En direct du Conseil Municipal - mardi 4 avril 2023

Ordre du jour de la sťance

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MONSIEUR LE MAIRE
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du Mercredi 8 Mars 2023 »
D-2023/79 Vote des taux de taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux non affectés à l'habitation principale et des taxes foncières pour 2023
Présentés par Madame Claudine BICHET
D-2023/80 Budget Primitif 2023 - Adoption
D-2023/81 Présentation du rapport sur les relations européennes et internationales 2020 - 2026
Présenté par Madame Céline PAPIN
D-2023/82 Mission d'information et d'évaluation de l'ensemble des instances participatives et comités consultatifs de la ville de Bordeaux ainsi que du service public communal chargé de cette mission.
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2023/83 Egalité femmes-hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur des droits des femmes. Adoption. Autorisation.
D-2023/84 Subventions de fonctionnement Insertion - Programmation 2023. Autorisation - décision
D-2023/85 Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou de l'accompagnement et du soutien aux familles.
D-2023/86 Fonds d'Aides aux Quartiers
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2023/87 PIG - Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2023/88O PAH RU CD - Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux - Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2023/89 SEML InCité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - Information
D-2023/90S AEML Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - Information
D-2023/91 SPL La Fabrique de Bordeaux Métropole dite "La Fab" - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - Information
DELEGATION DE MADAME CAMILLE CHOPLIN
D-2023/92 Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2023. Adoption. Autorisation.
D-2023/93 Convention annuelle entre la ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la vie associative et de l'enfance. Adoption. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
D-2023/94 Agence d'urbanisme Bordeaux Aquitaine (A'urba) - subvention 2023 - Convention - Décision - Autorisation
D-2023/95 SAEM Gertrude - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - Information
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2023/96 Le Haillan. Bus à haut niveau de service. Cession au profit de Bordeaux métropole d'un détachement d'environ 5687 m2 environ prélevé sur la parcelle cadastrée AR 142 pour la création d'un parc relais du bus express, situé rue du Moulineau. Décision. Autorisation.
D-2023/97 Bordeaux le lac. Projet de renouvellement urbain du quartier des Aubiers. Protocole foncier. Convention. Décision. Approbation
D-2023/98 Conventions d'occupation temporaire d'un parking en vue d'autoriser la réalisation d'une centrale photovoltaïque - Décision - Autorisation
D-2023/99 Parc de stationnement des Grands Hommes par la ville de Bordeaux à la Métropole - Complément sur le transfert de propriété du parc de stationnement des Grands Hommes - Décision - Autorisation
D-2023/100 Convention de mise à disposition parc des expositions entre BEAM et la ville de Bordeaux.
D-2023/101 Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2022 - Approbation
D-2023/102 Convention 2023 ACOSMB - Ville de Bordeaux - versement de la subvention et mise à disposition des agents
D-2023/103 Réforme de la protection sociale complémentaire à la Ville et au CCAS de Bordeaux, en santé et en prévoyance, à échéance du 1er janvier 2024. Principes de mise en oeuvre de conventions de participations portant sur le risque santé, au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux et du CCAS, incluant les retraités, et portant sur le risque prévoyance pour les agents.
D-2023/104 Adhésion à un groupement de commandes avec Bordeaux Métropole, le CCAS de la Ville de Bordeaux et l'Opéra National de Bordeaux pour la fourniture de prestations de protection sociale complémentaire, prévoyance et santé au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux
D-2023/105 Règlement des déplacements professionnels des agents.es et des élus de la ville et du CCAS de Bordeaux. Actualisation
D-2023/106 Modification du tableau des effectifs
D-2023/107 Recours aux contrats d'apprentissage de la Ville de Bordeaux - Rentrée 2023-2024
D-2023/108 Remises gracieuses - trop perçu de rémunération
DELEGATION DE MONSIEUR MATHIEU HAZOUARD
D-2023/109 Programme d'animation et d'accompagnement des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2023/110 Création d'un tarif d'accès couplé au Muséum Sciences et Nature et au Jardin Botanique. Autorisation
D-2023/111 Fondation pour la Culture et les Civilisations du Vin. Analyse économique et financière 2020 et 2021. Information
DELEGATION DE MADAME NADIA SAADI
D-2023/112 SPL SBEPEC (Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - Information
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2023/113 Cotisations aux organismes - Année 2023 - Délibération cadre - Décision - Autorisation
D-2023/114 Subventions de fonctionnement Prévention - Programmation 2023. Autorisation - décision
D-2023/115 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC Garonne Eiffel. Programme de 80 logements en PLUS/PLAI. Rue Dunant. îlot DFAU3. Demande de subvention. Autorisation.
D-2023/116 Attribution de subventions aux associations culturelles. Conventions. Autorisation. Signature.
D-2023/117 FRAC Nouvelle Aquitaine MECA. Subvention d'investissement. Convention. Autorisation. Signature
D-2023/118 Associations sportives bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2023. Conventions d'objectifs. Adoption
DELEGATION DE MADAME CÉLINE PAPIN
D-2023/119 Soutien aux acteurs locaux dans le cadre de l'édition 2023 de la semaine de l'Amérique latine et des CaraÏbes. Autorisation. Décision.
DELEGATION DE MONSIEUR OLIVIER ESCOTS
D-2023/120 Lutte contre les discriminations. Appel à projets Mois des fiertés 2023. Adoption. Autorisation.
D-2023/121 Lutte contre les discriminations. Soutien aux initiatives associatives en faveur des commémorations de l'esclavage, la traite négrière et leurs abolitions. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME FANNIE LE BOULANGER
D-2023/122 Subventions de fonctionnement animation centres sociaux et espaces de vie sociale - Programmation 2023. Autorisation. Décision
D-2023/123 Subventions de fonctionnement Animation sociale et vie locale - Programmation 2023 Autorisation- Décision
D-2023/124 Règlement de fonctionnement des crèches de la Ville de Bordeaux.
D-2023/125 Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public. Crèche Berge du Lac. Choix du délégataire. Décision. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME TIPHAINE ARDOUIN
D-2023/126 Information sur le Grand dialogue citoyen
DELEGATION DE MONSIEUR RADOUANE-CYRILLE JABER
D-2023/127 Convention annuelle entre la ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la jeunesse. Adoption. Autorisation
DÉLÉGATION PERMANENTE DU CONSEIL MUNICIPAL À M. LE MAIRE
D-2023/128 Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte Rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises durant l'année 2022. Information du Conseil Municipal.
Question écrite proposée par le groupe Renouveau Bordeaux
Question écrite présentée par Monsieur Thomas CAZENAVE concernant le devenir du site de la « Lumineuse » à Bacalan et du bâtiment abritant l'ancienne RPA.
Voeux proposés par le groupe Renouveau Bordeaux
Voeu présenté par Monsieur Thomas CAZENAVE pour l'ouverture d'un débat sur le contournement de l'agglomération bordelaise.
Voeu proposé par le groupe Bordeaux Ensemble
Voeu présenté par Monsieur Marik FETOUH pour garantir la transparence du fonctionnement des instances municipales de Bordeaux.