En direct du Conseil Municipal - Mardi 11 juillet 2023

Ordre du jour de la séance

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MONSIEUR LE MAIRE
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Procès-Verbal de la séance du Mardi 6 Juin 2023
D-2023/181 BORDEAUX - Préemption à des fins communales de l'immeuble bâti situé 9 rue Faidherbe - Acquisition et portage par Bordeaux Métropole - Mise à disposition transitoire à la Commune et acquisition ultérieure - Décision
Présentée par Madame Delphine JAMET
D-2023/182 Convention de partenariat entre le Conseil Départemental de la Gironde, la Ville de Bordeaux et son Centre Communal d'Action Sociale (CTEC). Adoption. Autorisation
Présentée par Madame Harmonie LECERF MEUNIER
D-2023/183 Renforcement des capacités de coordination et de gestion de la Maison des livreurs à vélo de Bordeaux.
Présentée par Monsieur Bernard G BLANC
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2023/184 Affectation des résultats constatés au compte administratif 2022. Approbation
D-2023/185 Exercice 2023 - Budget supplémentaire
D-2023/186 Fonds d'Aides aux Quartiers
D-2023/187 SEM CDC Habitat - Réaménagement d'un emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Réitération de la garantie de la Ville à hauteur de 100%.
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2023/188 Soutien 2023 de la Ville de Bordeaux à l'association IKOS, porteuse du futur village du réemploi de l'objet de seconde main à Bordeaux
D-2023/189 Arc-en-Rêve. Subvention de la ville de Bordeaux 2023. Décision. Autorisation
D-2023/190 Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure - Subventions de la Ville - Autorisation.
D-2023/191 Ravalement obligatoire des façades des immeubles de Bordeaux - 5ème campagne 2019- 2023 - Prolongation de délai.
D-2023/192 Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence sociale de 12 logements réalisée par la Fondation du Protestantisme, située au 7 rue Camille Godard et 6 rue Gouffrand à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2023/193 Aide à la création de structures de logements spécifiques. Requalification de résidences sociales de 38 logements réalisée par ADOMA, situées 13 rue des Fours, 8 rue Clare et 13 rue de la Porte de la Monnaie à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2023/194 Coup de pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville - Autorisation.
D-2023/195 Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME CAMILLE CHOPLIN
D-2023/196 Subventions Enfance. Réajustement des budgets d'activités d'accueil éducatifs et de loisirs de l'année 2022. Autorisation. Décision
D-2023/197 Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2023. Adoption. Autorisation. Signature. Décision
D-2023/198 Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2023. Adoption. Autorisation.
D-2023/199 Convention annuelle 2023 avec l'Association La Halle des Douves. Autorisation. Signature
D-2023/200 Représentations au sein des associations et organismes divers. Adoption
DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
D-2023/201 Subvention fourniture et pose pour l'extension d'horodateurs au titre de 2023.
D-2023/202 Droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant sur la voie publique
Présentée par Monsieur Patrick PAPADATO
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2023/203 Bordeaux. Renouvellement et modification de l'assiette du bail emphytéotique liant la Ville de Bordeaux à la société CDC Habitat Social. Parcelles AR 193p (60 m²) et 194p (312 m²). Réseau de Chaleur Urbain. Rue Galin à Bordeaux. Avenant. Autorisation. Décision
D-2023/204 LE HAILLAN. Réseau de chaleur urbain. Cession par la ville de Bordeaux au profit de la Métropole d'une emprise d'environ 2401 m² à prélever sur les parcelles AR 142 et AR 87 pour une chaufferie biomasse. Délibération modificative. Décision. Autorisation
D-2023/205 LE HAILLAN. Cession par la ville de Bordeaux à la métropole d'une emprise de 12 745 M² environ à prélever sur la parcelle cadastrée AR 142 pour le centre de transfert mutualisé des déchets
D-2023/206 BORDEAUX - Rue Arago - Cession à titre gratuit à Bordeaux Métropole de la maison sise 48 rue Arago - Décision - Autorisation
D-2023/207 Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) constitué de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) et du complément indemnitaire annuel (CIA).
