité
Solidarités et cohésion sociale 23-0408
1.4 Renouvellement de l'engagement entre la Mairie de Toulouse et la Délégation Interministérielle à l'Accueil et à l'Intégration des Réfugiés (DIAIR) dans le cadre du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI) -
Délibération retirée

Solidarités et cohésion sociale 23-0409
1.5 Préfiguration du Pôle d'Innovation Sociale : Appel à projet Accès à l'alimentation - Sélection du lauréat et attribution de subvention 2023
Solidarités et cohésion sociale 23-0482
1.6 Pôle d'Innovation Sociale : Convention de partenariat avec France Active MPA-Occitanie - Fabrique à Initiatives
Solidarités et cohésion sociale 23-0483
DÉLIBÉRATION 2
Laurence ARRIBAGE - Adjointe au Maire
2.1 Jeux Olympiques 2024 - Passage de la Flamme olympique à Toulouse
Sports et bases de loisirs 23-0135
2.2 Aide au club sportif professionnel Toulouse Olympique XIII - Attribution d'une subvention exceptionnelle
Sports et bases de loisirs 23-0430
2.3 Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des conseils d'école
Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 23-0497
2.4 Créations et modification d'emplois de collaborateurs de groupe
Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 23-0475
DÉLIBÉRATION 3
Jean-Michel LATTES - Adjoint au Maire
3.1 OAP Lapujade- 95 chemin Lapujade- Approbation de l'avenant n°2 à la convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse
Habitat et opérations foncières 23-0355
3.2 Quartier Ponts-Jumeaux - 10 boulevard de Genève / 29 boulevard de Suisse - Adoption d'une convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse
Habitat et opérations foncières 23-0374
3.3 Quartier Ponts-Jumeaux - 29 boulevard de Suisse - Adoption d'une convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse
Habitat et opérations foncières 23-0375
3.4 Dénomination de voies
Pôles territoriaux et coordination opérationnelle de proximité 23-0395
DÉLIBÉRATION 4
Clément RIQUET - Conseiller Municipal Délégué
4.1 Présentation du rapport développement durable 2023 de la Mairie de Toulouse
Environnement et énergie 23-0379
DÉLIBÉRATION 5
Sacha BRIAND - Adjoint au Maire
5.1 Débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2024
Finances 23-0396
5.2 Décision modificative n° 2 de la Marie de Toulouse pour 2023 - Budget Principal
Finances 23-0397
5.3 Révision des autorisations de programmes / Crédits de paiement (2) - Exercice 2023
Finances 23-0398
5.4 Opérateur National de Vente (ONV) - Logement social - Garantie d'emprunt : réaménagement du prêt CDC n° 1370435 souscrit par l'ONV
Finances 23-0329
5.5 Quartier Lafourguette - Constitution d'une servitude de passage souterrain d'une ligne électrique haute tension en domaine public au profit de RTE
Immobilier et Bâtiments 23-0198
5.6 Quartier Lafourguette - Déclassement et cession d'une parcelle située rue Léon Joulin
Immobilier et Bâtiments 23-0438
5.7 Quartier Barrière de Paris - Adoption d'une convention de servitude du Domaine Public au profit d'Enedis
Immobilier et Bâtiments 23-0394
5.8 Quartier Basso Cambo - Place Edouard Bouillères - Société Quick Gestion SAS - Approbation de l'avenant numéro 8 à la concession en date du 8 juillet 1985
Immobilier et Bâtiments 23-0427
5.9 Quartier Le Busca - Centre de Secours Toulouse-Lougnon - Approbation d'une convention tripartite de répartition et de gestion et modification de l'état descriptif de division
