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Conseil de Toulouse Métropole

Séance en différé - Jeudi 16 février 2023

Ordre du jour de la séance

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ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
OUVERTURE DE LA SÉANCE
PROPOS LIMINAIRES DU PRÉSIDENT 
Jean-Luc Moudenc - Président de Toulouse Métropole
PAROLE AUX GROUPES
Groupe Métropole Solidaire Écologique et Démocratique
Karine Traval-Michelet - Présidente du Groupe
Groupe Des Indépendants
Joseph Carles - Membre du Groupe
Groupe Métropole Écologiste, Solidaire et Citoyenne
Isabelle Hardy -  Co-présidente du Groupe
Groupe Toulouse Métropole Solidaire de la Gauche Démocrate et Républicaine
Pierre Lacaze - Président du Groupe
Groupe Alternative pour une Métropole Citoyenne
Odile Maurin - Membre du groupe
Groupe Métropole d'Avenir
Sacha Briand - Membre du Groupe
1 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL DU 8 DECEMBRE 2022
2 - COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU DU 1ER DECEMBRE 2022
3 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT
4 - MODERNISATION DE LA COLLECTIVITE ET FINANCES
4.1 Contribution complémentaire de Toulouse Métropole à Tisséo Collectivités - Exercice 2023
DEL-23-0184
5 - ADMINISTRATION
5.1 Election des membres de la Commission de concession de services
DEL-23-0171
5.2 Composition des commissions (11)
DEL-23-0172
5.3 Désignation de représentants de Toulouse Métropole au sein de différents organismes (12)
DEL-23-0235
5.4 Délégation de service public pour la conception, la réalisation et l'exploitation du réseau de chaleur et de froid urbain du Quartier Grand Matabiau, quais d'Oc : approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation de signer le contrat de délégation de service public
DEL-23-0029
5.5 Traité de concession du 22 février 1991 pour la construction et l'exploitation de parcs de stationnements conclu avec la Société Toulousaine de stationnement : adoption de l'avenant n°22
DEL-23-0037
5.6 Contrat de concession pour l'exploitation du parking du Capitole : adoption de l'avenant n°10
DEL-23-0182
6 - EAU ET ASSAINISSEMENT
6.1 Candidature de Toulouse Métropole pour l'accueil du Congrès national de l'Association Scientifique et Technique de l'Eau et de l'Environnement pour l'année 2025
DEL-23- 0197
6.2 Lancement d'un Schéma Directeur de Défense Extérieure Contre l'Incendie
DEL-23- 0069
7 - COHESION SOCIALE ET INCLUSION
7.1 Projets associatifs répondant aux objectifs du Contrat de Ville : attribution de subventions 2023
DEL-23-0085
7.2 Cohésion sociale - Veille éducative : Programmation 2023
DEL-23-0161
7.3 GIP Réussite Educative Toulouse Métropole : contribution 2023 et convention de mise à disposition de moyens humains et matériels
DEL-23-0162
7.4 Fonds de Solidarité Logement : attribution d'une subvention à l'association UCRM pour la mise en oeuvre de l'intermédiation locative au titre du Logement d'Abord
DEL-23-0164
7.5 Fonds de Solidarité pour le Logement : approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne (participation complémentaire au titre de l'année 2022)
DEL-23-0165
7.6 Fonds d'Aide aux Jeunes : attribution d'une subvention à l'association Rebonds et adoption d'une convention d'objectifs
DEL-23-0194
8 - SPORTS ET BASES DE LOISIRS
8.1 Mise à disposition permanente d'un ensemble de locaux supplémentaire : approbation de l'avenant n° 3 à la convention avec la SASP Toulouse Football Club (TFC)
DEL-23-0207
9 - CULTURE
9.1 Nouveaux Territoires de l'Art - La Grainerie : approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025
DEL-23-0020
9.2 Association Européenne du Film d'Animation - Cartoon : attribution d'une subvention pour le Cartoon Forum au titre de l'exercice 2023 (1er versement) et adoption d'une convention financière
DEL-23-0028
9.3 Evènement ''Occitanie fait son cirque en Avignon'' : attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2023 et adoption d'une convention financière avec l'association La Verrerie d'Alès
DEL-23-0043
10 - HABITAT ET LOGEMENT
10.1 Plan Initiative Copropriétés : majoration du taux de subvention pour la réalisation de travaux de réhabilitation des copropriétés hors dispositifs de plans de sauvegarde
DEL-23-0143
10.2 Plan Initiative Copropriétés - Mise en oeuvre du volet foncier - Convention de partenariat avec CDC Habitat social : adoption de l'avenant n°2
DEL-23-0144
10.3 Conférence Intercommunale du Logement : Approbation de la révision du Plan partenarial de gestion de la demande et d'information aux demandeurs pour l'intégration du système de cotation de la demande
DEL-23-0166
10.4 Règlement relatif aux autorisations de changement d'usage des locaux d'habitation applicable sur le territoire de la Ville de Toulouse (modification de la délibération DEL-22-1077 du 20 octobre 2022)
DEL-23-0198
11 - AMENAGEMENT ET POLITIQUE FONCIERE
11.1 Grand Matabiau, quais d'Oc - Traité de Concession entre Toulouse Métropole et Europolia : Adoption de l'avenant n°5
DEL-23-0175
