En direct du Conseil Municipal - mardi 6 juin 2023

Ordre du jour de la sťance

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MONSIEUR LE MAIRE
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du Mardi 4 avril 2023 »
D-2023/129 : Rapport de transition écologique et sociale 2023 - Information
Présenté par Delphine JAMET
D-2023/130 : Compte de Gestion de Madame l'Administratrice des Finances Publiques pour l'exercice 2022 Avis
Présentés par Claudine BICHET
D-2023/131 : Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2022. Approbation
Présentés par Claudine BICHET
D-2023/132 : Présentation du bilan du schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) pour les années 2021 et 2022 - Information
Présenté par Bernard G BLANC
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2023/133 : Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien au projet de la ' Nuit des relais ' de la Fondation des Femmes
D-2023/134 : Forage Géothermique de Grand Parc : demandes de recherches d'un gîte géothermique et d'ouverture de travaux de forage présentées par Bordeaux Métropole dans le cadre du projet ' Grand Parc Energies '
D-2023/135 : Fonds d'Aides aux Quartiers
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2023/136 : Economie sociale et Solidaire. Partenariat 2023 avec la Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire (CRESS) de Nouvelle Aquitaine. Décision. Autorisation.
D-2023/137 : Dispositif de financement participatif pour les projets ESS de Bordeaux. Partenariat avec l'association ADEFIP. Convention. Décision. Autorisation
D-2023/138 : Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure - Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2023/139 : Coup de pouce- Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2023/140 : Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL. Programme de 67 logements rue Lajaunie, îlot C12 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2023/141 : Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Programme de 52 logements 5 avenue des 40 journaux, îlot 2 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2023/142 : Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT. Programme de 17 logements 85/87 quai de Brazza, îlot D2 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2023/143 : Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2023/144 : Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024 Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation. D
DELEGATION DE MADAME CAMILLE CHOPLIN
D-2023/145 : Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2023. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
D-2023/146 : Réserve Ecologique des Barails - Travaux de désimperméabilisation - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - Autorisation
D-2023/147 : Programmation appel à projets Résilience Alimentaire "Bordeaux, Recettes d'Avenir" 2023 Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature.
Présenté par Madame Eve DEMANGE
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2023/148 : Forfait mobilités durables- Actualisation
D-2023/149 : Modification du tableau des effectifs
D-2023/150 : Règlement des déplacements professionnels des agents.es et des élus de la ville et du CCAS de Bordeaux.Actualisation
D-2023/151 : Mandat spécial du maire et de ses adjoints
D-2023/152 : Modernisation des procédures de paiements. Remboursement des frais de représentation
D-2023/153 : Instauration d'une carte affaire
D-2023/154 : Autorisations de Remisage à Domicile (A.R.D.) - Délibération Tarifs 2023
D-2023/155 : Convention entre la Ville de Bordeaux et le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux relative à l'organisation et à la facturation des frais de conservation des corps des personnes dépourvues de ressources suffisantes en attente d'obsèques. Autorisation. Décision
D-2023/156 : Agrandissement du columbarium du cimetière Bordeaux-Nord. Décision. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR MATHIEU HAZOUARD
D-2023/157 : Subventions aux associations sportives. Attribution
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2023/158 : Subventions à divers opérateurs culturels. Autorisation. Signature
D-2023/159 : Education Artistique et Culturelle. Appel à projet marrainage et parrainage. Subventions. Autorisation
D-2023/160 : CAPC Musée d'art Contemporain. Week-end de célébration des 50 ans. Gratuité d'accès exceptionnelle. Autorisation
D-2023/161 : Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours "défi lecture estival". Règlement. Autorisation.
D-2023/162 : Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours 'Bordeaux Game Championship'. Règlement. Autorisation.
D-2023/163 : Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation
DELEGATION DE MADAME NADIA SAADI
D-2023/164 : Pépinière artisanale Bordeaux Sainte-Croix : subvention d'équilibre de la Ville de Bordeaux à la Chambre de métiers et de l'artisanat Nouvelle-Aquitaine section Gironde pour l'exercice 2022.
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2023/165 : Cotisation à un organisme - Année 2023 - Délibération cadre - Décision - Autorisation
D-2023/166 : Concession de services. Mise à disposition, installation, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le territoire de la ville de bordeaux
D-2023/167 : Bordeaux Fête le vin 2023. Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux et l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole. Subvention. Autorisation. Décision
D-2023/168 : Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 32 logements 324-330 avenue Thiers à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2023/169 : Aide à la création de structures de logements spécifiques. Maison-relais de 25 logements réalisé par la SA d'HLM DOMOFRANCE au sein de la ZAC Saint-Jean Belcier, îlot Amédée Saint-Germain, rue de la Compagnie du midi à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2023/170 : Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence sociale de 14 logements réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE au sein de la ZAC Saint-Jean Belcier, îlot Amédée Saint-Germain, rue de la Compagnie du midi à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2023/171 : Prix des Jeunes Associations 2023. Subventions. Adoption. Autorisation
D-2023/172 : Opération "Je relève le défi 2023". Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation
DELEGATION DE MADAME CÉLINE PAPIN
D-2023/173 : Présidence de la Ville de Bordeaux au sein du Global social economy forum (GSEF), le Forum mondial de l'économie sociale et solidaire. Financement de fonctionnement de la ville de Bordeaux à l'association Global social economy forum (GSEF). Subvention. Convention
D-2023/174 : Volontariat de Solidarité Internationale à Lima
DELEGATION DE MADAME FANNIE LE BOULANGER
D-2023/175 : Centre social Foyer Fraternel. Subvention d'investissement dans le cadre de la réhabilitation du bâtiment sis 6, rue Gouffrand. Convention. Autorisation. Signature
D-2023/176 : Programmation appel à projets Contrat de Ville 2023.Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature.
DELEGATION DE MADAME SANDRINE JACOTOT
D-2023/177 : Halles et marchés de plein vent - Créations et suppression de marchés alimentaires de plein vent sur le territoire de la Ville de Bordeaux - Autorisations - Décisions
DELEGATION DE MADAME TIPHAINE ARDOUIN
D-2023/178 : Dispositif d'interpellation citoyenne
DELEGATION DE MONSIEUR BAPTISTE MAURIN
D-2023/179 : Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Avenant n°2 de prolongation de la convention de création du GIS SCRIME (Studio de Création et de Recherche en Informatique et Musiques Expérimentales). Autorisation. Signature
DÉLÉGATION PERMANENTE DU CONSEIL MUNICIPAL À M. LE MAIRE
D-2023/180 : Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Reprise de concessions funéraires par la Ville de Bordeaux. 26ème groupe au cimetière de la Chartreuse. Information.
Questions écrites proposées par Myriam ECKERT
Question écrite présentée par Madame par Myriam ECKERT sur la réhabilitation du centre commercial et de la place de L'Europe au Grand Parc
Question écrite présentée par Madame Myriam ECKERT sur le financement et l'éthique des Jeux Olympiques ?
Question écrite présentée par Madame Myriam ECKERT sur le respect du contrat de délégation de service public et de la continuité de l'activé du marché des Capucins
Question écrite proposée par le groupe Renouveau Bordeaux
Question écrite présentée par Madame Catherine FABRE concernant le théâtre La Lucarne et son occupation par la compagnie L'oeil.
Questions écrites proposées par le groupe Bordeaux Ensemble
Question écrite présentée par Monsieur Nicolas FLORIAN concernant un plan anti-moustiques.
Question écrite présentée par Madame Géraldine AMOUROUX au sujet de la crèche Saint-Augustin