Immobilier et Bâtiments 23-0350
5.10 Quartier Jolimont - Cession d'une parcelle située 18 avenue Henri Guillaumet
Immobilier et Bâtiments 23-0454
5.11 Quartier Saint-Etienne - Vente sous plis cachetés de l'Hôtel de Lestang - Désignation du candidat acquéreur
Immobilier et Bâtiments 23-0159
5.12 Création d'oeuvres pour orner le plafond de la salle du Conseil Municipal - Désignation des cinq membres titulaires et des cinq membres suppléants de la commission chargée de sélectionner les offres
Immobilier et Bâtiments 23-0381
5.13 Habilitation de dépôt, par Monsieur le Maire, des demandes d'autorisations prévues par le Code de l'Urbanisme instruites par la Direction de l'Immobilier et Bâtiments
Immobilier et Bâtiments 23-0385
DÉLIBÉRATION 6
Nicole YARDENI - Adjointe au Maire
6.1 Conservatoire à Rayonnement Régional : approbation de la convention de partenariat établie entre le Théâtre Jules Julien et l'Université Toulouse Capitole
Culture - Conservatoire à rayonnement Régional 23-0425
6.2 Conservatoire à Rayonnement Régional : approbation de la convention de coopération avec l'association Occitanie Livre et Lecture pour le signalement des fonds de compositeurs conservés au Conservatoire de Toulouse "Xavier Darasse"
Culture - Conservatoire à rayonnement Régional 23-0339
DÉLIBÉRATION 7
Francis GRASS - Adjoint au Maire
7.1 Culture & Territoire - Expérimentation culturelle : Sélection des bénéficiaires par quartier et attribution de subventions 2023
Recherche et développement culture 23-0092
7.2 Subventions culturelles - Exercice 2023
Recherche et développement culture 23-0443
7.3 Subventions culturelles d'investissement - Exercice 2023
Recherche et développement culture 23-0441
7.4 Subventions culturelles pour des événements - Exercice 2023
Recherche et développement culture 23-0442
7.5 Appel à projets Résidences d'éducation artistique et culturelle en écoles maternelles 2023 - Sélection des lauréats : attribution de subventions et approbation des conventions
Recherche et développement culture 23-0445
7.6 Appel à projets Passeport pour l'Art - Parcours culturels gratuits 2023-2024 : sélection des lauréats (modification de la DEL-23-0133)
Recherche et développement culture 23-0447
7.7 Appel à projets Passeport pour l'Art - Parcours culturels gratuits 2022-2023 : sélection des lauréats (modification de la DEL-22-0191)
Recherche et développement culture 23-0465
7.8 Equipements culturels toulousains transférés - Convention de compensation tarifaire entre Toulouse Métropole et la Mairie de Toulouse : adoption de l'avenant 2
Ressources de la culture 23-0492
7.9 Acceptation d'un don manuel grevé de condition ou de charge d'une statue de matali crasset
Ressources de la culture 23-0243
7.10 Acceptation d'un don manuel grevé de condition ou de charge d'une statue de M. Chat
Ressources de la culture 23-0327
DÉLIBÉRATION 8
Patricia BEZ - Adjointe au Maire
8.1 Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la Santé - Année 2023
Solidarités et cohésion sociale 23-0411
DÉLIBÉRATION 9
Ollivier ARSAC - Adjoint au Maire
9.1 Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l'année 2024
Action économique 23-0365
DÉLIBÉRATION 10
Annette LAIGNEAU - Adjointe au Maire