11.2 Grand Matabiau, quais d'Oc - Réalisation d'une opération immobilière sur le parvis Marengo sous maîtrise d'ouvrage de la Région Occitanie - Constitution du jury de maîtrise d'oeuvre : désignation de représentants
DEL-23-0224
11.3 Taxe d'aménagement : instauration d'une exonération pour les maisons de santé mentionnées à l'article L.6323-3 du Code de la Santé Publique
DEL-23-0039
11.4 Toulouse - Projet Coeur de quartier 7 Deniers : approbation du dossier de déclaration d'utilité Publique et parcellaire et autorisation de lancer les procédures d'enquêtes publiques et d'initier les acquisitions
DEL-23-0170
11.5 Blagnac et Cornebarrieu - ZAC Aéroconstellation - Equipements d'Intérêt Général (EIG) : cession d'emprises foncières équipées à la société Star Real Estate (Groupe Airbus) (modification de la délibération du 23 juin 2022)
DEL-23-0122
11.6 Blagnac et Cornebarrieu - ZAC Aéroconstellation - Equipements d'Intérêt Général (EIG) : cession d'emprises foncières équipées à la société Air France Industries (modification de la délibération DEL-22-0522 du 23 juin 2022)
DEL-23-0247
11.7 Toulouse - Accompagnement du projet d'urbanisme transitoire ''Collectif Abbal'' : attribution d'une subvention à l'association des occupants de la Dalle Abbal
DEL-23-0090
11.8 Toulouse - ZAC Malepère - phase 2 - Traité de concession avec Oppidea : délégation du droit de préemption urbain
DEL-23-0167
12 - ECONOMIE, INNOVATION ET EMPLOI
12.1 Europe - URBACT III - Projet ROOF - Lutte contre le sans-abrisme : Bilan et clôture du projet
DEL-23-0202
12.2 Attractivité - Fonds Congrès 2023 : soutien attribué aux organismes
DEL-23-0218
12.3 Aérodrome Toulouse Lasbordes : modification des redevances aéronautiques et domaniales applicables
DEL-23-0042
12.4 Campus Francazal : signature d'un protocole d'accord avec Airbus dans le cadre de l'avion décarboné et du développement du Campus Francazal
DEL-23-0226
12.5 
13 - VOIRIE
13.1 Révision de la Charte des prescriptions techniques d'accessibilité de la voirie et des espaces publics
DEL-23-0019
13.2 Jonction EST : approbation du bilan de la concertation
DEL-23-0025
13.3 Toulouse - Quartier Albi Rostand - Aménagement des espaces publics : approbation du bilan de la concertation
DEL-23-0073
14 - ECOLOGIE, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSITION ENERGETIQUE
14.1 Plan de relance - Primes à la transition énergétique et écologique : Evolution de la prime Véhicule + Propre
DEL-23-0027
14.2 Projet Agricole et Alimentaire Métropolitain : attribution d'une subvention à l'Association ''La Brique Rose''
DEL-23-0080
14.3 Projet Agricole et Alimentaire Métropolitain - Convention avec Quint-Fonsegrives pour la ferme de Salsas : approbation de l'avenant n° 1
DEL-23-0081
15 URBANISME ET PROJETS URBAINS
15.1 Deuxième modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Toulouse Métropole, commune de Toulouse : décision de non réalisation d'une évaluation environnementale
DEL-23-0151
15.2 Bilan de la mise à disposition et approbation de la deuxième modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Toulouse Métropole, Commune de Beauzelle
DEL-23-0150
15.3 Bilan de la mise à disposition et approbation de la 1ère modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Toulouse Métropole, Commune de Mondonville
DEL-23-0149
15.4 Construction de bureaux complémentaires sur le site d'Atlanta - Concours de maîtrise d'oeuvre : désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléants de la commission d'appel d'offres pour siéger au jury
DEL-23-0036
15.5 Réhabilitation et reconversion du Hall 3 de l'Ile du Ramier - Concours de maîtrise d'oeuvre : Désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléants de la commission d'appel d'offres pour siéger au jury
DEL-23-0038
15.6 Réhabilitation du Mess de Francazal - Concours de maîtrise d'oeuvre : désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléants de la commission d'appel d'offres pour siéger au jury
DEL-23-0041
16 - RESSOURCES HUMAINES
16.1 Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de Toulouse Métropole
DEL-23-0129
16.2 Créations d'emplois non permanents - Contrats de projets pris en application de l'article L332-24 du Code Général de la Fonction Publique
DEL-23-0130
16.3 Heures supplémentaires à la Direction des Déchets et Moyens Techniques : dépassement du contingent de 25 heures supplémentaires mensuelles
DEL-23-0131
16.4 Egalité des chances - Dispositif '' Accéder à la fonction publique '' : création d'emplois et recrutement des jeunes éligibles
DEL-23-0127
16.5 Accueil de volontaires en Service Civique au sein de Toulouse Métropole
DEL-23-0128
17 - VŒUX DES GROUPES
A - Voeu déposé par le Groupe Métropole d'Avenir
François Chollet - Vice-président de Toulouse Métropole
B - Voeu déposé par le Groupe Métropole Écologiste, Solidaire et Citoyenne
Thomas Karmann - Conseiller municipal
C - Voeu déposé par le Groupe Alternative pour une Métropole Citoyenne
Marc Péré - Conseiller métropolitain
D - Voeu déposé par le Groupe Alternative pour une Métropole Citoyenne
Agathe Roby - Conseillère métropolitaine
18 QUESTIONS DIVERSES