Ordre du jour de la séance

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MONSIEUR LE MAIRE
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du Mardi 11 Juillet 2023 »
D-2023/242 Action de Solidarité avec le Maroc et la Libye - Aide exceptionnelle à la Croix-Rouge - Autorisation - Décision
Présentés par Madame Céline PAPIN
D-2023/243 Partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Université Michel de Montaigne 2023-2026. Convention-cadre. Autorisation. Signature
Présentés par Madame Céline PAPIN
D-2023/244 Bordeaux - Quartier du Stade - Avenue de la Jallère. Protocole partenarial. Approbation - Autorisation
Présenté par Monsieur Stéphane PFEIFFER
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2023/245 Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux associations. Adoption. Autorisation.
D-2023/246 Subventions 2022 - Appel à projet actions sensibilisation innovantes - Décalage mise en oeuvre projet Zero Waste - Avenant - Décision
D-2023/247 Fonds d'Aide aux Quartiers
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2023/248 Mise en oeuvre des objectifs de production de logements sociaux à l'échelle communale au travers du contrat de mixité sociale - approbation
D-2023/249 Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure - Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2023/250 Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2023/251 Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires occupants, bailleurs et copropriétés dégradées. Autorisation.
D-2023/252 Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2023/253 Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 14 logements 13 rue Thiac à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2023/254 Projet urbain SNC (Société en nom collectif) Bordeaux Lac. Avenant n°1 à la convention financière avec Bordeaux Métropole. Approbation. Autorisation.
D-2023/255 Demande de subvention de fonctionnement 2023 entre Bordeaux Technowest et la Ville de Bordeaux. Autorisation. Décision
D-2023/256 Convention triennale avec la Gemme (2023-2025), pour un soutien au déploiement de la monnaie locale girondine.
Présenté par Monsieur Jean-Baptiste THONY
DELEGATION DE MADAME CAMILLE CHOPLIN
D-2023/257 Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2023. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2023/258 Rapport social unique 2022
D-2023/259 Protection sociale complémentaire au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux - Complémentaire santé - Contrat collectif à adhésion à caractère facultatif avec convention de participation - Choix du prestataire APICIL/Alternative courtage et montants de la participation employeur au 1er janvier 2024
D-2023/260P rotection sociale complémentaire au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux -Prévoyance - Contrat collectif à adhésion à caractère obligatoire avec convention de participation - Choix du prestataire Collecteam / Allianz Vie et montants de la participation employeur au 1er janvier 2024
D-2023/261 Politique sociale de l'employeur Ville de Bordeaux Budget 2023
D-2023/262 Modification du tableau des effectifs
D-2023/263 Avenant numéro 1 à la convention entre la Ville de Bordeaux et l'ACOSMB
D-2023/264 Bordeaux - 62, rue Laseppe - Longère - Déclassement de l'immeuble communal. Décision. Autorisation
D-2023/265 Bordeaux - 62 rue Laseppe - Mise en vente par adjudication d'une habitation communale - Décision. Autorisation
D-2023/266 Bordeaux. Modification de l'assiette du bail emphytéotique liant la Ville de Bordeaux à ENEAL. Parcelle GO 76. Projet de rénovation de la bibliothèque de quartier de Bacalan. Autorisation. Décision
D-2023/267 Affectation de biens immobiliers à l'Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Bordeaux par la Ville de Bordeaux - Décision - Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR MATHIEU HAZOUARD
D-2023/268 Animations sportives estivales et évènementielles. Attribution de subventions. Autorisation de signature
DELEGATION DE MADAME HARMONIE LECERF MEUNIER
D-2023/269 Attribution d'aides en faveur des associations. Appel à projets seniors 2023. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME SYLVIE SCHMITT
D-2023/270 Projet Educatif de Territoire (PEDT). Axe Parcours. Participation financière à la pause du midi de la liaison CM2 / 6ème. Convention Ville de Bordeaux/Collèges.
D-2023/271 Attribution d'aides en faveur de projets jeunesse. Subventions 2023. Adoption. Autorisation
D-2023/272 Convention de co-maitrise, de gestion et de transfert entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour la construction du groupe scolaire Armagnac situé dans l'opération d'aménagement Saint Jean Belcier - Décision. Approbation - Autorisation - Signature
D-2023/273 Représentation des Elus au sein des écoles et collège. Adoption
D-2023/274 Rapport d'observations définitives de la CRC Nouvelle-Aquitaine sur l'Association des centres d'animation de Bordeaux. Information du Conseil Municipal
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2023/275 Subventions à divers opérateurs culturels. Autorisation. Signature.
D-2023/276 Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours "Voyage avec le bibliobus". Règlement. Autorisation. Organisation d'un jeu concours "Concours de pâtisserie, Casimir Fidèle". Règlement. Autorisation. Organisation d'un jeu concours "J'expose, je m'expose". Règlement. Autorisation"
D-2023/277 Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2023/278 Subvention de la Ville à l'association Caisse sociale de développement local (CSDL) pour son action spécifique ' aide et soutien aux TPE en difficultés '(Clinique des TPE) 2023 - Décision - Autorisation
D-2023/279 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 5 logements 61 rue Joseph Fauré à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR OLIVIER ESCOTS
D-2023/280 Mission handicap et accessibilité à la cité. Soutien aux initiatives en faveur de l'inclusion. Adoption. Autorisation.
D-2023/281 Lutte contre les discriminations. Appel à projets municipal Quinzaine de l'égalité et de la diversité 2023. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME FANNIE LE BOULANGER
D-2023/282 Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public - Crèche Montgolfier. Choix du délégataire. Décision. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME SYLVIE JUSTOME
D-2023/283 Prévention et Promotion de la Santé Soutien aux initiatives en faveur de la santé Adoption autorisation.
D-2023/284 Prévention et Promotion de la Santé. Soutien aux initiatives en faveur de la santé pour le lycée Camille Jullian. Adoption. Autorisation.
D-2023/285 Convention cadre de coopération avec l'institut BERGONIE
DELEGATION DE MADAME SANDRINE JACOTOT
D-2023/286 Partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde pour l'année 2023. Programme d'actions, subvention et convention.
D-2023/287 Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais - Actions portées par les associations de commerçants et d'artisans de Bordeaux en 2023 - Subventions - Décision - Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR LAURENT GUILLEMIN
D-2023/288 Bordeaux - Avenant à la convention relative aux enfouissements de réseaux d'éclairage public en accompagnement des travaux d'aménagement liés au bus express
D-2023/289 Bordeaux - PRU Les Aubiers - Le Lac - Réalisation des espaces publics et de voirie - Comaîtrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Convention - Décision - Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR BAPTISTE MAURIN
D-2023/290 Dénomination de voies et d'espaces publics
D-2023/291 Plan de gestion local Unesco "Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France". Basilique Saint-Michel. Basilique Saint-Seurin. Cathédrale Saint-André. Approbation
D-2023/292 Plan de gestion interrégional du bien culturel "Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France" inscrit sur la Liste du patrimoine mondial de l'Unesco. Participation. Approbation. Autorisation
Question écrite proposée par le groupe Renouveau Bordeaux
Question écrite présentée par Madame Catherine FABRE concernant la campagne de communication « Bordeaux, la ville qui change la vie »
Voeu proposé par le groupe Bordeaux Ensemble
Voeu présenté par Monsieur Nicolas FLORIAN portant sur le soutien aux habitants du Village des péniches aux Bassins à Flot afin de maintenir les conditions d'un habitat flottant à Bordeaux