10.1 Avis du conseil municipal relatif au projet de deuxième modification du Plan Local d'Urbanisme de Toulouse Métropole, commune de Toulouse, avant approbation par le conseil de la métropole
Urbanisme 23-0333
10.2 Negreneys - Salle associative Marqueste - Acquisition local brut auprès de Toulouse Métropole Habitat
Habitat et opérations foncières 23-0356
10.3 Quartier Minimes - 88 Boulevard de l'Embouchure - Acquisition d'un local à Toulouse Métropole Habitat
Habitat et opérations foncières 23-0358
10.4 Quartier Lalande - 317 route de Launaguet - Cession d'une emprise foncière à détacher des parcelles 830 AE 67 et 534 à Toulouse Métropole Habitat
Habitat et opérations foncières 23-0359
10.5 Quartier Mirail - Renouvellement Urbain Mirail Université - Réalisation d'un équipement public mutualisé - Rue Maillol - Acquisition des parcelles cadastrées section 842 BI n°174 et 242 à Toulouse Métropole
Habitat et opérations foncières 23-0357
10.6 Toulouse - Esplanade Bertrand de Montaigut : établissement d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique avec Toulouse Métropole
Pôles territoriaux et coordination opérationnelle de proximité 23-0391
10.7 Toulouse - Esplanade Bertrand de Montaigut : adoption d'une convention de co-financement et d'une convention de transfert de gestion avec l'Université Toulouse I Capitole
Pôles territoriaux et coordination opérationnelle de proximité 23-0390
10.8 Création du Centre d'Interprétation d'Architecture et du Patrimoine - Marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation de la procédure avec négociation et désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléants de la commission d'appel d'offres pour siéger au jury
Constructions publiques Commande publique 23-0478
DÉLIBÉRATION 11
Jean-Jacques BOLZAN - Adjoint au Maire
11.1 Avenant à la convention entre la Mairie de Toulouse et la Chambre d'Agriculture Régionale Occitanie pour l'organisation d'une manifestation grand public valorisant le "bien manger"
Solidarités et cohésion sociale 23-0412
11.2 Régie Agricole de la Ville de Toulouse - Décision modificative du budget
Régie Agricole 23-0477
11.3 Intégration de la Régie Agricole dans l'expérimentation du Compte Financier Unique - Avenant à la convention initiale
DG Services techniques 23-0335
11.4 Domaine agricole de la Ville de Toulouse : mise à jour des tarifs de vente et augmentation de l'indemnité repas des agents
Régie Agricole 23-0453
DÉLIBÉRATION 12
Marion LALANE-DE LAUBADERE - Adjointe au Maire
12.1 Coût de l'élève 2022 des écoles publiques
Education 23-0413
12.2 Mise à jour du règlement des prestations périscolaires au 1er janvier 2024
Education 23-0415
12.3 Subventions d'actions éducatives ponctuelles - Année 2023
Education 23-0416
12.4 Approbation de la convention attributive de subvention au titre du programme de Réussite Éducative 2023 - GIP Réussite Éducative Toulouse Métropole
Education 23-0417
12.5 Subvention aux opérateurs associatifs de la Réussite Éducative - Année 2023
Education 23-0418
12.6 Financement des Réseaux d'Éducation Prioritaire (REP) - Année 2023
Education 23-0419
12.7 Soutien aux CLAE associatifs dans le cadre de l'appel à projet NOV'Action - Année 2023
Education 23-0420
12.8 Convention Territoriale Globale 2023-2026 entre la Mairie de Toulouse et la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne.
