En direct du Conseil Municipal - mardi 13 décembre 2022

Ordre du jour de la séance

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MONSIEUR LE MAIRE
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Procès-Verbal de la séance du Mardi 8 novembre 2022
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2022/372 : Adoption du Budget 2023. Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du CGCT - Décision. Autorisation
D-2022/373 : Instruction budgétaire et comptable M57. Budget principal de la Ville de Bordeaux - Fixation du mode et de la durée d'amortissement des immobilisations - Biens historiques et culturels
D-2022/374 : Approbation du rapport de la CLECT du 9 novembre 2022
D-2022/375 : Contrat d'engagement Convention de création de services communs. Ville de Bordeaux avec Bordeaux Métropole Mutualisation. Révisions du niveau de service 2022.
Remboursements de frais liés à la mutualisation.
D-2022/376 : Egalité femmes-hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur des droits des femmes. Adoption. Autorisation.
D-2022/377 : BORDEAUX - Création d'une Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) ' Les Hangars Darwin ' Décision-Autorisation
D-2022/378 : EHPAD Terre Nègre - Refinancement du capital restant dû d'un prêt PLS Crédit Foncier auprès de l'établissement bancaire La Banque Postale - Emprunt d'un montant de 10 575
294,56 euros à contracter auprès de La Banque Postale Garantie de la Ville à hauteur de
100 %. Décision. Autorisation
D-2022/379 : Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de restauration collective (SIVU) - soutien exceptionnel de la ville de Bordeaux au titre de l'exercice 2022 - décision - autorisation.
D-2022/380 : Mise en jeu de la garantie de la Ville EX-IEEB - Transaction avec la Banque Populaire du Sud Ouest-Decision-Autorisation
D-2022/381 : Fonds d'Intervention Local 2022. Affectation de subventions
D-2022/382 : Fonds d'investissement des quartiers 2022 - Subvention d'équipements
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2022/383 : Arc-en-rêve. Subvention de la ville de Bordeaux 2022. Décision. Autorisation
D-2022/384 : Aides pour l'amélioration du parc privé - Coup de Pouce Subventions de la Ville.
Autorisation.
D-2022/385 : Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure Subventions de la Ville.
Autorisation.
D-2022/386 : Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024 Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.
Autorisation.
D-2022/387 : Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet
réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.
Autorisation.
D-2022/388 : Accompagnement et stabilisation de familles de gens du voyage Aire Buthaud. Promis. Bordeaux Bastide. Convention d'intervention avec Aquitanis SA. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME CAMILLE CHOPLIN
D-2022/389 : Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2022. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
D-2022/390 : Stationnement sur Voirie. Rapport annuel sur les Recours Administratifs Préalables
Obligatoires(RAPO) 2020 et 2021. Information.
Présenté par Monsieur Patrick PAPADATO
D-2022/391 : Subventions Résilience Alimentaire. Autorisation. Décision. Signature
Présenté par Madame Eve DEMANGE
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2022/392 : Rapport social unique 2021 - Approbation
D-2022/393 : Forfait mobilités durables. Extension du périmètre des agents concernés en 2022
D-2022/394 : Nouvelle convention avec le Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique Autorisation de signature
D-2022/395 : Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs.
D-2022/396 : RIFSEEP - Revalorisation du cadre d'emploi des auxiliaires de puericulture
D-2022/397 : Partenariat de Formation Professionnelle territorialisée (PFPT) entre la délégation
Nouvelle Aquitaine du CNFPT Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et le CCAS de
Bordeaux. Décisions
D-2022/398 : Avenant numéro 1 à la convention 2022 entre l'ACOSMB et la Ville de Bordeaux portant sur le montant supplémentaire de la subvention 2022.
D-2022/399 : Abrogation de la convention de transfert de gestion entre Grand Port Maritime de
Bordeaux et la Ville de Bordeaux portant sur la partie des emprises concernées par l'AOT
JB Nicolas , parcelle FI 4 d'une superficie de 1431m²
D-2022/400 : Bordeaux - Zone d'aménagement concerté Garonne-Eiffel - Désaffectation et
