Ordre du jour de la séance

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ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
OUVERTURE DE LA SÉANCE
PAROLE AUX GROUPES
Groupe Métropole Solidaire Écologique et Démocratique
Karine Traval-Michelet - Présidente du Groupe
Groupe Des Indépendants
Joseph Carles - Membre du Groupe
Groupe Métropole Écologiste, Solidaire et Citoyenne
Thomas Karmann -  Co-président du Groupe
Groupe Toulouse Métropole Solidaire de la Gauche Démocrate et Républicaine
Pierre Lacaze - Président du Groupe
Groupe Alternative pour une Métropole Citoyenne
Agathe Roby - Membre du groupe
Groupe Métropole d'Avenir
Sacha Briand - Membre du Groupe
1 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL DU 20 OCTOBRE 2022
2 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU DU 13 OCTOBRE 2022
3 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT
4 - MODERNISATION DE LA COLLECTIVITE ET FINANCES
4.1 Décision modificative n°3 - Budget principal - exercice 2022 
DEL-22-1234
4.2 Décision modificative n°3 - Budget annexe assainissement - exercice 2022 
DEL-22-1235
4.3 Décision modificative n°3 - Budget annexe eau potable - exercice 2022 
DEL-22-1236
4.4 Décision modificative n°3 - Budget annexe activités immobilières - exercice 2022 
DEL-22-1237
4.5 Décision modificative n°3 - Budget annexe Lasbordes - Exercice 2022 
DEL-22-1238
4.6 Décision modificative n°3 - Budget annexe crématorium - Exercice 2022
DEL-22-1239
4.7 Décision modificative n°3 - Budget annexe Orchestre National et Théâtre du Capitole - Exercice 2022
DEL-22-1240
4.8 Décision modificative n°3 - Budget annexe collecte et valorisation des déchets - Exercice 2022
DEL-22-1241
4.9 Décision modificative n°2 - Budget annexe IMT - Exercice 2022
DEL-22-1242
4.10 Décision modificative n°3 - Budget annexe GEMAPI - Exercice 2022
DEL-22-1243
4.11 Décision modificative n°2 - Budget annexe Pompes Funèbres
DEL-22-1244
4.12 Adoption du Budget primitif 2023 - Budget principal
DEL-22-1247
4.13 Adoption du Budget primitif 2023 - Budget annexe assainissement
DEL-22-1248
4.14 Adoption du Budget primitif 2023 - Budget annexe eau potable
DEL-22-1249
4.15 Adoption du Budget primitif 2023 - Budget annexe activités immobilières
DEL-22-1250
4.16 Adoption du Budget primitif 2023 - Budget annexe IMT
DEL-22-1251
4.17 Adoption du Budget primitif 2023 - Budget annexe Oncopole
DEL-22-1252
4.18 Adoption du Budget primitif 2023 - Budget annexe Lasbordes
DEL-22-1253
4.19 Adoption du Budget primitif 2023 - Budget annexe crématorium
DEL-22-1254
4.20 Adoption du Budget primitif 2023 - Budget annexe pompes funèbres
DEL-22-1255
4.21 Adoption du Budget primitif 2023 - Budget annexe collecte et valorisation des déchets
DEL-22-1256
4.22 Adoption du Budget primitif 2023 - Budget annexe GEMAPI
DEL-22-1257
4.23 Adoption du Budget primitif 2023 - Budget annexe ZAC Francazal
DEL-22-1258
4.24 Autorisations de programme / crédits de paiement - exercice 2023 (3)
DEL-22-1259
4.25 Autorisations d'engagement / crédits de paiement - exercice 2023 (3)
DEL-22-1260
4.26 Transfert des provisions pour risques et charges du Budget Principal vers le budget GEMAPI
DEL-22-1156
4.27 Budget Principal - correction d'erreurs : régularisation des reprises comptabilisées dans les comptes 1391xx
DEL-22-1176
4.28 Attribution de compensation suite à la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 10 novembre 2022
DEL-22-1349
4.29 Opéra et Orchestre du Capitole : montant de la subvention 2023 et dotation initiale de l'Etablissement Public du Capitole
DEL-22-1328
4.30 Evolution statutaire de l'Opéra et Orchestre National du Capitole : approbation des conventions d'occupation du domaine public et domaine privé au profit de l'Etablissement public du Capitole
DEL-22-1307
4.31 Vie Associative - Règlement d'attribution des subventions en faveur des associations de Toulouse Métropole
DEL-22-1195
4.32 Bases de loisirs de Sesquières et de La Ramée - Mise à disposition d'emplacements à vocation commerciale : lancement d'un appel à projets, constitution d'une commission ad hoc et désignation au scrutin proportionnel au plus fort reste de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants
DEL-22-1048