Enfance et loisirs 23-0424
12.9 Convention de transfert annuel de fichiers entre la Mairie de Toulouse, le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) et la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute Garonne (CAF 31)
Mission Dossier Unique Interactif 23-0399
DÉLIBÉRATION 13
Emilion ESNAULT - Adjoint au Maire
13.1 Rapport sur la gestion des RAPO et du contentieux relatifs aux Forfaits Post Stationnement (FPS) sur l'année 2022
Police Municipale 23-0470
DÉLIBÉRATION 14
Laurence KATZENMAYER - Adjointe au Maire
14.1 Approbation de la convention d'objectifs et de financement "Prestation de service et bonus territoire" pour les Lieux d'Accueil Enfants Parents gérés par la Mairie de Toulouse
Petite enfance 23-0362
14.2 Approbation de la convention d'objectifs et de financement Prestation de service, bonus inclusion handicap et Bonus Territoire Convention Territoriale Globale (CTG) pour la crèche collective "Fourtanier" gérée par la Mairie de Toulouse
Petite enfance 23-0371
14.3 Approbation de la convention d'objectifs et de financement Prestation de service, bonus Mixité Sociale, Bonus inclusion Handicap et Bonus territoire Convention Territoriale Globale (CTG) pour le multi- accueil "Dalbade" géré par la Mairie de Toulouse
Petite enfance 23-0372
14.4 Approbation de la convention d'objectifs et de financement Prestation de service, bonus Mixité Sociale, Bonus inclusion handicap et Bonus Territoire Convention Territoriale Globale (CTG) pour les établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) gérés par la Mairie de Toulouse
Petite enfance 23-0373
14.5 Approbation de la convention d'objectifs et de financement Prestation de service, missions renforcées et Bonus territoire pour les Relais Petite Enfance (RPE) gérés par la Mairie de Toulouse
Petite enfance 23-0467
14.6 Attribution de subventions à diverses associations intervenant dans le domaine de la petite enfance au titre de l'année 2023
Petite enfance 23-0468
14.7 Cités Éducatives Grand Mirail et Nord - Dispositif Passerelles : renouvellement de convention
Petite enfance 23-0469
14.8 Commission de Recours Amiable - Décision du conseil municipal après avis de la commission du 4 juillet 2023 sur les demandes d'annulation ou de réduction de dette pour les prestations proposées par les directions Petite Enfance, Éducation, Enfance-Loisirs, Action Socioculturelle, Sports et Bases de Loisir
Education 23-0414
DÉLIBÉRATION 15
Pierre TRAUTMANN - Adjoint au Maire
15.1 Adoption d'un protocole transactionnel entre la Mairie de Toulouse et Dedieu Motoculture
Jardins et espaces verts 23-0349
15.2 Achat et installation de brasseurs d'air : convention de groupement de commandes avec des communes membres de Toulouse Métropole
Commande publique 23-0384
15.3 Présentation des rapports annuels des représentants administrateurs de la Mairie de Toulouse aux conseils d'administration des sociétés d'économie mixte locales (SEML) et des sociétés publiques locales (SPL) en activité pour l'exercice 2022 : OPPIDEA, SEMECCEL, AGENCE D'ATTRACTIVITE, METRONUM, RIN ZEFIL, TMIE, TISSEO INGENIERIE
Direction Générale des Services 23-0126
DÉLIBÉRATION 16
Valérie JACQUET-VIOLLEAU - Adjointe au Maire
16.1 Attribution de subventions à diverses associations pour aides à projets
Action Socioculturelle 23-0459
16.2 Approbation de la convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et l'Université Toulouse Capitole afin de favoriser l'accès des étudiants à l'offre socio-culturelle à travers une tarification spécifique
Action Socioculturelle 23-0460
16.3 Adhésion au réseau Micro-Folie-Toulouse Renan au titre de l'année 2023
Action Socioculturelle 23-0461
16.4 Approbation de la convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et le Comité Social d'Entreprise "Liebherr Aerospace Toulouse"