déclassement d'emprises foncières d'environ 8 064m² à l'Etablissement public
d'Aménagement Bordeaux Euratlantique - Rive droite pont Saint Jean secteur Sud -
Décision - Autorisation
D-2022/401 : Avenant N°6 au contrat de partenariat portant sur le financement partiel, la conception, la construction, le gros entretien et les réparations, l'entretien, la maintenance et le nettoyage de la Cité Municipale
D-2022/402 : Rapport d'activité de l'exercice 2021 d'Urbicité, titulaire du contrat de partenariat de la Cité municipale - annexes. Information du conseil municipal.
DELEGATION DE MONSIEUR MATHIEU HAZOUARD
D-2022/403 : Equipements de sports et de loisirs - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021 - Information
D-2022/404 : Golf de Bordeaux-Lac. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021.
Information.
DELEGATION DE MADAME SYLVIE SCHMITT
D-2022/405 : Attribution d'une subvention de fonctionnement. Association Banque Alimentaire Bordeaux Gironde
D-2022/406 : Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association
D-2022/407 : Exposition spectacle sur le dérèglement climatique. Participation financière de la ville de Bordeaux. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2022/408 : Subventions à diverses associations culturelles. Conventions. Autorisation. Signature
D-2022/409 : Soutien de la Ville de Bordeaux à la Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC)Toï Toï Toï gestionnaire du Théâtre des Beaux-Arts à Bordeaux par prise de participation au capital.
Décision. Autorisation
DELEGATION DE MADAME NADIA SAADI
D-2022/410 : Convention d'objectifs triennale 2022-2024 entre la Ville de Bordeaux et l'Association
AQUINUM Demande de subvention - Décision - Autorisation - Signature
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2022/411 : Subvention de la maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Autorisation - Décision
DELEGATION DE MADAME CÉLINE PAPIN
D-2022/412 : Coopération Internationale - Attribution d'une subvention à Sites et Cités en vue de la participation de la ville de Bordeaux au projet pilote 2022-2024 ' Patrimoines et tourisme
durables ' entre la Colombie, l'Équateur, le Mexique et la France - Autorisation - Décision -
DELEGATION DE MONSIEUR OLIVIER ESCOTS
D-2022/413 : Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Adoption.
Autorisation
D-2022/414 : Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations de lutte contre le racisme.
Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME FANNIE LE BOULANGER
D-2022/415 : Soutien aux associations des quartiers prioritaires de Bordeaux. Autorisation. Décision. Signature
D-2022/416 : Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion.
Délégation de service public Larralde. Autorisation de lancement.
D-2022/417 : Structure d'accueil de la Petite enfance ' Odette Pilpoul '. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021. Information au Conseil Municipal.
D-2022/418 : Structure d'accueil de la Petite enfance ' Détrois'. Présentation du rapport annuel de
l'exercice clos le 31 décembre 2021. Information au Conseil Municipal.
D-2022/419 : Structure d'accueil de la Petite enfance ' Christiane Larralde '. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021. Information au Conseil Municipal.
D-2022/420 : Structure d'accueil de la petite enfance Mirassou. Présentation du rapport annuel de
l'exercice clos le 31 décembre 2021. Information au Conseil Municipal.
D-2022/421 : Structure d'accueil de la Petite enfance ' Berge du Lac '. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021. Information au Conseil Municipal.
DELEGATION DE MADAME SANDRINE JACOTOT
D-2022/422 : Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais - Actions d'animation et de décorations portées par les associations de commerçants et d'artisans de Bordeaux pour la fin d'année 2022 Subventions - Décision - Autorisation
D-2022/423 : Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2023. Décision. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR BAPTISTE MAURIN
D-2022/425 : Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Subvention de l'Etat. Autorisation.
Signature.
DÉLÉGATION PERMANENTE DU CONSEIL MUNICIPAL À M. LE MAIRE
D-2022/426 : Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du CGCT. Convention de partenariat. Information.
Voeu

Voeu du Conseil Municipal de Bordeaux : soutien à la filière viti-vinicole bordelaise