D-2023/208 Instauration d'une compensation financière aux agents en contrepartie de jours inscrits dans leur compte épargne temps
D-2023/209 Présentation du bilan de formation 2022 et du plan de formation 2023
D-2023/210 Modification du tableau des effectifs
D-2023/211 Avenant à la convention de groupement de commande Vêtements de travail et équipements de protection individuelle
D-2023/212 Constitution d'un groupement de commande publique dédié à la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisés (CAP) entre la ville de Bordeaux, son CCAS et Bordeaux métropole - Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR MATHIEU HAZOUARD
D-2023/213 Subventions aux animations Coupe du Monde de Rugby 2023. Information. Autorisation
D-2023/214 ' Objectif savoir-nager ' quartiers Bordeaux Maritime, Aubiers, Grand - Parc et Benauge Information. Autorisation
D-2023/215 Création tarifs d'accès aux piscines. Avis. Autorisation
D-2023/216 Avenant n° 5 a la convention d'occupation du domaine du Haillan consentie par la Ville de Bordeaux à la SASP Football Club des Girondins de Bordeaux
DELEGATION DE MONSIEUR AMINE SMIHI
D-2023/217 Programmation Projets de Prevention de la Délinquance. Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature
DELEGATION DE MADAME SYLVIE SCHMITT
D-2023/218 Règlement de la pause du midi et de la restauration dans les écoles publiques de la ville de Bordeaux
D-2023/219 Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire de l'école Bel Air. Échanges avec un orphelinat de Majunga à Madagascar.
D-2023/220 Écoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.
D-2023/221 Dotation spéciale pour les logements des instituteurs. Reversement partiel à Bordeaux Métropole. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2023/222 Subventions à divers opérateurs culturels. Conventions. Autorisation. Signature
D-2023/223 Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours ' Loto '. Règlement. Autorisation.
D-2023/224 Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours ' La Dictée du Patrimoine '. Règlement. Autorisation.
D-2023/225 Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation
DELEGATION DE MADAME NADIA SAADI
D-2023/226 Casino de Bordeaux Lac : avenant n°5 au traité de concession portant attribution d'une remise gracieuse complémentaire sur la redevance fixe 2019-2020, d'une remise gracieuse sur la redevance fixe 2020-2021,d'une modification du projet de restructuration, d'une modification de son montant et du calendrier des travaux - Décision - Autorisation
Présentées par Madame Brigitte BLOCH
D-2023/227 Casino de Bordeaux Lac : demande de renouvellement d'autorisation de jeux. Décision - Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2023/228 Cotisation à un organisme - Année 2023 - Délibération cadre - Décision - Autorisation
D-2023/229 Ville de Bordeaux - Projet de Renouvellement Urbain du Grand Parc. Convention pour l'animation d'une Maison du Projet pour le projet de renouvellement urbain du Grand Parc. Approbation. Décision. Autorisation.
D-2023/230 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC Saint Jean Belcier à Bordeaux, Quartier Armagnac, îlot 8.3a, Tribequa tranche 2. Programme de 59 logements PLUS/PLAI. Demande de subvention. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME CÉLINE PAPIN
D-2023/231 Programme SHARE AMI Bordeaux - Autorisation. Décision.
D-2023/232 Soutien à la commémoration ' 1973-2023, le Chili au coeur ' - autorisation - décision
DELEGATION DE MADAME FANNIE LE BOULANGER
D-2023/233 Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion. Délégation de service public Brazza. Autorisation de lancement.
DELEGATION DE Monsieur Dominique BOUISSON
D-2023/234 Désignation du référent déontologue des élus municipaux - Décision - Autorisation
DELEGATION DE MADAME SANDRINE JACOTOT
D-2023/235 Contrat de concession de service portant délégation de service public pour l'exploitation du Marché des Capucins et de ses parcs de stationnement - Avenant n°2 au traité de concession - Clause respect des principes de la République - Décision - Autorisation
D-2023/236 Exploitation du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement - Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2021 .Information
D-2023/237 Exploitation du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement - Actualisation des droits de place - Décision autorisation
D-2023/238 Exploitation du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement - Actualisation des tarifs de stationnement - Décision autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR BAPTISTE MAURIN
D-2023/239 Dénomination de voies et d'espaces publics
D-2023/240 Composition et règlement intérieur de la commission communale consultative pour la dénomination des voies, des espaces publics et des bâtiments municipaux dite commission viographie- Autorisation- Décision
Débat (article 28 du règlement intérieur)
D-2023/241 Débat relatif aux télécabines (projet de franchissement par câble de la Garonne et de ses alternatives)
Question écrite proposée par le groupe Renouveau Bordeaux
Question écrite présentée par Madame Anne FAHMY concernant le bilan de l'extinction de l'éclairage public à Bordeaux
Question écrite proposée par le groupe Bordeaux Ensemble
Question écrite présentée par Madame Géraldine AMOUROUX pour une adéquation de l'offre d'accueil des tout-petits à la demande des parents.
Question écrite proposée par Myriam ECKERT
Question écrite présentée par Madame Myriam ECKERT concernant le devenir des bars associatifs bordelais.
Question écrite proposée par le groupe Bordeaux Ensemble
Question écrite présentée par Madame Géraldine AMOUROUX concernant la dénomination du parc des expositions Jacques Chirac