Action Socioculturelle 23-0462
16.5 Approbation de l'avenant n°2 à la convention triennale 2022-2024 d'objectifs et de moyens avec la Maison des Jeunes et de la Culture Ancely
Action Socioculturelle 23-0463
16.6 Approbation de la convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et le CRIJ Occitanie afin de favoriser l'accès à la culture aux jeunes
Action Socioculturelle 23-0464
DÉLIBÉRATION 17
Pierre ESPLUGAS-LABATUT - Adjoint au Maire
17.1 Approbation de l'avenant 1 à la convention de coproduction avec Toulouse Métropole et le Syndicat Mixte Les Abattoirs au titre de l'exposition "Niki de Saint-Phalle. Les années 1980 et 1990 : l'art en liberté"
Ressources de la culture 23-0163
17.2 Approbation de l'avenant 2 à la convention de coproduction avec Toulouse Métropole et le Syndicat Mixte Les Abattoirs au titre de l'exposition "Le temps de Giacometti"
Ressources de la culture 23-0437
17.3 Chapelle des Carmélites : approbation de la convention de partenariat avec l'association La Schola Cantorum de la Basilique Saint Sernin pour un projet de création musicale
Direction des Musées 23-0236
17.4 Chapelle des Carmélites : approbation de la convention de partenariat avec la Cinémathèque de Toulouse pour l'accueil d'une exposition dans le cadre du festival de ciné-concerts SYNCHRO
Direction des Musées 23-0449
17.5 Couvent des Jacobins : actualisation du règlement intérieur à l'usage des visiteurs et de toute personne fréquentant le monument
Direction des Musées 23-0432
17.6 Le Castelet : approbation d'une convention de partenariat avec l'association Toulouse Polars du Sud dans le cadre du 15ème festival Toulouse Polars du Sud
Direction des Musées 23-0448
17.7 Musée des Arts précieux Paul-Dupuy : approbation de la convention de partenariat avec la Cinémathèque de Toulouse pour la programmation d'actions communes dans le cadre du festival SYNCHRO
Direction des Musées 23-0451
17.8 Musée des Augustins : approbation de la convention de dépôt avec le Tribunal de Commerce de Toulouse d'une huile sur toile du XIXème siècle
Direction des Musées 23-0452
17.9 Protection fonctionnelle de M. Moudenc, Mmes Adoué-Bielsa, Ochoa, Yardeni et M. Dunal en raison d'insultes et de violences subies le 21 juin 2023 lors de la fête de la musique quartier Saint-Aubin à Toulouse
Affaires Juridiques et Assemblées - Affaires Juridiques 23-0479
17.10 Equipements culturels toulousains transférés - Convention entre l'Etablissement public du Capitole et la Mairie de Toulouse pour le maintien de dispositions tarifaires au bénéfice de publics spécifiques
Ressources de la culture 23-0496
DÉLIBÉRATION 18
Djillali LAHIANI - Adjoint au Maire
18.1 Accueils Jeunes : adoption des conventions de partenariat avec les établissements scolaires dans le cadre du dispositif ACTE (ACcueil des élèves Temporairement Exclus) pour l'année scolaire 2023-2024
Solidarités et cohésion sociale 23-0401
18.2 Accueils Jeunes : appel à candidatures du futur porteur de projet de l'Accueil Jeunes Lalande à Toulouse
Solidarités et cohésion sociale 23-0402
18.3 Partenariat entre la Mairie de Toulouse et l'association départementale des FRANCAS de la Haute-Garonne 2024-2026
Enfance et loisirs 23-0426
18.4 Quartier Bourrassol : lancement de l'appel à projets pour la réalisation d'une fresque murale et désignation des membres siégeant au comité de sélection
Recherche et développement culture 23-0439
DÉLIBÉRATION 19
Cécile DUFRAISSE - Adjointe au Maire
19.1 Fête Saint-Michel 2023 et années suivantes - Modalités d'organisation de la fête - Approbation de la convention d'objectifs pluriannuelle - Attribution d'une subvention à l'association comité d'organisation des fêtes de Toulouse
Marchés et occupation du domaine public 23-0471
DÉLIBÉRATION 20
Jean-Baptiste DE SCORRAILLE - Adjoint au Maire