4.33 Toulouse - Quartier Borderouge - Site Jardins du Muséum - Mise à disposition d'un local à vocation commerciale - Appel à projets : désignation du lauréat et approbation de la convention d'occupation du domaine public métropolitain non constitutive de droits réels
DEL-22-1334
4.34 Toulouse - Quartier Paleficat - Château Paleficat - Appel à projets - Lancement de la consultation - Constitution d'une commission Ad Hoc : Désignation au scrutin proportionnel au plus fort reste de cinq membres titulaires et cinq membres suppléants
DEL-22-1290
4.35 Soutien aux associations du Numérique : attribution d'une subvention à l'association Data Ring
DEL-22-1199
5 ADMINISTRATION
5.1 Délégations du Conseil au Bureau et au Président : adoption de modifications
DEL-22- 1101
5.2 Commission consultative du Bureau : modification de la composition
DEL-22-1315
5.3 Composition des Commissions (10)
DEL-22-1341
5.4 Désignation de représentants de Toulouse Métropole au sein de différents organismes (11)
DEL-22-1342
5.5 Engagements déontologiques des élus de Toulouse Métropole
DEL-22-1326
5.6 Présentation du rapport annuel de la Commission intercommunale d'accessibilité de Toulouse Métropole - Exercice 2021
DEL-22-1188
5.7 Délégation de service public pour l'exploitation du RINM : approbation des statuts de la SPL-RIN, désignation de représentants et cession d'actions 
DEL-22-1339
5.8 Approbation du délégataire et du nouveau contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation du Réseau d'Infrastructures Numériques Métropolitain
DEL-22-1340
5.9 Adoption de l'avenant n° 2 au contrat de concession pour l'exploitation et le développement du téléski nautique de Toulouse Sesquières
DEL-22-1337
6 EAU ET ASSAINISSEMENT
6.1 Sensibilisation et Education au domaine de l'Eau : adoption d'une délibération de principe
DEL-22-1346
7 COHESION SOCIALE ET INCLUSION
7.1 Rapport sur la situation de Toulouse Métropole en matière d'égalité Femmes - Hommes pour l'année 2021
DEL-22-1293
7.2 Contrat de Ville 2015-2022 : Présentation, pour avis, du rapport annuel Politique de la Ville Toulouse Métropole - année 2021
DEL-22-1197
7.3 Projets associatifs répondant aux objectifs du Contrat de Ville : attribution de subventions au titre de l'année 2022
DEL-22-1196
7.4 Cohésion sociale : Attribution de subventions aux associations - 4ème tranche 2022
DEL-22-1329
7.5 Prévention spécialisée : adoption d'une convention de partenariat avec l'Etat dans les territoires de reconquête républicaine du Grand Mirail - année 2022
DEL-22-1360
8 SPORTS ET BASES DE LOISIRS
8.1 Stadium - Accueil de la SASP Stade Toulousain Rugby : prorogation des dispositions financières prévues à la délibération DEL-21-0390 du 24 juin 2021
DEL-22-1322
9 CULTURE
9.1 Charte de Lecture publique - Dispositif de bourses de création : attribution des bourses littérature générale au titre de l'année 2022 et versement de subventions
DEL-22-1184
9.2 Charte de lecture publique - Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2023 avec l'association Toulouse Polars du Sud : adoption de la convention financière 2023 et attribution de la subvention annuelle de fonctionnement
DEL-22-1185
9.3 Charte de lecture publique - Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2023 avec l'association Festival du Livre de Jeunesse Occitanie : adoption de la convention financière 2023 et attribution de la subvention annuelle de fonctionnement
DEL-22- 1186
9.4 Charte de lecture publique - Opération Partir en Livre - Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2023 avec l'association du Festival du Livre de Jeunesse Occitanie : adoption de la convention financière 2023 et attribution de la subvention annuelle de fonctionnement
DEL-22-1189
9.5 Charte de lecture publique - Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2023 avec la Mairie de Colomiers - Festival BD de Colomiers : adoption de la convention financière 2023 et attribution de la subvention annuelle de fonctionnement
DEL-22-1187
9.6 Charte de lecture publique - Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2023 avec l'association Toulouse le Marathon du Livre : adoption de la convention financière 2023 et attribution de la subvention annuelle de fonctionnement
