MONSIEUR LE MAIRE

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Procès-Verbal de la séance du Mardi 13 décembre 2022

D-2023/1 : Election des membres de la commission d'appel d'offres et des membres de la
commission de concession. Modifications des délibérations 2020/112 et 2020/113 du 23
juillet 2020.

D-2023/2 : Représentation au sein d'organismes divers et écoles. 16ème partie.

DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET

D-2023/3 : Convention de service comptable et financier entre la DGFiP et la Ville de Bordeaux -
Avenant N° 1 - Décision - Adoption

D-2023/4 : Fonds d'Aides aux Quartiers

DELEGATION DE MADAME CÉLINE PAPIN

D-2023/30 : Attribution d'une subvention à l'Association Climate Chance - Autorisation - décision

DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER

D-2023/5 : Aliénation en Bail Réel Solidaire (BRS) de logements par Clairsienne

D-2023/6 : Expertise structure - Subventions de la Ville et prorogation du dispositif - Autorisation.

D-2023/7 : Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville.
Autorisation.

D-2023/8 : Bordeaux.OIN Bordeaux Euratlantique.Convention pour la réalisation du projet de
renouvellement urbain du secteur Brascassat/Le Treuil. Approbation. Autorisation

DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET

D-2023/9 : Bordeaux. Zone d'aménagement concerté Garonne-Eiffel. Cession d'emprises foncières
d'environ 8 064m² à l'Etablissement public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique - Rive
droite pont Saint Jean secteur Sud. Décision. Autorisation

D-2023/10 : BORDEAUX- Zone d'aménagement concerté Garonne Eiffel - Désaffectation déclassement de deux parcelles cadastrées BN 111 et 112 formant partie de l'assiette du centre d'accueil Tregey- Décision - Autorisation

D-2023/11 :BORDEAUX- Zone d'aménagement concerté Garonne Eiffel - Cession à l'Etablissement
Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique de deux parcelles cadastrées BN 111 et
112,constituant partie de l'assiette du centre d'accueil d'urgence Tregey- Décision -
Autorisation

D-2023/12 : Bordeaux. Incorporation d'un bien présumé sans maître situé cité Dasvin de Boismarin
cadastré section AM n°49. Décision. Autorisation

D-2023/13 : Bordeaux. Bacalan. Rue Meste Verdié. Cession à Bordeaux Métropole de la parcelle bâtie cadastrée SM 162 supportant un garage. Décision. Autorisation.

D-2023/14 : Bordeaux. Rue Chaigneau. Cession au profit de Bordeaux Métropole d'une parcelle de terrain de 13 m² environ à détacher de la parcelle cadastrée OR 81. Décision. Autorisation.

D-2023/15 : Restauration municipale. Avenant à la convention entre la ville de Bordeaux, la ville de
Mérignac et le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) Bordeaux Mérignac. Signature. Décision.

D-2023/16 : Modification du tableau des effectifs

D-2023/17 : Délibération faisant état des lieux des postes permanents et des contrats de projet votés à la Ville de Bordeaux et au CCAS au 31 janvier 2023

D-2023/18 : Délibération annuelle autorisant le recrutement de personnel contractuel:
- pour assurer le remplacement d'agents momentanément absents
- pour faire face à un accroissement temporaire d'activité
- pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

D-2023/19 : Remises gracieuses trop perçu de rémunération - Décision - Autorisation

DELEGATION DE MONSIEUR MATHIEU HAZOUARD

D-2023/20 : Golf de Bordeaux Lac. Avenant n°3 au contrat de délégation de service public.

DELEGATION DE MADAME SYLVIE SCHMITT

D-2023/21 : Modification de la sectorisation scolaire quartier St Michel, Nansouty, St Genès.

D-2023/22 : Convention de co-maîtrise d'ouvrage et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux pour la reconstruction et l'extension de l'école Jean Monnet située dans le
quartier des Aubiers. Approbation. Autorisation.

DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX

D-2023/23 : Musée des Beaux-arts. Exposition L'art et la matière, prière de toucher. Partenariat avec Frame Développement et Montpellier Méditerranée Métropole. Convention. Autorisation.
Signature

D-2023/24 : Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et Cultures du Coeur Gironde. Autorisation. Signature

D-2023/25 : Direction des Archives de Bordeaux Métropole. Dépôt des archives du groupe socialiste
du conseil municipal de Bordeaux auprès de la Ville de Bordeaux. Acceptation du dépôt.
Autorisation de signature du contrat de dépôt.

D-2023/26 : Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation

D-2023/27 : Aménagement, Développement et gestion d'une offre culturelle et de mise en valeur
patrimoniale dans la Base sous-marine de Bordeaux. Contrat de concession portant
délégation de Service Public. Rapport d'activité des ' Bassins des lumières ' pour les
années 2020 et 2021. Information.

DELEGATION DE MADAME NADIA SAADI

D-2023/28 : Société touristique d'animation de Bordeaux Lac (STABL)- Rapport d'activité et analyse
financière du Casino de Bordeaux - Exercice 2020/2021 - Information
Présenté par Madame Brigitte BLOCH

DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC

D-2023/29 : Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. Prolongation de la durée de la
convention. Autorisation. Signature

DELEGATION DE MADAME FANNIE LE BOULANGER

D-2023/31 : Convention entre la Ville de Bordeaux et l'Etat relative au multi-accueil interministériel Cité Administrative.

D-2023/32 : Signature de la convention fixant les modalites de versement de la subvention
d'investissement accordée à Pitchoun.

DELEGATION DE MADAME SANDRINE JACOTOT

D-2023/33 : Actualisation des droits de place - Autorisation-Décision

DELEGATION DE MONSIEUR BAPTISTE MAURIN

D-2023/34 : Dénominations de voies et d'espaces publics

D-2023/35 : Adoption du projet d'établissement du Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud

D-2023/36 : Renouvellement du classement de Conservatoire à Rayonnement Régional du conservatoire Jacques Thibaud. Autorisation

DÉLÉGATION PERMANENTE DU CONSEIL MUNICIPAL À M. LE MAIRE

D-2023/37 : Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte rendu de Monsieur le Maire des demandes de subvention formulées. Décisions prises entre le 1er
janvier 2022 et le 1er décembre 2022. Information du Conseil Municipal