20.1 Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations du monde combattant
Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal Affaires Juridiques et Assemblées 23-0476
20.2 Mairie de Toulouse - Rue Antoine Portal: intégration des espaces verts et de l'éclairage public dans le domaine public
Jardins et espaces verts 23-0487
DÉLIBÉRATION 21
Isabelle FERRER - Adjointe au Maire
21.1 Emploi - Attribution de subventions aux associations (3ème tranche 2023)
Emploi 23-0370
DÉLIBÉRATION 22
Jean-Claude DARDELET - Adjoint au Maire
22.1 International : aide d'urgence à l'association Sans Frontières Daoudi Nisrine suite au séisme au Maroc
International, Europe et Contractualisation 23-0500
22.2 International: Appui à des associations toulousaines pour des projets internationaux
International, Europe et Contractualisation 23-0433
22.3 International : déclaration d'amitié et d'intention de coopérer ville de Toulouse - Toulouse Métropole - Ville de Kfardebian au Liban
International, Europe et Contractualisation 23-0491
DÉLIBÉRATION 23
Nicole MIQUEL BELAUD - Conseillère Municipale Déléguée
23.1 Attribution de subventions aux associations intervenant dans le champ de l'Economie Sociale et Solidaire - 3ème tranche 2023
Solidarités et cohésion sociale 23-0400
DÉLIBÉRATION 24
Thierry SENTOUS - Conseiller Municipal Délégué
24.1 Subvention pour les travaux de restauration des rez-de-chaussée commerciaux et de mise aux normes des enseignes
Action économique 23-0367
DÉLIBÉRATION 25
Henri DE LAGOUTINE - Conseiller Municipal Délégué
25.1 Modification du tableau des emplois et des effectifs à la Mairie de Toulouse
Développement RH 23-0342
25.2 Créations d'emplois non permanents - Contrats de projets pris en application de l'article L332- 24 du Code Général de la Fonction Publique
Développement RH 23-0343
25.3 Emplois de la Mairie de Toulouse : autorisation de recruter des agents contractuels
Développement RH 23-0344
25.4 Recrutement de personnel contractuel sur des emplois non permanents - Année 2024
Administration RH 23-0361
25.5 Renouvellements de mises à disposition de personnel de la Mairie de Toulouse auprès d'associations et d'organismes : adoption de conventions
Administration RH 23-0456
25.6 Mise à disposition d'un agent du Ministère de la Culture auprès de la Mairie de Toulouse : adoption d'une convention
Administration RH 23-0457
25.7 Renouvellement de la mise à disposition partielle d'un agent de la Mairie de Toulouse auprès du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Toulouse : adoption d'une convention
Administration RH 23-0490
25.8 PROXIMA 2024 : une nouvelle organisation et la déconcentration de l'administration mutualisée de la Ville et de la Métropole de Toulouse
Développement RH 23-0499
25.9 Conditions et modalités de remboursement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents de la Mairie de Toulouse appelés à se déplacer en France métropolitaine, dans les départements d'Outre-Mer et à l'étranger
Administration RH 23-0346
DÉLIBÉRATION 26
Caroline ADOUE BIELSA - Conseillère Municipale Déléguée
26.1 Pôle Locaux Associatifs: modification de la liste des salles
Action territoriale 23-0340
DÉLIBÉRATION 27
Jonnhy DUNAL - Conseiller Municipal Délégué
27.1 Interventions "Tous acteurs de sécurité civile" dans les écoles - Fourniture de sacs à dos et matériels "kits d'urgence" aux enfants et à l'enseignant - Avis du Conseil municipal
Sécurité Civile et Risques Majeurs 23-0369
DÉLIBÉRATION 28
Claire NISON - Conseillère Municipale Déléguée
28.1 Attribution de subventions pour les travaux de ravalement et de restauration des façades
Patrimoine 23-0341
DÉLIBÉRATION 29
Samir HAJIJE - Conseiller Municipal Délégué
29.1 Bibliothèque de Toulouse : acceptation du don de l'oeuvre intitulée "Le Carrelet de la Garonne" à la Mairie de Toulouse