DEL-22-1190
9.7 Centre Dramatique National Toulouse Occitanie / Théâtre de la Cité : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2023 (1er versement) et adoption d'une convention financière
DEL-22-1222
9.8 Nouveaux Territoires de l'Art (L'Usine, La Grainerie) : attribution de subventions de fonctionnement au titre de l'exercice 2023 (1er versement) et adoption de conventions financière
DEL-22-1221
9.9 Orchestre de Chambre de Toulouse : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2023 (1er versement) et approbation d'une convention financière
DEL-22-1274
9.10 Fonds de soutien à la production cinématographique et audiovisuelle 2022 - 2ème session : attribution des subventions aux lauréats
DEL-22-1113
9.11 Ecole Supérieure des Arts du Cirque de Toulouse-Occitanie : attribution de subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2023 (1er versement) et adoption d'une convention financière
DEL-22-1220
9.12 Association culturelle '' Classisco Pour La Musique A L'Ecole '' : attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2023 et approbation d'une convention financière
DEL-22-1275
9.13 Institut Supérieur des Arts de Toulouse (ISDAT) : contribution de Toulouse Métropole au titre de l'exercice 2023
DEL-22-1317
9.14 Quai des Savoirs et Muséum d'histoire naturelle - ''Semaine du Cerveau'' : adoption d'une convention de partenariat pluriannuelle pour les éditions 2023 - 2025 avec le Centre National de la Recherche Scientifique - Délégation régionale Occitanie - Centre de Recherche Cerveau et Cognition CNRS CERCO
DEL-22-1042
9.15 Quai des Savoirs - Lumières sur le Quai édition 2022 - Concours photographique ''Illusions'' et exposition - Convention de partenariat avec la société WIPPLAY : adoption d'un avenant n°1
DEL-22-1183
10 PROPRETE, PROXIMITE ET POLES TERRITORIAUX
10.1 Engagement d'un programme d'actions 2022-2023 de sensibilisation à la propreté avec des jeunes volontaires en service civique
DEL-22-1174
11 MOBILITES
11.1 Politique cyclable - Convention d'objectifs et de moyens (années 2021-2022-2023) conclue avec l'association la Maison du Vélo : adoption de l'avenant n°2 et attribution d'une subvention au titre de l'année 2023
DEL-22-1164
11.2 Convention de partenariat avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre de la Haute-Garonne (CDRP 31) pour les années 2022-2023-2024 : adoption de l'avenant n°1 et attribution d'une subvention au titre de l'année 2023
DEL-22-1165
12 ECONOMIE CIRCULAIRE ET DECHETS
12.1 Collecte des déchets : adoption de nouvelles conventions types de mise en oeuvre et d'exploitation et d'une convention type d'usage des conteneurs enterrés (modification de la délibération n° DEL-22-0041 du 10 février 2022)
DEL-22-1153
13 AMENAGEMENT ET POLITIQUE FONCIERE
13.1 ZAC Saint-Martin du Touch (Toulouse) : adoption de l'avenant n°9 au traité de concession
DEL-22-1198
14 ECONOMIE, INNOVATION ET EMPLOI
14.1 Europe - Bilan et clôture financière du projet européen RAD2CITIZEN - Radicalités, Radicalisation et Citoyenneté
DEL-22-1330
14.2 Europe : adoption et signature de la charte pour intégrer la Mission européenne '' Adaptation au Changement Climatique ''
DEL-22-1332
14.3 Europe - Toulouse Métropole lauréate de l'appel à projets Mécanisme d'Interconnexion en Europe (MIE) - Volet numérique - Smart Communities - Projet ''Hi5 '' High Connectivity via 5G : adoption d'une convention de reversement
DEL-22-1333
14.4 International - Dispositif ''Loi Oudin'' - Projet de coopération décentralisée à SaintLouis du Sénégal (centre de santé Léona) : soutien financier à l'Agence de Développement Communal de Saint-Louis
DEL-22-1331
14.5 Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation (SRDEII) : adoption du volet métropolitain
DEL-22-1344
14.6 Attractivité - Gestion de l'office de tourisme métropolitain et exercice des missions de promotion économique et touristique du territoire : adoption d'une convention avec la ''SPL Agence d'Attractivité''
DEL-22-1336
14.7 Participation de Toulouse Métropole dans 2 fonds professionnels de capital investissement (FPCI) portés par IRDICAPITAL INVESTISSEMENT : adoption des contrats AELIS et IRDINOV 3 et des conventions avec la Région Occitanie