Culture - Lecture Publique 23-0480
29.2 Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec l'institut supérieur des arts et du design de Toulouse (isdaT)
Culture - Lecture Publique 23-0360
29.3 Bibliothèque de Toulouse : approbation du règlement relatif au concours de poésie slamée organisé dans le réseau des Bibliothèques de Toulouse
Culture - Lecture Publique 23-0422
DÉLIBÉRATION 30
Nicolas MISIAK - Conseiller Municipal Délégué
30.1 Don d'un véhicule à l'association "Totocar"
Déchets et moyens techniques 23-0336
DÉLIBÉRATION 31
Christophe ALVES - Conseiller Municipal Délégué
31.1 Attribution de subventions à plusieurs associations intervenant auprès du public en situation de handicap - Année 2023
Solidarités et cohésion sociale 23-0404
31.2 Approbation des conventions d'objectifs et de financement dans le cadre des prestations de service de la Caisse d'Allocations Familiales pour le Centre Social Rangueil
Solidarités et cohésion sociale 23-0410
DÉLIBÉRATION 32
Julie ESCUDIER - Conseillère Municipale Déléguée
32.1 Soutien aux actions en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes
Mission Egalité Diversités 23-0387
DÉLIBÉRATION 33
Gaëtan COGNARD - Conseiller Municipal Délégué
33.1 Contrat de Ville 2023: soutien aux initiatives associatives
Contrat de ville et Renouvellement urbain 23-0334
DÉLIBÉRATION 34
Clément RIQUET - Conseiller Municipal Délégué
34.1 Plan 100 000 arbres - Convention de partenariat - CCAS
Environnement et énergie 23-0376
34.2 Plan 100 000 Arbres - Convention de partenariat avec Airbus
Environnement et énergie 23-0377
34.3 Dénomination du jardin situé à l'arrière de la Halle aux Grains : jardin Marguerite Canal
Jardins et espaces verts 23-0332
34.4 Adoption d'une convention de partenariat avec ENEDIS dans le cadre du projet Fusion d' Arts
Solidarités et cohésion sociale 23-0403
DÉLIBÉRATION 35
Fella ALLAL - Conseillère Municipale Déléguée
35.1 Soutien aux actions en matière d'accès aux droits pour toutes et tous, de prévention et de lutte contre toutes les formes de discriminations et de promotion des droits humains
Mission Egalité Diversités 23-0386
DÉLIBÉRATION 36
Maroua BOUZAIDA SYLLA - Conseillère Municipale Déléguée
36.1 Soutien aux actions en matière de promotion des droits humains, des diversités et du vivre ensemble
Mission Egalité Diversités 23-0388
36.2 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SOLIHA31
Solidarités et cohésion sociale 23-0405
DÉLIBÉRATION 37
Julie PHARAMOND - Conseillère Municipale Déléguée
37.1 Aide aux clubs sportifs - Attribution de subventions pour actions spécifiques -Saison 2023- 2024
Sports et bases de loisirs 23-0429
37.2 Aide aux clubs sportifs et associations - Attribution de subventions d'investissement
Sports et bases de loisirs 23-0431
DÉLIBÉRATION 38
Nina OCHOA - Conseillère Municipale Déléguée
38.1 Attribution de subventions à des associations intervenant auprès de la vie étudiante
Mission jeunesse 23-0393
VOEUX
1- Voeu des groupes Toulouse écologiste, solidaire et citoyenne et Alternative municipaliste citoyenne pour la préservation du pouvoir de vivre de la jeunesse à Toulouse
Isabelle HARDY - Conseillère municipale
2- Voeu du groupe Aimer Toulouse visant à condamner les actions d'écologistes radicaux organisant le dégonflage de pneus d'automobiles
Emilion ESNAULT - Adjoint au maire
3- Voeu du groupe Aimer Toulouse en faveur de la lutte contre les déserts médicaux
Patricia BEZ - Adjointe au Maire
4- Voeu du groupe Aimer Toulouse en faveur de la prévention contre la consommation de stupéfiants
Emilion ESNAULT - Adjoint au Maire
5- Voeu du groupe Alternative municipaliste citoyenne pour améliorer la qualité de l'air intérieur de nos groupes scolaires et protéger la santé des enfants et des adultes
Odile MAURIN - Conseillère municipale