DEL-22- 1320
14.8 Pépinières d'entreprises - Accompagnement des entreprises : adoption d'une convention avec la Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse pour 2023
DEL-22-0891
14.9 Aeromart - Edition 2022 : participation de Toulouse Métropole
DEL-22-1352
14.10 Manifestations et Salons - Sport UnlimiTech : soutien à l'édition 2022
DEL-22-1381
15 VOIRIE
15.1 Approbation de la nouvelle dénomination des voies métropolitaines et de leur classement en routes à grande circulation
DEL-22-1172
16 ECOLOGIE, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSITION ENERGETIQUE
16.1 Qualité de l'air - Zone à Faible Emission mobilité : instauration d'un PASS ZFEm
DEL-22-1277
16.2 Valorisation des canaux : approbation d'un Programme Opérationnel (POVC)
DEL-22-1267
16.3 Plan Climat : adhésion et désignation d'un représentant de Toulouse Métropole au Centre d'Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA)
DEL-22-1269
16.4 Plan Climat - Education à l'environnement et au développement durable : attribution d'une subvention à l'association Partageons les Jardins
DEL-22-1362
16.5 Projet CIVIGAZ : adoption d'une convention de partenariat avec Face Grand Toulouse et GRDF pour la saison 2022-2023
DEL-22-1354
16.6 Projet Agricole et Alimentaire Métropolitain : bilan, adoption d'une deuxième feuille de route et contribution de Toulouse Métropole
DEL-22-1271
16.7 Projet Agricole et Alimentaire Métropolitain - Organisation d'un festival du Bien manger à Toulouse : attribution d'une subvention à la Chambre Régionale d'Agriculture d'Occitanie (CRAO)
DEL-22-1272
16.8 GEMAPI - Soutien des étiages de la rivière Aussonnelle : adoption d'une convention cadre et opérationnelle de partenariat avec Réseau 31
DEL-22-1311
16.9 Transition énergétique : adhésion et désignation de représentants de Toulouse Métropole à l'association France Hydrogène
DEL-22-1278
16.10 Transition énergétique : désignation du co-signataire de la convention Certificat d'Economie d'Energie (CEE)
DEL-22-1279
17 URBANISME ET PROJETS URBAINS
17.1 Pibrac - Secteur ''Coeur de Ville'' : instauration d'un périmètre de sursis à statuer au titre de l'article L424-1 du Code de l'urbanisme
DEL-22-1191
17.2 Tournefeuille - ZAC Ferro-Lèbres : avis de Toulouse Métropole sur la Déclaration d'Utilité Publique emportant mise en compatibilité du PLU de Tournefeuille
DEL-22-1351
18 RESSOURCES HUMAINES
18.1 Présentation du Rapport Social Unique (RSU)
DEL-22-1357
18.2 Mise à jour des organisations du temps de travail
DEL-22-1207
18.3 Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) des agents de Toulouse Métropole
DEL-22-1308
18.4 Suppression d'emplois du Théâtre et Orchestre National du Capitole (TONC) de Toulouse Métropole
DEL-22-1300
18.5 Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de Toulouse Métropole
DEL-22-1205
18.6 Création d'emplois non permanents - Contrats de projets pris en application de l'article L332-24 du Code Général de la Fonction Publique
DEL-22-1206
18.7 Création d'emplois de collaborateurs de groupes - Complément aux délibérations n° 20- 0786 du 17 décembre 2020, n°21-0269 du 1er avril 2021, n°21-1262 du 16 décembre 2021, n°22-0215 du 10 février 2022 , n°22-0572 du 23 juin 2022 et n°22-1132 du 20 octobre 2022
DEL-22-1345
18.8 Mutualisation de la Commission Administrative Paritaire et de la Commission Consultative Paritaire entre Toulouse Métropole et l'Etablissement Public du Capitole
DEL-22-1301
18.9 Installation du Comité Social Territorial : précisions complémentaires à la délibération 21-1242 du 16 décembre 2021
DEL-22-1367
19 VŒUX DES GROUPES
A - Voeu déposé par les Groupes Métropole Écologiste, Solidaire et Citoyenne et Alternative pour une Métropole Citoyenne - Transition écologique et Justice sociale
Thomas Karmann - Conseiller municipal
B - Voeu déposé par les Groupes Métropole Écologiste, Solidaire et Citoyenne et Alternative pour une Métropole Citoyenne - Energie solaire 
Patrick Chartier - Conseiller métropolitain 
C - Voeu déposé par les Groupes Alternative pour une Métropole Citoyenne et Métropole Écologiste, Solidaire et Citoyenne - Publicités lumineuses numériques
Agathe Roby - Conseillère municipale
20 QUESTIONS DIVERSES